Deux magistrates ont rendu lundi une ordonnance de non-lieu dans l'enquête sur l'empoisonnement à ce pesticide utilisé dans les champs de bananes aux ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire du chlordécone : comment les juges d'instruction justifient le non-lieu prononcé
Trois semaines après la disparition d'Emile, ce petit garçon de deux ans et demi dans le hameau du Vernet dans les Alpes-de-Haute-Provence, l'enquête se ...
Actualités similaires
Adama Traoré est mort le 19 juillet 2016 dans la gendarmerie de Persan, dans le Val d'Oise, peu après son interpellation. Ce mercredi, le parquet de Paris a ...
Actualités similaires
L'amant de Delphine Jubillar, l'infirmière disparue le 15 décembre 2020, a fait des commentaires concernant la maison du couple Jubillar à Cagnac-les-Mines ...
Actualités similaires
En décembre 2015, Babacar Gueye avait été tué par un policier de la brigade anticriminalité de Rennes alors qu'il brandissait un couteau.Après sept ans et ...
Actualités similaires
C'est une information France Bleu Orléans : le Parquet demande un non-lieu dans l'affaire des notes de frais de l'ancien maire d'Orléans Olivier Carré, pour ...
Actualités similaires
La justice a prononcé un non-lieu définitif en faveur du directeur du ballet de Nice-Méditerranée, Éric Vu-An, accusé de harcèlement moral et de ...
Actualités similaires
Jeudi 2 mars, la cour d'appel dira si elle décide de rouvrir le dossier de l'accident de Puisseguin, qui a causé la mort de 43 personnes le 23 octobre ...
Actualités similaires
Accusé par un de ses anciens assistants de harcèlement moral, Pierre Ménès a bénéficié d'une ordonnance de non-lieu. L'avocat du plaignant compte ...
Actualités similaires
Douze ans après les faits, le parquet requiert un non-lieu dans l'enquête ouverte pour homicide involontaire après le décès d'Aline Champagne à Auchan ...
Actualités similaires
Même s'ils reconnaissent un scandale sanitaire et environnemental, les juges d'instruction ont refusé de renvoyer les coupables devant un tribunal ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Paris a confirmé, mardi 24 janvier, le non-lieu rendu en juillet dans l'enquête pour «viol» visant Gérald Darmanin. La plaignante, ...
Actualités similaires
Le non-lieu rendu dans l'affaire de ce pesticide qui a empoisonné les Antilles françaises pour plusieurs siècles accentue le sentiment d'impuissance ...
Actualités similaires
Si la justice a reconnu que l'usage du chlordécone dans les bananeraies de Martinique et de Guadeloupe a constitué une catastrophe sanitaire, un non-lieu a ...
Actualités similaires
Deux magistrates ont rendu lundi une ordonnance de non-lieu dans l'enquête sur l'empoisonnement à ce pesticide utilisé dans les champs de bananes aux ...
Actualités similaires
Le pesticide utilisé dans les bananeraies jusqu'en 1993 est à l'origine d'une pollution durable dans les Antilles et de nombreux cancers. Ce scandale ...
Actualités similaires
Lundi, la justice a mis fin à une enquête longue de plus de 15 ans sur des suspicions d'empoisonnement au chlordécone des populations antillaises
Actualités similaires
Dix-sept ans après la première plainte, le dossier judiciaire arrive à son terme. Le pôle de santé publique du tribunal judiciaire de Paris a signé une ...
Actualités similaires
C'est un non-lieu qui a été signé en début de semaine dans l'enquête sur l'empoisonnement des Antilles françaises au chlordécone, mais le combat ne ...
Actualités similaires
Harry Durimel, maire écologiste de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) et avocat historique des victimes du chlordécone, a annoncé de son côté qu'il allait faire ...
Actualités similaires
"Si la Cour d'appel ne nous donne pas raison, nous ferons un pourvoi en cassation. Nous sommes déterminés à aller jusqu'à la Cour de cassation et à la Cour ...
Actualités similaires
Harry Durimel, maire écologiste de Pointe-à-Pitre (Guadeloupe) et avocat historique des victimes du chlordécone a annoncé "faire appel" à la suite du ...
Actualités similaires
Dans une ordonnance signée lundi et longue de plus de 300 pages, deux magistrates instructrices du pôle santé publique et environnement du tribunal ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Un non-lieu entouré de précautions pour un "scandale sanitaire" ultra sensible: deux juges d'instructions parisiennes ont mis lundi un point final, ...
Actualités similaires