Toute l'actualité sur avant-projet - page 8
Avant-projet de loi 4D : une présentation qui manque de relief
A défaut du texte complet, les associations d'élus ont dû se contenter d'une simple présentation. Un document qui, doux euphémisme, les a laissés sur leur ...Actualités similaires
Avant-projet de loi 4D : la participation citoyenne mal accueillie
Dans le texte présenté par la ministre Jacqueline Gourault fin décembre devant le Sénat, il était (aussi) question de démocratie participative. Retour sur ...Actualités similaires
Avant projet de loi sur le genre au Mali : Le rétropédalage du Gouvernement
Réclamé par des femmes et porté par le ministre de la Promotion de la femme, de l'Enfant et de la Famille, le processus d'adoption de l'avant-projet de la ...Actualités similaires
Climat: un avant-projet de loi insuffisant au regard de la catastrophe en cours
Dans sa mouture actuelle, le texte présenté au Conseil national de la transition écologique jeudi 7 janvier, et issu de la Convention citoyenne pour le ...Actualités similaires
Avant-projet de loi sur le genre : Le texte abandonné par le gouvernement sous la pression du Haut conseil islamique du Mali
Les responsables du Haut conseil islamique du Mali (HCIM) étaient face à la presse, le samedi 2 janvier 2021, à leur siège sis au quartier Hamdallaye ACI ...Actualités similaires
Baraqueville : l'avant-projet définitif de la salle des combles de la mairie validé
Un avant-projet définitif est un document qui fixe les plans et les aspects d'un ouvrage. Depuis maintenant deux ans, le cabinet d'architecte Émilie Costes et ...Actualités similaires
Baraqueville. L'avant-projet définitif de la salle des combles de la mairie validé
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Avant-projet de loi 4D : le logement en mode expérimentation
Jacqueline Gourault a présenté devant le Sénat le 17 décembre les grandes lignes de l'avant-projet de loi 4D. Sur le volet logement, il sera essentiellement ...Actualités similaires
L'avant-projet définitif de la maison de santé à Giromagny est validé
Lors de la dernière séance de l'année de la Communauté de communes des Vosges du Sud, les élus ont validé l'avant-projet définitif de la future maison ...Actualités similaires
Taxe kilométrique à Bruxelles : le Brabant wallon va demander à la Région bruxelloise de retirer l'avant-projet Smartmove
Le conseil provincial du Brabant wallon a évoqué jeudi soir l'avant-projet de taxation au kilomètre "Smartmove" développé par le gouvernement bruxellois. ...Actualités similaires
L'avant-projet de loi 4D au scanner
Devoilé le 16 décembre, le texte " Décentralisation, déconcentration, différenciation et décomplexification " fait la part belle aux transferts de ...Actualités similaires
Basket - Euroligue (H) - « Cette Arena est un grand pas en avant pour le projet de l'ASVEL », estime Tony Parker
Le conseil de la Métropole de Lyon a validé mardi la construction de...Actualités similaires
La majorité s'organise avant le projet de loi sur le séparatisme
La commission spéciale de l'Assemblée chargée du projet de loi séparatisme a été confiée à François de Rugy. Florent Boudié, expert laïcité, devrait ...Actualités similaires
Séparatisme. Découvrez l'avant projet de loi liberticide qui doit être présenté le 5 décembre
Le texte sur le séparatisme appelé « « confortant les principes républicains » est actuellement examiné par le Conseil d'État et comprend 57 articles. ...Actualités similaires
Covid: Le conseil des ministres approuve l'avant-projet de loi contenant les mesures de soutien
Le conseil des ministres a approuvé lundi l'avant-projet de loi qui contient les mesures temporaires de soutien aux entreprises, indépendants, salariés et ...Actualités similaires
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Pôle enfance-jeunesse : un avant projet chiffré à près de 500 000 ¬
Le conseil municipal de Saint-Sernin-du-Bois a approuvé lundi soir l'avant-projet définitif du futur pôle enfance-jeunesse dont les travaux pourraient ...Actualités similaires
Les Sept de Chicago : avant Netflix, un projet de Steven Spielberg
Disponible sur Netflix depuis le vendredi 16 octobre, "Les Sept de Chicago" est le second long métrage réalisé par le scénariste de "The Social Network" ...Actualités similaires
L'avant-projet de construction du nouveau gymnase adopté
Jeudi 24 septembre, l'avant-projet définitif de la construction du nouveau gymnase a été approuvé à l'unanimité.Actualités similaires
L'avant-projet d'aménagement des alentours de l'église a été présenté
Récemment, une réunion publique a eu lieu à Chabottes pour présenter l'avant-projet des aménagements proposés autour de l'église.Actualités similaires
Enseignement : un avant-projet de décret Paysage soumis au gouvernement en octobre
Annoncée dans l'accord de majorité en Fédération Wallonie-Bruxelles, la réforme du décret organisant le paysage de l'enseignement supérieur progresse. Un ...Actualités similaires
Algérie : Abdelaziz Rehabi s'interroge sur la volonté réelle des rédacteurs de l'avant-projet de révision de la Constitution
L'ancien diplomate Abdelaziz Rahabi s'est exprimé sur le contenu de l'avant-projet de révision de la Constitution, soumis depuis le 7 mai dernier. Sollicité ...
Armand Boisseau : "Je recherche avant tout un bon projet avec des ambitions"
Formé à Laval, Armand Boisseau est actuellement sans club. Le gardien de 22 ans passé derni&....Actualités similaires
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