Toute l'actualité sur Une-Commission - page 6
Crash Jeju Air : le Parlement sud-coréen forme une commission d'enquête
Face à l'absence de réponse pour expliquer le crash de Jeju Air, le Parlement sud-coréen a mis sur pied une commission d'enquête pour faire la lumière sur ...Actualités similaires
On doit intervenir : De Croo plaide pour une intervention de la Commission européenne face à Elon Musk
Le Premier ministre, Alexander De Croo, plaide en faveur d'une intervention de la Commission européenne face à l'utilisation des réseaux sociaux pour ...Actualités similaires
Pollution de l'Étang de Berre : une association saisit la Commission Européenne pour stopper les rejets d'eau douce
C'est le combat acharné des habitants de l'étang de Berre depuis maintenant 40 ans : stopper les rejets d'eau douce qui déséquilibrent cet éco-système. ...Actualités similaires
La réforme du RSA arrive, une commission officielle dénonce une «atteinte aux droits humains»
Le 1er janvier, l'attribution du RSA devient conditionnée à une activité, aux contours flous, d'au moins 15 heures hebdomadaires. La Commission nationale ...Actualités similaires
Anna Mouglalis s'exprime contre Gérard Miller devant une Commission d'enquête
La comédienne a rencontré le psychanalyste et cinéaste en marge de son premier film au cinéma en 1997Actualités similaires
Les partis politiques mis au régime : la Chambre approuve en commission une baisse de leur dotation
La commission de la Constitution et du Renouveau institutionnel de la Chambre a adopté mercredi à l'unanimité une...Actualités similaires
Les partis politiques mis au régime : la Chambre approuve en commission une baisse de la dotation de 5%
La commission de la Constitution et du Renouveau institutionnel de la Chambre a adopté mercredi à l'unanimité une...Actualités similaires
La loi spéciale validée par le Sénat en commission, une adoption définitive en vue dès mercredi
La loi spéciale, qui permet à l'État de percevoir l'impôt et d'emprunter sur les marchés pour assurer sa continuité et celle de la Sécurité sociale, ...Actualités similaires
La loi spéciale sur le budget adoptée en commission, avec une indexation de l'impôt sur le revenu
Les débats ont été tendus ce jeudi, en Commission à l'Assemblée, sur la constitutionnalité d'une révision du barème de l'impôt sur le revenu dans le ...Actualités similaires
Assemblée: la loi spéciale adoptée en commission, avec une indexation de l'impôt sur le revenu
Le texte apolitique vise uniquement à autoriser le gouvernement à lever les impôts et dépenser des crédits sur la base du précédent budget. Il entend ...Actualités similaires
Scandales des eaux en bouteille : "Nestlé, Danone, Alma" vont être "auditionnés" par une commission d'enquête du Sénat, assure son président
La commission d'enquête pour faire la lumière sur les traitements interdits utilisés par les industriels débute ce mardi.Actualités similaires
Le Tchad crée une commission de la dénonciation de l'accord de coopération militaire avec la France
Une vingtaine de personnes issues du gouvernement et de la présidence y sont impliqués. Le Président Mahamat Idriss Déby et le Premier ministre Allamaye ...Actualités similaires
Tchad: une commission va gérer la dénonciation de l'accord militaire avec la France
Au Tchad, le gouvernement met en place une commission chargée de la mise en oeuvre de la dénonciation de l'accord de coopération militaire franco-tchadien. ...Actualités similaires
Russie-Burkina: une commission commerciale et économique intergouvernementale bientôt créée
Cela a été annoncé par le vice-Premier ministre russe. Alexandre Novak s'est rendu au Burkina Faso pour rencontrer le Premier ministre de la transition, ...Actualités similaires
Scandale du CPAS d'Anderlecht: la N-VA réclame une commission d'enquête
La N-VA réclame une commission d'enquête parlementaire sur les abus présumés au CPAS d'Anderlecht. Il n'y aurait aucune objection à cela au sein de la ...Actualités similaires
Jérôme Guedj (PS): "Nous avons une commission mixte paritaire conclusive, mais elle n'aura pas de majorité"
Les députés et sénateurs réunis en commission mixte paritaire se sont accordés sur un compromis sur le budget de la sécurité sociale pour 2025.Actualités similaires
Massacre de Thiaroye : des députés français demandent une commission d'enquête
Le 1er décembre 1944 des dizaines de tirrailleurs sénégalais ont été tués par l'armée coloniale française à Thiaroye, au Sénégal. Le 1er décembre ...Actualités similaires
Inondations meurtrières en Espagne : Pedro Sanchez annonce de nouvelles aides et prêt à ouvrir une commission d'enquête
Le Premier ministre s'engage à faire toute la lumière sur les dramatiques circonstances qui ont conduit à ce drame humain et économique pour la région de ...Actualités similaires
Massacre de Thiaroye: des députés français réclament une commission d'enquête
À cinq jours des commémorations des 80 ans du massacre de dizaines de tirailleurs par l'armée française à Thiaroye, dans la banlieue de Dakar, des ...Actualités similaires
Essais nucléaires français : vers une nouvelle commission d'enquête à l'Assemblée sur la Polynésie
Le groupe GDR, à majorité communiste et qui comprend un grand nombre d'élus ultramarins, a fait usage de son « droit de tirage », qui offre à chaque ...Actualités similaires
Une deuxième journée de solidarité proposée par une commission du Sénat, afin d'obtenir de nouvelles ressources pour les Ehpad
Sénatrice d'Eure-et-Loir, Chantal Deseyne a participé à une commission qui propose de nouvelles ressources pour les Ehpad parmi lesquelles figure la ...Actualités similaires
Une deuxième journée de solidarité proposée par une commission du Sénat, pour obtenir de nouvelles ressources pour les Ehpad
Sénatrice d'Eure-et-Loir, Chantal Deseyne a participé à une commission qui propose de nouvelles ressources pour les Ehpad parmi lesquelles figure la ...Actualités similaires
Aides publiques versées à Michelin : La France insoumise demande une commission d'enquête parlementaire
Suite à l'annonce de la fermeture de deux usines Michelin en début de semaine, le groupe de députés La France insoumise-NFP demande ce jeudi une commission ...Actualités similaires
Perrier, Vittel... pourquoi une commission d'enquête parlementaire vise Nestlé Waters, propriétaire de ces eaux en bouteille ?
L'entreprise Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, est visée en France par une commission d'enquête parlementaire dont la création a ...Actualités similaires
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