Toute l'actualité sur encadrement - page 3
Encadrement des loyers : des efforts constatés en France mais pas à Paris, selon la fondation abbé Pierre
À l'échelle nationale, 28 % des annonces ne respectent pas l'encadrement des loyers, contre 30 % en 2023 et 32 % en 2022. « Ce dispositif progresse en ...Actualités similaires
Un effectif et un encadrement consolidés au Rugby Quercy Féminin
La rentrée sportive du Rugby Quercy Féminin a démarré sur les chapeaux de roues. Mardi 3 septembre, le stade de la Croix-de-Fer à Cahors a vibré au ...Actualités similaires
Encadrement des vols de nuit à Toulouse : les quatre scénarios sur la table
Voici les quatre scénarios étudiés par la préfecture pour encadrer les vols de nuit qui décollent et atterrissent à l'aéroport de Toulouse après ...Actualités similaires
Le tennis de table de Salviac renforce son encadrement
Le président du PSTT (Ping salviacois tennis de table), Antonin Jouhanneau, nous annonce la reprise officielle des activités du club. Elle aura lieu mardi ...Actualités similaires
Prix du gaz, encadrement de la "shrinkflation", épargne, logement.... ce qui change au 1er juillet
Il n'y a pas que l'Assemblée nationale qui va changer au mois de juillet.Actualités similaires
Ligue 1 : le gendarme financier du football impose un encadrement de la masse salariale du Havre AC
La Direction Nationale de Contrôle de Gestion de la Ligue de Football Professionnel a rendu ce jeudi sa décision sur les comptes du Havre AC et impose un ...Actualités similaires
L'US Orléans Loiret Football maintenue en National mais avec encadrement de la masse salariale
La décision de la DNCG vient d'être communiquée : le gendarme financier du football français accorde à l'US Orléans son maintien en National mais avec un ...Actualités similaires
Encadrement des loyers : on connaît les nouveaux plafonds applicables le 1er juillet à Paris
Les limites de loyers à ne pas dépasser pour les nouvelles locations ont été publiées pour Paris. Elles s'appliqueront à partir du 1er juillet....Actualités similaires
Encadrement des transitions de genre des moins de 18 ans : le sujet hautement sensible divise le Sénat
La proposition de loi sur les moins de 18 ans souffrant de dysphorie de genre est controversée.Actualités similaires
Encadrement des cabinets de conseil: «Le gouvernement n'a pas de vision»
Avant l'examen en deuxième lecture au Sénat de la proposition de loi visant à encadrer le recours aux cabinets de conseil, ses deux initiateurs, Éliane ...Actualités similaires
APPEL A TÉMOIGNAGES. Encadrement des loyers à Montpellier : locataire, propriétaire... racontez-nous votre expérience
Depuis le 1er juillet 2022, les loyers sont encadrés à Montpellier. Certains propriétaires jouent le jeu, d'autres n'y arrivent pas, des locataires sont peu ...Actualités similaires
Pourquoi la France demande un encadrement européen des frais sur les cartes de paiement
Les frais générés par les cartes Visa et Mastercard qui ne comprennent pas le logo CB sont plus élevés mais nombreux sont les commerçants qui l'ignorent.Actualités similaires
Troubles psychiatriques : un meilleur encadrement après l'attentat contre le policier Thomas Monjoie
En novembre 2022, le policier Thomas Monjoie perd la vie dans un attentat à Schaerbeek. À l'époque, l'auteur des...Actualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : près de 800 euros par an économisés par les locataires
D'après une étude, les locataires parisiens paient leur logement en moyenne 64 euros de moins que sans l'encadrement des loyers. Sur un an, l'économie ...Actualités similaires
Encadrement des loyers : En moyenne, 64 euros d'économie par mois pour les locataires
Dans la capitale, les loyers ont augmenté de 75 % dans le parc privé depuis près de 20 ansActualités similaires
Encadrement des loyers à Paris : baisse moyenne de 64 euros par mois
L'encadrement des loyers à Paris en vigueur depuis 2019 a permis d'atténuer la hausse des loyers de 64 euros par mois, selon une...Actualités similaires
Encadrement du droit de grève : que contient la proposition de loi examinée ce mardi au Sénat ?
Une proposition de loi est examinée mardi au Sénat pour limiter les grèves dans les transports sur certaines périodes de vacances ou les jours fériés. Que ...Actualités similaires
Encadrement des loyers : « Est-ce la fin des sanctions pour les logements mal notés au DPE ? »
Prévu par la loi jusqu'à la fin du premier trimestre 2024, le « bouclier loyer », qui empêchait les augmentations de loyer supérieures à 3,5%, a pris...Actualités similaires
Meta renforce son encadrement du contenu généré par l'IA !
Face à la prolifération des contenus créés par l'intelligence artificielle, Meta annonce un durcissement de ses règles. Ainsi, notez qu'à partir de mai ...Actualités similaires
Encadrement du doit de grève dans les transports : l'aérien exclu du projet de loi
Le Sénat a adopté mercredi en commission plusieurs mesures d'encadrement du droit de grève dans les transports, mais en y excluant le secteur aérien. ...Actualités similaires
Mathieu Kassovitz demande un meilleur encadrement de la vente d'alcool
L'acteur et cineaste, qui vient de corealiser le documentaire , deplore la facilite avec laquelle on peut se procurer de l'alcool en France.Actualités similaires
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