En confirmant que l'auteur du meurtre de Sarah Halimi ne pouvait être jugé pour cela, la Cour de cassation a relancé le débat autour de l'irresponsabilité ...
Actualités similaires
Articles similaires à Affaire Halimi : pourquoi la promesse d'une nouvelle loi agace les magistrats
En Géorgie, le mouvement d'opposition à la loi dite sur les « agents de l'étranger » ne faiblit pas. Au contraire, après une semaine de violences ...
Actualités similaires
La promesse de la coréenne est simple : offrir des sensations de conduite proches de celles d'une sportive thermique. Sacré pari pour une voiture, qui à la ...
Actualités similaires
La radio américaine Radio Free Asia (RFA) annonce avoir fermé son bureau à Hong Kong en raison de l'entrée en vigueur d'une nouvelle loi de sécurité ...
Actualités similaires
Si le texte devrait être adopté sans difficultés, les parlementaires craignent que le gouvernent en reste là, malgré la promesse d'une loi sur le "grand ...
Actualités similaires
Le Parlement s'apprête à adopter définitivement une loi pour le « bien-vieillir », avec un ultime vote au Sénat qui peinera à masquer les inquiétudes ...
Actualités similaires
Des caméras de surveillance sur une autoroute en Chine ont enregistré des images de voitures électriques essayant vraisemblablement de frauder le péage. Et ...
Actualités similaires
Une loi controversée du Texas qui criminalise les entrées illégales dans cet Etat frontalier du Mexique a de nouveau été suspendue mardi, après une ...
Actualités similaires
Le 15 mars 2004, le parlement français adoptait la loi sur « le port de signes ou de tenues manifestant une appartenance religieuse dans les écoles, ...
Actualités similaires
Une cour d'appel fédéral a de nouveau suspendu une loi qui devait criminaliser les entrées illégales dans l'État du Texas, frontalier avec le Mexique, ...
Actualités similaires
Il ne reste plus que quelques jours pour profiter des promotions importantes dans les supermarchés sur les produits d'hygiène notamment. Vendredi, la loi ...
Actualités similaires
Cette affaire d'infidélité remonterait à l'époque où Justin Timberlake était en couple avec l'actrice Cameron Diaz. Pour rappel, les deux célébrités ...
Actualités similaires
L'avenir de certains vidéoprojecteur est définitivement compromis. À partir de 2026, l'UE interdira la commercialisation de lampes au mercure, notamment ...
Actualités similaires
L'ile Maurice a adopté un nouveau cadre légal visant à lutter contre la criminalité financière ce mois-ci, qui suscite de vives préoccupations à Maurice. ...
Actualités similaires
Alors que l'enquête se poursuit ce matin sur l'attaque au couteau d'une femme juive chez elle à Lyon, dès hier soir la députée de la France Insoumise, ...
Actualités similaires
Le secteur des casinos s'est agacé de ne pas avoir été consulté dans le cadre du projet de loi dont l'examen doit débuter en octobre à l'Assemblée ...
Actualités similaires
Dans l'affaire Adama Traoré, la justice a prononcé un non-lieu pour les trois gendarmes impliqués. L'avocat de la famille de la victime estime que les juges ...
Actualités similaires