Après de longs débats, l'amendement pour faciliter l'expulsion des squatteurs a été adopté
Le texte a été adopté par 37 voix contre une. Il fait partie du projet de loi "d'accélération et de ...Articles similaires à Après de longs débats, l'amendement pour faciliter l'expulsion des squatteurs a été adopté
Après de longs débats, le Giec décide qu'il n'accélérera pas ses travaux, la prochaine synthèse attendue en 2029
Le Groupe intergouvernemental d'experts sur l'évolution du climat (Giec) a approuvé samedi à Istanbul un programme de...Actualités similaires
Le budget primitif du conseil régional du Centre-Val de Loire adopté après cinq heures de débats
Une douzaine d'amendements ont été discutés, un seul a été adopté. Certains reviennent inlassablement, chaque année, à la même époque.Actualités similaires
Après de longs débats et des nuits blanches, la fatigue se fait ressentir chez les députés
Depuis leur (ré)élection, les députés ont enchainé les longs débats dans l'Hémicycle et les séances nocturnes.Actualités similaires
Pouvoir d'achat : le projet de loi arrive au Sénat ce jeudi, après de longs débats à l'Assemblée nationale
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Au bout de la nuit, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi "portant mesures d'urgence pour la protection du pouvoir d'achat."Actualités similaires
Pass vaccinal : le projet de loi adopté à l'Assemblée nationale après trois jours de débats houleux
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture le projet de loi instaurant le pass vaccinal tôt ce jeudi matin après une nuit entière de débats.Covid-19 : après des débats houleux, le projet de loi sur le pass vaccinal adopté largement à l'Assemblée nationale
Vers 5h30 du matin, en pleine nuit du mercredi 5 janvier au jeudi 6 janvier, l'Assemblée nationale a adopté le projet de loi sur le pass vaccinal en première ...Après trois jours de débats tumultueux, l'Assemblée nationale a adopté ce matin à 5h30 en première lecture le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal
Après trois jours de débats tumultueux , alimentés par des propos controversés d'Emmanuel Macron, prêt à "emmerder" les non-vaccinés, l'Assemblée ...Après trois jours de débats tumultueux, l'Assemblée nationale a adopté ce matin à 5h15 en première lecture le projet de loi transformant le pass sanitaire en pass vaccinal
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Déserts médicaux : Une loi pour les supprimer rejetée par l'Assemblée après de longs débats
Cette proposition de loi communiste s'appuyait sur un système d'affectation des étudiants médecins dans des zones sous-médicaliséesActualités similaires
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