A69: au Sénat, une loi de validation pour relancer un chantier contesté
Les parlementaires parviendront-ils à court-circuiter la suite de la procédure judiciaire entourant le projet? C'est tout l'objet de cette initiative atypique ...Actualités similaires
Articles similaires à A69: au Sénat, une loi de validation pour relancer un chantier contesté
58 milliards d'euros blanchis chaque année : le Sénat appelle à une loi contre la criminalité financière
Près de 58/milliards d'euros sont blanchis chaque année en France. Le Sénat alerte sur une criminalité financière massive et appelle à une riposte ...Actualités similaires
Autoroute A69 : on connaît la date et la composition de la commission parlementaire qui va trancher l'avenir du chantier
La commission mixte paritaire du parlement tranchera l'avenir juridique de l'A69 dès le 25 juin. Malgré un contentieux en cours, la majorité des membres ...Actualités similaires
Baisse des valeurs solaires après que la proposition de loi budgétaire du Sénat américain a réduit les incitations en faveur de l'énergie solaire
((Traduction automatisée par Reuters à l'aide de l'apprentissage automatique et de l'IA générative, veuillez vous référer à l'avertissement suivant: ...Actualités similaires
« La santé peut être une compétence de la Région » : à Guingamp, Gaël Roblin propose une loi au Sénat
Gaël Roblin, conseiller municipal de la minorité à Guingamp, a rédigé une proposition de loi qui permettrait à la Région Bretagne de ...Actualités similaires
Autoroute A69 : "bévue" ou conséquence logique ? Les opposants dénoncent des "effondrements" sur le chantier du viaduc de l'Agout
Un matelas de pierre censé consolider les berges de l'Agout au niveau du viaduc à Castres a glissé. Les opposants mettent en cause le constructeur qui parle, ...Actualités similaires
"Une loi claire, compréhensible par tous": le non-consentement en passe d'être intégré à la définition pénale du viol par le Sénat
Les sénateurs examinent ce mercredi une proposition de loi visant à modifier la définition pénale du viol. Le texte, déjà adopté à l'Assemblée ...Actualités similaires
Autoroute A69 : tout savoir sur la reprise du chantier
La reprise des travaux de l'A69 entre Castres et Toulouse est annoncée progressive dans les prochains jours. Après trois mois d'arrêt, le chantier pourrait ...Actualités similaires
Communes sans assurance : que changerait la proposition de loi examinée au Sénat ?
Le coût des émeutes du mois de juin 2023 dans l'Hexagone a été évalué à un milliard d'euros. Deux ans plus tard, de nombreuses communes ont été ...Actualités similaires
Loi "Zucman" au Sénat : la taxation du patrimoine des "ultra-riches" fait son chemin mais des blocages politiques persistent
Poussée par la gauche et des économistes reconnus, l'instauration de la taxe "Zucman", impôt plancher sur le patrimoine des "ultra-riches", fait doucement ...Actualités similaires
Les boulangers et les fleuristes vont-ils pouvoir ouvrir le 1er-Mai ? Le Sénat va prochainement examiner une proposition de loi
Dans quelques semaines, au début du mois de juillet, le Sénat va examiner une proposition de loi concernant l'autorisation, ou non, d'ouvrir le 1er-Mai pour ...Actualités similaires
Shein, Temu, AliExpress : que contient la loi anti-fast fashion votée par le Sénat ?
Le Sénat vient de voter une proposition de loi visant à encadrer le secteur de la fast fashion. Cette "loi anti-Shein" prévoit notamment une taxe sur les ...Actualités similaires
"Tous nos plateaux techniques vont être rénovés et modernisés" : découvrez l'ambitieux chantier de la Chambre des métiers de l'Aveyron pour relancer l'artisanat
Engagée dans un processus visant à répondre et à s'adapter aux besoins constants des entreprises de l'artisanat en termes de salariés qualifiés, la ...Actualités similaires
Fast fashion : le Sénat adopte la loi, Shein et Temu dans le collimateur du Parlement
En mars 2024, l'Assemblée nationale avait voté la proposition de loi sur la fast fashion, il aura fallu plus d'un an pour que le Sénat en fasse autant. Le ...Actualités similaires
Fast fashion : le Sénat adopte la loi, Shein et Temu dans le collimateur du Parlement
En mars 2024, l'Assemblée nationale avait voté la proposition de loi sur la fast fashion, il aura fallu plus d'un an pour que le Sénat en fasse autant. Le ...Actualités similaires
A69 : le nouveau procès sur la légalité du chantier de l'autoroute A69 prévu en novembre
Une audience en appel sur le fond est pressentie pour la fin novembre dans le dossier de l'A69, la future autoroute Castres - Toulouse. C'est ce qu'annonce le ...Actualités similaires
/2025/06/10/080-hl-nguyonnet-2789306-68483dddd47f7234806900.jpg)
Lutte contre la fast fashion : le Sénat approuve une proposition de loi ciblant le géant Shein
Le texte doit encore faire l'objet d'un accord entre les sénateurs et les députés en commission mixte paritaire.Actualités similaires
La loi pour freiner l'essor de l'ultra fast-fashion a été adoptée au Sénat
Un an après l'Assemblée nationale, les sénateurs ont approuvé sans surprise ce texte de loi soutenu par le gouvernement, qui prévoit de définir les ...Actualités similaires
La loi pour freiner l'essor de l'ultra fast-fashion a été adoptée au Sénat
Un an après l'Assemblée nationale, les sénateurs ont approuvé sans surprise ce texte de loi soutenu par le gouvernement, qui prévoit de définir les ...Actualités similaires
Autoroute A69 : "Aucun doute que ce n'est pas accidentel..." deux incendies sur le chantier ce lundi
Deux incendies ont abîmé des ouvrages sur le chantier de l'A69, entre Castres et Toulouse, ce lundi 10 juin. Un important dispositif de gendarmerie s'est mis ...Actualités similaires
Le sénat vote la loi contre la fast-fashion
"La fast-fashion est néfaste pour la planète. Mais on ne sait pas encore comment sera appliqué le score prévu par cette loi, et cela pourrait, par exemple, ...Actualités similaires
Le Grand entretien : Le Sénat vote la loi contre la fast-fashion - 10/06
Laurent Milchior, co-gérant du Groupe Etam, était l'invité de Laure Closier dans Good Morning Business, ce mardi 10 juin. Ils ont discuté du projet de loi ...Actualités similaires
Une proposition de loi pour freiner la "fast fashion" examinée mardi au Sénat
Le Sénat examine mardi une proposition de loi pour freiner la "fast fashion", cette industrie du prêt-à-porter peu coûteux, de mauvaise qualité, et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
