Amiante ? Jussieu?: la Cour de cassation confirme l'abandon des poursuites ? l'encontre des universit
Les ?tablissements publics issus de la fusion des universit?s Paris-VI et Paris-VII ne verront pas l
Les ?tablissements publics issus de la fusion des universit?s Paris-VI et Paris-VII ne verront pas l
Le juge a invalidé la procédure au motif que le délai d'inculpation n'avait pas été respecté. Mo Cha
Le rappeur de 27 ans devait être jugé pour avoir arboré un drapeau du Hezbollah lors d'un concert. L
Le procès en appel va s'étendre sur un mois, du 13 janvier au 12 février 2026. Marine Le Pen et 11 p
Un jeune majeur est toujours hospitalisé après avoir reçu deux balles, mardi 12 août 2025 au soir, d
Un jeune majeur est toujours hospitalisé après avoir reçu deux balles, mardi 12 août 2025 au soir, d
C'est un sentiment de colère et de révolte qu'expriment les trois avocats de Cédric Jubillar à la su
Trois notaires sont relaxés après une vente en viager contestée. La justice écarte toute infraction
Les deux clandestins ont quitté les lieux dans un piteux état, laissant des affaires traîner, dont d
Ce lundi, au cours d'une conférence de presse, les associations et soutiens aux victimes des affaire
Il est de ces scènes que la tradition républicaine française peine à concevoir, tant elles relèvent
Le syndicat des ostréiculteurs de la ria d'Etel (56) a lancé un référé pénal environnemental contre
Coup dur pour les plagistes mentonnais. La Cour administrative d'appel a rendu lundi 31 mars son ver
Le parquet de Limoges annonce l'ouverture d'une enquête préliminaire dans le cadre de l'affaire Béth
La cour administrative d'appel de Bordeaux a annulé les sanctions prises par le rectorat contre deux
Plusieurs personnes accusent François Bayrou, ministre de l'Éducation de 1993 à 1997, d'avoir été au
Le procureur général près la Cour de Cassation a expliqué ce lundi avoir classé sans suite deux sign
Accusé de « racket » et de « trafic sexuel », l'artiste de 55 ans est incarcéré depuis septembre 202
La marque exigeait que ses supposés « droits d'auteur » soient protégés en cas de plagiat
Les deux rugbymen français, inculpés de viol aggravé, ont bénéficié d'un non-lieu, confirmé en appel
Initialement inculpés de viol aggravé en juillet dernier, en marge d'une tournée du XV de France en
Le non-lieu a été confirmé en appel.
Oscar Jégou et Hugo Auradou, accusés de viol aggravé cet été lors de la Tournée des Bleus en Argenti
Mardi, la justice argentine a définitivement innocenté les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Aur
La justice argentine a rejeté l'appel de la plaignante dans l'affaire Auradou-Jegou ce mardi 18 févr
Les trois juges chargés d'examiner ce dossier se sont prononcés à l'unanimité en faveur du non-lieu
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis ju
Oscar Jegou et Hugo Auradou, deux joueurs du XV de France, étaient accusés de viol aggravé depuis ju
Le groupe de presse Les Echos-Le Parisien, propriété de LVMH, n'a pas pris part à une action en just
La décision en appel sur le non-lieu prononcé pour les rugbymen français Oscar Jegou et Hugo Auradou
Les trois magistrats composant la chambre d'appel "vont prendre quelques jours" pour rendre leur déc
Deux mois après avoir abandonné les poursuites pour viol à l'encontre de Hugo Auradou et d'Oscar Jég
L'audience est prévue ce lundi après-midi.
Deux mois après un non-lieu qui a vu l'abandon des poursuites à leur encontre pour viol, les rugbyme
La justice argentine réexamine lundi les cas d'Oscar Jegou et d'Hugo Auradou. Les rugbymen français
Suite à la relaxe dont ont bénéficié les deux rugbymen français dans l'affaire de viol dont ils avai
Les deux joueurs du XV de France Oscar Jegou et Hugo Auradou ont été sifflés par une partie du publi
Des responsables du ministère américain de la Justice impliqués dans les procédures pénales fédérale
Une cour d'appel fédérale américaine a confirmé la légalité d'une loi interdisant aux personnes mise
Hugo Auradou et Oscar Jégou ont été sélectionnés pour préparer le Tournoi des Six Nations avec le XV
Auradou et Jegou font partie de la liste élargie de 42 joueurs retenus par le sélectionneur du XV de
Mis à l'écart après leur inculpation pour viol aggravé en Argentine, Hugo Auradou et Oscar Jegou von
L'encadrement du XV de France a dévoilé sa liste des 42 joueurs pour le Tournoi des 6 Nations, avec
Le sélectionneur doit annoncer mercredi une première liste de 42 joueurs pour disputer le Tournoi.
Si Oscar Jegou et Hugo Auradou ont bénéficié d'un non-lieu dans l'affaire de Mendoza, une audience s
Ce 16 décembre 2024, le musée municipal dédié à Etienne Terrus d'Elne célébrait ses 30 ans. Un site
Dans un entretien accordé à l'Agence France Presse, Me Natacha Romano, l'avocate de la femme accusan
Émile-Henri Biscarrat, ancien bâtonnier de Carpentras et avocat de deux des 51 accusés au procès des
Me Natacha Romano vient d'annoncer qu'après l'abandon des poursuites en Argentine, le 10 décembre, c
La cour d'appel de Paris a confirmé mercredi 11 décembre le non-lieu général rendu en octobre 2023 d
La justice argentine a annoncé abandonner les poursuites contre les deux rugbymen français Oscar Jeg
Alors que la justice argentine a décidé d'abandonner les poursuites pour viol aggravé visant Oscar J
L'avocate de la plaignante argentine qui accuse de viol les deux rugbymen français Oscar Jegou et Hu
L'avocate de la plaignante argentine qui accuse de viol les deux rugbymen français Oscar Jegou et Hu
La justice argentine a suivi les recommandations du parquet et a abandonné les poursuites. Mais la p
Après cinq mois de procédure, la justice argentine a prononcé ce mardi un non-lieu en faveur d'Oscar
Retrouvez chaque soir un résumé des informations marquantes du jour dans la Nièvre, en France et dan
Oscar Jegou et Hugo Auradou entrevoient la fin d'un tunnel judiciaire, entamé en juillet au lendemai
Oscar Jegou et Hugo Auradou entrevoient la fin d'un tunnel judiciaire, entamé en juillet au lendemai
Les joueurs français Oscar Jegou et Hugo Auradou sont relaxés par la justice argentine dans une affa