Adoption en conseil de gouvernement d'un projet de décret portant création de nouveaux cercles et caïdats
Le Conseil de gouvernement a adopté, jeudi, un projet de décret portant création de nouveaux cercles et caïdats. L'article Adoption en conseil de ...Actualités similaires
Articles similaires à Adoption en conseil de gouvernement d'un projet de décret portant création de nouveaux cercles et caïdats
Conseil de gouvernement : Le projet de décret relatif à la création de l'Agence de développement du Haut Atlas approuvé
Ce projet vise à établir une liste des autorités gouvernementales membres du Conseil d'orientation stratégique, ainsi qu'une liste des établissements et ...Actualités similaires
Agence de développement du Haut Atlas : Le Conseil du gouvernement adopte le projet de décret-loi
Le Conseil du gouvernement, réuni mercredi, a approuvé le projet de décret-loi 2.23.870 portant création de l'Agence de développement du Haut Atlas, tout ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Le projet de décret relatif à la situation statutaire des magistrats approuvé
Le projet de décret s'assigne pour objectif, entre autres, de «mettre en place le cadre réglementaire relatif au grade exceptionnel qui a été créé au ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement: adoption d'un projet de décret relatif à la liberté des prix et de la concurrence
Le Conseil, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.23.273, relatif à la ...Actualités similaires
Adoption d'un projet de décret relatif à l'aide directe aux veuves en situation de précarité
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.22.632 portant sur ...Actualités similaires
Maroc : Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret sur le ministère de la Santé
Le Conseil de gouvernement a adopté le projet de décret 2.22.811 complétant et modifiant le décret 2.94.285 du novembre 1994, relatif aux attributions et à ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : le projet de décret relatif aux services de navigation aérienne adopté
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, a approuvé le projet de décret n°2.22.191 relatif aux services de navigation aérienne.Actualités similaires
Conseil de gouvernement: Adoption d'un projet de décret relatif aux marchés publics
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.22.431, relatif aux ...Actualités similaires
Transition au Mali : Le Président Assimi GOÏTA prend un décret portant création d'une «Commission chargée de la finalisation du projet de Constitution»
Le Président de la transition, colonel Assimi GOÏTA, a pris, le lundi 19 décembre 2022, un décret portant création de la commission chargée de la ...Actualités similaires
Adoption d'un projet de décret instituant et règlementant la carte d'identité biométrique sécurisée : Bientôt, chaque citoyen malien sera doté d'une carte nationale d'identité biométrique sécurisée
Celle-ci remplacera la carte NINA et jouera le rôle de carte d'identité nationale, de carte d'électeur et de carte de voyage dans l'espace CEDEAO. C'est ce ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'Agence marocaine pour l'efficacité énergétique
Rabat sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.22.03, modifiant le décret n° 2.10.320 publié le 16 ...Adoption d'un projet de décret portant statut particulier du corps interministériel des techniciens adjoints et des assistants administratifs
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n° 2.21.1035 ...Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif aux attributions et à l'organisation du ministère de l'Économie et des Finances
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du chef de gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n°2.21.1073 ...Conseil de gouvernement : Approbation d'un projet de décret relatif à la TVA
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.453 ...Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif aux activités de l'Artisanat
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat, sous la présidence du Chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.991 ...Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement approuve un projet de décret relatif à l'organisation du ministère du Transport et de la Logistique
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi à Rabat sous la présidence du Chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a approuvé le projet de décret n° 2.21.968 ...Actualités similaires
Adoption en Conseil de gouvernement d'un projet de décret relatif aux personnes assujetties au régime de la CPU
Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi à Rabat sous la présidence du chef du gouvernement, Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.749 ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de décret relatif à l'AMO
Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous la présidence du chef du gouvernement Aziz Akhannouch, a adopté le projet de décret n°2.21.930 complétant ...Actualités similaires
Le Conseil de gouvernement adopte un projet de décret relatif à l'exercice de la pêche à la lumière artificielle
Présenté par le ministre de l'Agriculture, de la Pêche maritime, du Développement rural et des Eaux et Forêts, Mohamed Sadiki, ce projet de décret, qui ...Actualités similaires
Adoption d'un projet de décret relatif au registre public des bénéficiaires effectifs des sociétés créées au Maroc
Le Conseil de gouvernement, réuni lundi en mode visioconférence, a adopté le projet de décret n°2.21.708 relatif au registre public des bénéficiaires ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : approbation d'un projet de décret relatif aux modalités d'exercice du contrôle par les pharmaciens inspecteurs
Le Conseil de gouvernement, réuni lundi à Rabat par visioconférence, sous la présidence du Chef du gouvernement, Saâd Dine El Otmani, a adopté le projet ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Adoption d'un projet de loi instituant des dispositions relatives à certaines mesures prises pour lutter contre la Covid-19
Le Conseil de gouvernement a adopté, ce Jeudi, le projet de loi n°48.21 instituant des dispositions diverses relatives à certaines mesures prises dans le ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement : Adoption du projet de loi portant statut général de la fonction publique
Le Conseil de gouvernement, réuni jeudi par visioconférence, sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, a adopté le projet de loi ...Actualités similaires
Conseil de gouvernement: adoption d'un projet de loi portant création de l'Agence nationale des eaux et forêts
Accroche: Le Conseil de gouvernement, réuni mercredi sous la présidence du Chef du gouvernement Saad Dine El Otmani, a approuvé le projet de loi N°52.20 ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
