Un père qui avait agressé une élève de 13 ans et un CPE dans le Tarn condamné à de la prison avec sursis
Un homme a été condamné ce mardi 20 janvier 2026 à de la prison avec sursis pour avoir agressé une élève et un CPE devant un collège du Tarn.
Allemagne : deux ans de prison avec sursis requis contre une ex-secrétaire d'un camp nazi
France: quatre ans de prison dont trois avec sursis requis contre l'Iranienne Mahdieh Esfandiari
Une peine de quatre ans de prison dont trois avec sursis a été requise vendredi 16 janvier à Paris contre l'Iranienne Mahdieh Esfandiari, jugée notamm
Procès de Mahdieh Esfandiari: quatre ans de prison dont trois avec sursis requis contre l'Iranienne
Contre les quatre autres prévenus dans ce procès pour apologie du terrorisme, le ministère public a réclamé à Paris jusqu'à trois ans de prison ferme,
Prison avec sursis et amendes requises contre deux agriculteurs drômois pour trafic de pesticides interdits
Le parquet de Marseille a requis ce mercredi quatre à six mois de prison avec sursis et des amendes contre deux maraîchers drômois. Ils auraient achet
Condamné à deux ans de prison avec sursis pour agression sexuelle
Lundi 12 janvier, un Brenacois de 61 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre "d'agression sexuelle incestueuse sur un mineur de
Un père condamné à deux ans de prison avec sursis par le tribunal de Carcassonne, pour avoir agressé sexuellement son fils et le meilleur ami de celui-ci
Lundi 12 janvier, un Brenacois de 61 ans a comparu devant le tribunal de Carcassonne pour répondre "d'agression sexuelle incestueuse sur un mineur de
Attouchements sur une fillette de 10 ans à Bayonne: 18 mois de prison avec sursis pour le grand père incestueux
Un grand-père âgé de 82 an a été condamné à un an et demi de prison avec sursis pour des attouchements sur sa petite fille alors âgée de 10 ans. Il a
Charente-Maritime : deux ans de prison avec sursis requis contre l'ex-employé de l'Udaf pour escroquerie
L'ancienne gestionnaire de l'Udaf 17 (Union départementale des associations familiales) est accusée d'avoir détourné plus de 100 000 euros au préjudic
Prison avec sursis pour un ex-patron de la DGSE dans une affaire de tentative d'extorsion
L'ex-directeur de la Direction générale de la sécurité extérieure entre 2013 et 2017 a été reconnu coupable par le tribunal correctionnel de Bobigny d
Il avait orchestré une tentative d'extorsion : un ex-directeur de la DGSE condamné à de la prison avec sursis
Au terme de dix années de procédure judiciaire, l'ex-directeur des services secrets français, Bernard Bajolet, a été condamné à un an de prison avec s
Il avait orchestré une tentative d'extorsion : un ex-directeur de la DGSE condamné à de la prison avec sursis
Au terme de dix années de procédure judiciaire, l'ex-directeur des services secrets français, Bernard Bajolet, a été condamné à un an de prison avec s
Cinq mois de prison avec sursis prononcés contre une éleveuse de chats dans l'Yonne
La gérante d'un élevage de chats à Saint-Julien-du-Sault dans l'Yonne a été condamnée jeudi par le tribunal de Sens à une peine de cinq mois de prison
Une dispute sur fond d'infidélité finit au tribunal de Saint-Gaudens, 4 mois de prison avec sursis requis
Le 11 décembre 2025, une jeune femme comparaissait devant le tribunal de Saint-Gaudens pour des violences conjugales ayant eu lieu le 30 juillet de la
