Toute l'actualité sur appel - page 109
Appel à l'«intifada dans Paris» : le militant Elias d'Imzalène condamné à cinq mois de prison avec sursis
Jugé pour « provocation publique à la haine », Elias d'Imzalène, de son vrai nom El Yess Zareli, a été condamné à cinq mois de prison avec sursis.Actualités similaires
Appel à candidature
au titre du dispositif de la Dotation qualité pour les services d'aide à domicileActualités similaires
Appel à projet 2025
Appel à projet 2025 La Direction de l'autonomie du Département de l'Ardèche vous informe de la diffusion de l'appel à projet 2025 de la Conférence des ...Actualités similaires
Viol et assassinat de Julie Van Espen : le tribunal de Bruxelles déclare l'État belge responsable, l'État n'ira pas en appel
L'État belge a été jugé jeudi responsable du viol et du meurtre de Julie Van Espen par le tribunal de première...Actualités similaires
Appel aux dons : La communauté sportive se mobilise autour de la Fondation du Sport Français pour soutenir le sport mahorais
Face à l'immense tragédie qui frappe Mayotte, 101ème département français dans l'Océan Indien, le mouvement sportif, associé à la Fondation du Sport ...Actualités similaires
Suicide d'un employé de la SNCF : la « faute inexcusable » de la compagnie confirmée en appel
La cour d'appel d'Amiens a confirmé la responsabilité de la SNCF dans le suicide d'un de ses employés en 2018. La compagnie devra verser 40 000 euros aux ...Actualités similaires
Condamné pour sa responsabilité dans le viol et la mort de Julie Van Espen, l'État belge ne fera pas appel
L'État belge ne fera pas appel de sa condamnation par le tribunal correctionnel de Bruxelles pour sa responsabilité dans le viol et la mort de Julie Van ...Actualités similaires
"Faute inexcusable": la SNCF condamnée en appel pour le suicide d'un employé
La cour d'appel d'Amiens a récemment confirmé la condamnation l'an dernier de la SNCF pour "faute inexcusable" après le suicide de l'un de ses employés en ...Actualités similaires
Génocide des Tutsi : la réclusion à perpétuité confirmée en appel pour Philippe Hategekimana
Au terme de six semaines et demi de procès en appel, la cour d'assises de Paris a confirmé mardi 18 décembre la peine de réclusion à perpétuité ...Actualités similaires
Fort Boyard en péril : un appel aux dons lancé pour sauver le célèbre édifice
Bien qu'il soit une star de télévision, le célèbre fort Boyard, en Charente-Maritime est au plus mal. Usé par l'océan, l'édifice est en péril et a ...Actualités similaires
Trottinettes en libre-service : la Ville de Lyon conserve un opérateur unique, sans nouvel appel à projets
Alors qu'en octobre dernier, Lyon Capitale annonçait que la Ville de Lyon devait lancer un nouvel appel à projet pour l'exploitation des trottinettes en ...Actualités similaires
Fort Boyard en péril : un appel aux dons lancé pour sauver le célèbre édifice
Bien qu'il soit une star de télévision, le célèbre fort Boyard, en Charente-Maritime est au plus mal. Usé par l'océan, l'édifice est en péril et a ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan: Dominique Pelicot n'exclut pas de faire appel (avocate)
"La seule manifestation que nous puissions avoir pour la contester éventuellement, c'est interjeter appel (...), nous exploiterons le délai de dix jours qui ...Actualités similaires
Procès des viols de Mazan: condamné à la peine maximale, Dominique Pelicot n'exclut pas de faire appel, les autres accusés écopent de peines inférieures aux réquisitions... ce qu'il faut retenir du verdict
La cour criminelle de Vaucluse a condamné Dominique Pelicot à la peine maximale de 20 ans de réclusion criminelle et déclaré coupable l'ensemble de ses 50 ...Actualités similaires
Procès en appel du meurtre de Pontmain : 20 et 25 ans de réclusion criminelle pour les deux accusés
Des peines de 20 et 25 ans de réclusion criminelle ont été prononcées ce mercredi à l'encontre des deux accusés du meurtre d'un homme de 90 ans à ...Actualités similaires
20 ans et toutes ses pages : Wikimédia lance son appel aux dons
Wikimédia France lance une campagne de dons durant ce mois de décembre pour réunir 350.000 ¬. Ce financement permettra de soutenir les projets collaboratifs ...Actualités similaires
Le président de la chambre de métiers et de l'artisanat lance un appel aux consommateurs, pour acheter local
Les artisans mayennais ne chôment pas à quelques jours de Noël. C'est une période de forte activité pour eux. Luc Dupré le président de la Chambre de ...Actualités similaires
Le Fort Boyard risque de s'effondrer: un appel aux dons est lancé
Victime des assauts du temps et de la mer, la bâtisse nécessite une restauration urgente. Une campagne d'envergure vise à sauver ce trésor emblématique.Actualités similaires
Le fort Boyard menace de s'effondrer, un appel aux dons lancé pour le sauver
Le célèbre fort Boyard menace de s'effondrer. Le département de Charente-Maritime a lancé ce mardi 17 décembre un appel aux dons pour assurer la protection ...Actualités similaires
Affaire des faux agents : "Démontrer la grave erreur des juges"... Condamné à 30 000 euros d'amende, le président du TFC Damien Comolli va faire appel
Condamné en première instance à une amende de 30 000 euros dans l'affaire des faux agents de joueurs et de leurs commissions, le président du TFC Damien ...Actualités similaires
Un appel aux dons pour sauver le fort Boyard
L'edifice bien connu du jeu de France Televisions est en peril. La Charente-Maritime et la Fondation du patrimoine ont fait appel a la generosite du public.Actualités similaires
VIDEO - Fort Boyard en péril : un appel aux dons pour sauvegarder le géant de pierre
Il subit l'assaut de l'océan depuis des décennies, Fort Boyard se fragilise. La Charente-Maritime veut sécuriser ce joyau du patrimoine pour un siècle ...Actualités similaires
Le département de la Charente-Maritime lance un appel aux dons pour rénover le Fort Boyard
Il manque 9 millions d'euros pour permettre la restauration du célèbre fort. Vieux de 167 ans, le bâtiment militaire a été endommagé par l'océan au fil ...Actualités similaires
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