Toute l'actualité sur convention - page 128
Convention citoyenne : Le président du Sénat pose ses conditions pour un référendum sur le climat
«Nous allons examiner de manière ouverte et positive le texte», a assuré Gérard Larcher, le président du SénatActualités similaires
Développement des services aux familles : une convention territoriale globale signée avec la CAF
Un nouveau dispositif appelé Convention territoriale globale (CTG) permet à la CAF de la Moselle de soutenir les collectivités locales dans le ...Actualités similaires
La Métro organise une convention citoyenne sur le climat ... pour quoi faire ?
250 habitants de la Métropole participent aux ateliers sobriété qui se termineront en mars. Les prémices d'une convention citoyenne pour le climat à ...Actualités similaires
Loi Convention climat : Quelles sont les principales propositions de ce projet ?
Les 65 propositions du futur projet de loi pour lutter contre le changement climatique porté par le gouvernement ont été diffusées le 8 janvierActualités similaires
Climat. Sept points clé du projet de loi issu des propositions de la Convention citoyenne
Urbanisme, transport aérien, voitures moins polluantes... Le texte, qui comprend soixante-cinq articles, prévoit la création d'un délit d'écocide qui ...Actualités similaires
Une convention pour booster l'attractivité de l'Ariège
Dans sa démarche de séduire et attirer de nouveaux travailleurs, Ariège Attractivité a signé une convention inédite, avec Pôle Emploi.Ainsi, sur son tout ...
Flux d'actualités Ouest-FranceClimat. Sept points clé du projet de loi issu des propositions de la convention citoyenne
Flux d'actualités Ouest-France Urbanisme, transport aérien, voitures moins polluantes... Le texte, qui comprend 65 articles, prévoit la création d'un délit ...Actualités similaires
Climat. Sept points clé du projet de loi issu des propositions de la convention citoyenne
Urbanisme, transport aérien, voitures moins polluantes... Le texte, qui comprend 65 articles, prévoit la création d'un délit d'écocide qui déçoit les 150 ...Actualités similaires
Pays des Sorgues Monts de Vaucluse : première convention du département entre l'interco et l'ALTE
La signature d'une convention avec l'ALTE (Agence Locale de la Transition Energétique), pour mettre en place le SARE (Service d'Accompagnement à la ...Actualités similaires
Gardes champêtres : la convention renouvelée
Lors de son ultime séance 2020, le conseil municipal a acté le renouvellement pour trois ans, de la convention d'adhésion au service des gardes ...Actualités similaires
Convention climat : un député ex-LREM démonte le calcul du gouvernement
L'objectif de réduction des émissions de gaz à effet de serre devrait être atteint à hauteur de 12%, et non au-delà de 50%: le député écologiste...Actualités similaires
Une nouvelle convention pour la stérilisation des chats errants
La commune de La Roche-en-Brenil a signé une convention avec la Fondation Brigitte-Bardot en vue de stériliser les chats errants. Cette association ...Actualités similaires
Éducation : signature à Rabat d'une convention de partenariat pour promouvoir l'excellence
Une convention de partenariat a été signée, mercredi à Rabat, par le ministère de l'Éducation nationale, de la formation professionnelle, de ...Actualités similaires
Bois-Guillaume (76) : face à l'appétit des promoteurs, la première convention citoyenne de l'urbanisme est lancée
Les chantiers de petits immeubles poussent "comme des champignons" dans la commune résidentielle près de Rouen.Les habitants se sentent cernés et ...Convention citoyenne pour le climat : un projet de loi raboté
Le gouvernement a transmis vendredi pour avis au Conseil national de la transition écologique le projet de loi devant transcrire les propositions de la ...Actualités similaires
Signature d'une convention pour digitaliser l'économie agricole en Côte d'Ivoire
Une convention dont l'un des objectifs est de digitaliser l'économie agricole en Côte d'Ivoire a été signée, lundi à Abidjan par la Fédération des ...Actualités similaires
Loi Convention citoyenne : le compte n'y est pas
Le projet de loi issu des travaux de la Convention citoyenne ne répond pas au mandat d'une réduction de 40 % des émissions de gaz à effet de serre en 2030.Actualités similaires
Loi «Convention citoyenne» : une soixantaine d'articles et des curseurs poussés à moitié
Un avant-projet de loi reprenant des propositions de la convention devait être transmis au Conseil d'Etat et à plusieurs instances. Les députés en ...Actualités similaires
Le projet de loi réduit à néant les propositions de la Convention citoyenne pour le climat
Reporterre s'est procuré le projet de loi tiré des travaux de la Convention citoyenne pour le climat. Propositions édulcorées, oublis, remises à plus tard ...Actualités similaires
Une nouvelle convention pour plus de sécurité dans le réseau de transport Txik Txak
Ce vendredi matin, les préfectures des Landes, et des Pyrénées Atlantiques ont signé une nouvelle convention pour sécuriser les bus du réseau de transport ...Actualités similaires
Convention citoyenne pour le climat : le projet de loi devrait être discuté en mars au Parlement
Matignon a indiqué vendredi que le texte comporte 65 articles répartis en six titres. Il sera présenté en Conseil des ministres le 10 février.Actualités similaires
Convention citoyenne pour le climat : le Gouvernement dévoile son projet de loi
Le projet de loi issu de la Convention citoyenne pour le climat est finalis?. Les ?cologistes d?noncent un sabotage du travail des conventionnels, tandis que ...Actualités similaires
Convention pour le climat, le gouvernement veut avancer sur son projet de loi
Matignon a dévoilé le calendrier législatif qui doit reprendre une partie des propositions des conventionnés. L'exécutif, critiqué et soupçonné de ...Actualités similaires
Réforme constitutionnelle : le projet de loi reprend la proposition de la Convention citoyenne pour le climat
??[La R?publique] garantit la pr?servation de la biodiversit? et de l'environnement et lutte contre le d?r?glement climatique.?? Tel est le contenu de l'article ...Actualités similaires
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