Toute l'actualité sur Viole - page 8
Avant-projet de la constitution : avec 11 femmes sur 69 membres, la nouvelle commission viole la Loi sur le genre
La commission chargée de la finalisation de l'avant-projet de la nouvelle Constitution a été mise en place en violation des dispositions de la Loi sur le ...Actualités similaires
Demande pour branchement de compteur : EDM-SA ne viole-t-elle pas le droit de ses abonnés ?
Avec sa politique « d'imposition » d'ampérage, la société Energie du Mali (EDM-SA) n'est-elle pas en train de violer le droit des demandeurs pour ...Actualités similaires
Ressortissants français dans les camps en Syrie: Paris viole la Convention contre la torture
C'est une information du journal français Libération. Le Comité contre la torture de l'ONU condamne la France pour ne pas avoir rapatrié des dizaines de ...Actualités similaires
Femmes et enfants détenus en Syrie : selon l'ONU, la France viole la Convention contre la torture
Une décision du Comité contre la torture de l'ONU, conséquence d'une saisine des représentants de familles de jihadistes détenus, affirme samedi que ...Actualités similaires
Français dans les camps syriens : la France viole la Convention contre la torture
Selon une décision du Comité contre la torture, consultée par l'AFP, la France n'a pas respecté la convention contre la torture en refusant de rapatrier les ...Actualités similaires
Français dans des camps en Syrie : la France viole la Convention contre la torture
En ne rapatriant pas les femmes et les enfants détenus dans des camps en Syrie, la France viole la Convention contre la torture car le pays a «l'obligation» ...Actualités similaires
Syrie : la France viole la Convention contre la torture en ne rapatriant pas les femmes et les enfants détenus dans des camps
"Notre pays fait le choix d'abandonner des enfants et leurs mères en zone de guerre", a réagi Marie Dosé, avocate de familles de femmes et d'enfants retenus ...Actualités similaires
La France viole la Convention contre la torture en laissant ses ressortissants dans les camps syriens, selon l'ONU
Selon l'ONU, en ne rapatriant pas les femmes et les enfants détenus dans des camps en Syrie, la France viole la Convention contre la torture. Voici pourquoi.Actualités similaires
La détention d'Olivier Vandecasteele en Iran viole le droit international, affirment des experts de l'ONU
La détention arbitraire d'un travailleur humanitaire belge en Iran viole le droit international , ont affirmé mardi des experts indépendants de l'ONU, en ...Actualités similaires
Savoie : il kidnappe et viole un chien, 4 ans de prison ferme
Un homme de 43 ans a été condamné lundi 9 janvier à quatre ans de prison ferme en Savoie, pour «atteinte sexuelle sur un animal domestique» et «...Actualités similaires
Le grand-père viole ses deux petites-filles mineures qui tombent enceintes
Le mis en cause affirme avoir été provoqué par les deux fillettes âgées de 11 et 13 ans au moment des faits présumés. Toutes deux ont mené leurs ...Actualités similaires
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Un patient viole une dame âgée et inconsciente à l'hôpital Notre-Dame de Charleroi
Les faits sont particulièrement sordides et ont eu lieu à l'hôpital Notre-Dame de Charleroi la nuit dernière. Une dame âgée a été violée par un autre ...Actualités similaires
Cilaos : Fou de jalousie, il pénètre dans la chambre d'hôtel de son ex et la viole
Un quadragénaire risque 20 ans de réclusion criminelle pour avoir, en août 2021, escaladé la façade d'un hôtel du cirque où se trouvait son ex-concubine ...Actualités similaires
Royaume-Uni : un migrant viole un jeune garçon : libéré sous caution, il est de nouveau logé dans un hôtel qui héberge des enfants
Les autorités britanniques mettent autant la vie de leurs citoyens en danger que les autorités françaises, et agissent au quotidien contre leur propre ...Actualités similaires
Elections au Mali : Quand la Râle viole la nouvelle loi
La révision annuelle de la liste électorale (Rale), viole la nouvelle loi électorale, selon la Mission d'Observation des Elections au Mali (Modele). Lundi, ...Actualités similaires
Un couple viole sa jeune chienne de 3 ans et filme les scènes pendant des mois dans l'Eure
Ce vendredi 11 novembre, trois personnes comparaissent devant le tribunal correctionnel d'Evreux pour une affaire de viol sur une chienne de 3 ans.Actualités similaires
Italie. L'extrême droite viole le droit international
Le 6 novembre, trois navires de secours étaient toujours dans l'attente d'un port où accoster avec, à leur bord, près d'un millier de naufragés. Un ...Actualités similaires
L'extrême droite italienne viole le droit international
MÉDITERRANÉE Dimanche, trois navires de secours étaient toujours dans l'attente d'un port où accoster avec, à leur bord, près d'un millier de naufragés. ...Actualités similaires
Pensée critique : Julian Assange et Alex Saab, comment l'impérialisme étasunien viole le droit international -- Geraldina COLOTTI
Julian Assange et Alex Saab, un journaliste et un diplomate. Le premier, en attente de son extradition vers les États-Unis, l'autre enlevé et emprisonné en ...Actualités similaires
Un homme s'introduit par la fenêtre et viole une femme à Toulouse : l'affaire jugée aux assises ce lundi
Une affaire glaçante est jugée à partir de ce lundi 17 octobre à la Cour d'assises de Haute-Garonne, à Toulouse. Il y a deux ans, en plein mois de juillet, ...Actualités similaires
Alès : il viole une patiente de 83 ans atteinte d'Alzheimer à la veille de sa sortir de l'hôpital psychiatrique
Les faits se sont déroulés ce jeudi 13 octobre. Une information judiciaire devrait être ouverte.Actualités similaires
Détention provisoire au Mali : Silence, on viole les droits des détenus
De la garde à vue à la détention provisoire, les droits des personnes mises en cause souffrent en République du Mali. Le non-respect du délai de la ...Actualités similaires
Lucile Boulanger : la voix de Dora l'exploratrice désormais reine de la viole
Pour son deuxième week-end, le Festival de musique ancienne de Lanvellec et du Trégor accueille Lucile Boulanger, à Trestel d'abord, puis en concert à La ...Actualités similaires
Soissons : un réfugié afghan viole une femme chez elle
Dimanche 2 octobre à Soissons, une femme de 58 ans a été violée par un inconnu, entré chez elle de force alors qu'elle venait de sortir sa poubelle.Actualités similaires
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