Accident du travail en 2020 aux Meubles Celio, près de Bressuire : nouveau procès, la décision sera rendue fin décembre
Plateforme porno "French Bukkake": nouveau report de la décision en appel sur le périmètre du procès
La décision doit désormais être rendue le 6 février.Fin août 2023, 17 hommes, âgés d'une trentaine à une soixantaine d'années, ont été renvoyés devant
Procès des viols de Mazan : un gala organisé à Avignon à la fin du procès en décembre
La fille de Gisèle Pelicot annonce l'organisation d'un gala à Avignon pour la fin du procès des viols de Mazan en décembre. Cet évènement prévu le 20
Fin du suspense ce mardi: ce qu'il faut savoir avant la décision dans le procès en appel d'Hubert Falco, ex-maire de Toulon
L'avenir politique d'Hubert Falco est suspendu à la décision de la cour d'appel d'Aix-en-Provence. En première instance, il avait été condamné à cinq
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Accident mortel du travail à la poudrerie de St-Médard : un procès en appel, "c'est le retour des cauchemars"
Onze ans après l'incendie mortel à la poudrerie de St-Médard-en-Jalles, drame qui avait coûté la vie à un jeune ouvrier, l'entreprise Safran Ceramics,
Affaire Bygmalion : fin du procès en appel de Nicolas Sarkozy, la décision sera donnée le 14 février prochain
En première instance, l'ancien président Nicolas Sarkozy avait été condamné à un an de prison ferme pour des dépenses excessives liées à sa campagne p
Affaire Bygmalion: fin du procès en appel de Nicolas Sarkozy, la décision attendue le 14 février
Le procès en appel sur les dépenses excessives de la campagne présidentielle perdue de Nicolas Sarkozy en 2012 s'est achevé jeudi à Paris, et la décis
Fin du procès d'Eric Dupond-Moretti, la décision sera rendue le 29 novembre
Le procès inédit du ministre de la Justice Eric Dupond-Moretti, jugé depuis le 6 novembre devant la Cour de Justice de la République (CJR) à Paris, s'
Le procès de huit majeurs, accusés d'être impliqués dans l'assassinat du professeur Samuel Paty par un jeune djihadiste en 2020, se tiendra devant la cour d'assises spéciale de Paris à la fin 2024, du 12 novembre au 20 décembre
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Accident du travail à Bordeaux : près de 3 ans après la mort de Steven, le procès pour homicide involontaire
Steven Jaubert est décédé en septembre 2020 sur un chantier quartier Nansouty à Bordeaux. Il travaillait comme couvreur sur un toit. La famille assure
Pierre Palmade - La décision de la Cour d'appel pour décider du retour en prison, ou pas, de l'humoriste sera rendue mardi prochain à 9h
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La pratique scolaire du rugby à VII et à XV va reprendre, a annoncé l'Union nationale du sport scolaire (UNSS), ce vendredi 20 janvier. Depuis le 16 d
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