Toute l'actualité sur Commissions - page 38
Des commissions de discipline reportées au centre de détention d'Oermingen
La grève des avocats du barreau de Saverne a aussi des répercussions au sein du centre de détention d'Oermingen. Le report des affaires qui devaient ...Actualités similaires
Projet de loi sur les commissions scolaires: Québec imposera le bâillon vendredi
Le gouvernement Legault imposera le bâillon pour adopter dès vendredi son projet de loi abolissant les élections scolaires et transformant les commissions ...Actualités similaires
Abolition des commissions scolaires: vers un quatrième bâillon ?
Québec pourrait forcer l'adoption du projet de loi 40 abolissant les commissions scolaires en imposant dès vendredi le bâillon à l'Assemblée nationale.
Commissions scolaires: Roberge brandit la menace d'un bâillon
Accusant l'opposition d'obstruction, le ministre de l'Éducation Jean-François Roberge brandit la menace d'un bâillon pour faire adopter son projet de loi qui ...Actualités similaires
Mercato - L'échange entre De Sciglio et Kurzawa avance, mais les commissions d'agents compliquent le dossier selon le Corriere dello Sport
Le Paris Saint-Germain et la Juventus Turin sont en discussion pour l'échange entre l'arrière gauche parisien Layvin Kurzawa (27 ans) et le latéral turinois ...Actualités similaires
Annulation de l'ag de la femafoot : La FIFA autorise la mise en place les commissions indépendantes
Une assemblée générale extraordinaire de la fédération malienne de football est prévue pour le 26 de ce mois au Centre international de Bamako CICB pour ...
Décryptage du nouveau rôle des commissions administratives paritaires
Avec la réforme de la fonction publique issue de la loi du 6 août 2019, la sphère d'intervention des commissions administratives paritaires (CAP) a été ...Actualités similaires
Mercato Dortmund : des commissions XXL pour Håland ?
Auteur d'un superbe triplé pour ses débuts face à Augsbourg (5-3) en Bundesliga samedi, l'attaquant Erling Braut Håland (19 ans, 1 apparition et 3 but...Actualités similaires
Commissions scolaires: Roberge modifie son projet de loi
Le ministre de l'Éducation, Jean-François Roberge, modifie son projet de loi qui abolit les élections scolaires et transforme les commissions scolaires en ...Actualités similaires
Début de mandat : comment renouveler les commissions internes
A deux mois du scrutin, "La Gazette" vous propose une série d'analyses juridiques pour bien démarrer le mandat des conseillers municipaux et communautaires. ...
Mobilisation des avocats : « Si la réforme des retraites passe, je ne prendrai plus de commissions d'office »
Laura Beauvais, avocate à son compte, explique quelles répercussions concrètes aura sur son métier la réforme voulue par le gouvernement, contre laquelle ...Actualités similaires
Commissions indépendantes et juridictionnelles de la Femafoot : La liste de candidatures enregistrées rendue publique
La commission ad hoc électorale de la Fédération Malienne de Football a, après dépouillement, rendu public la liste des candidatures au poste des commissions indépendantes et/ou juridictionnelles, dont la mise en place mise en place prévue pour le 26 janvier 2020 au Centre International de Conférence de Bamako. ...Actualités similaires
Monaco : Vasilyev confirme et assume avoir touché des commissions sur les plus-values
Vadim Vasilyev, ancien vice-président de Monaco, reconnaît avoir touché une commission sur les plus-values des transferts réalisés lorsqu'il était en ...Actualités similaires
Le gouvernement poursuit la suppression de comités et commissions Théodule
Après une première vague de 63 instances jugées inutiles supprimées, un décret de mi-décembre en vise 18 de plus d'ici à fin 2020. Dont plusieurs dans ...• Sources :
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