Après le décès d'un cordiste drômois : "Il y a une faute inexcusable de la part de son employeur"
Le 9 juillet 2018, François Chirat, cordiste crestois de 58 ans, perdait la vie sur un chantier à Nice. Mardi 15 juin, l'affaire a été portée devant le ...Articles similaires à Après le décès d'un cordiste drômois : "Il y a une faute inexcusable de la part de son employeur"
"Il est mort, mais on ne sait pas de quoi, ni comment" : après le décès d'un jeune à scooter, percuté par la police, sa famille témoigne
Après la mort d'un jeune homme percuté par une voiture de police à la suite d'un refus d'obtempérer à Aubervilliers ce mercredi 13 mars, sa famille ...Actualités similaires
Après le décès d'un ouvrier agricole, son employeur poursuivi pour homicide involontaire
Le chef d'exploitation comparaissait ce mercredi 11 octobre devant le tribunal. Le délibéré sera rendu le 10 novembreActualités similaires
Orpea s'exprime après la "faute inexcusable" envers quatre ex-salariées d'un Ehpad du Mans
Le groupe gestionnaire de maisons de retraites s'exprime après la décision du Tribunal du Mans de reconnaitre la faute inexcusable d'Orpea envers quatre ...Actualités similaires
Le groupe Carrefour condamné pour faute inexcusable, après le suicide d'un cadre en 2016 à Meylan
Le groupe Carrefour a été condamné le 29 juin dernier par la chambre sociale de la cour d'appel de Grenoble pour faute inexcusable, après la mort le 5 ...Actualités similaires
Le parquet de Nancy annonce l'ouverture d'une enquête confiée à l'IGPN après le décès d'un homme atteint par le tir d'un policier à qui il avait tenté de porter des coups de couteau
Le parquet de Nancy a annoncé l'ouverture d'une enquête confiée à l'IGPN après le décès d'un homme atteint par le tir d'un policier à qui il avait ...Actualités similaires
Gers : il devient paraplégique après avoir chuté d'un toit, son employeur jugé à Auch
Un quadragénaire comparaissait ce jeudi 27 octobre pour blessures involontaires mais également pour travail dissimulé et non-respect des règles de ...Actualités similaires
Affaire des irradiés de l'île Longue : l'État condamné pour faute inexcusable après l'irradiation d'un technicien de sous-marin nucléaire
Le tribunal judiciaire de Brest a condamné la Direction des constructions navales (aujourd'hui Naval Group), détenue à 100% par l'État à l'époque des...Actualités similaires
Armée : L'État condamné pour faute inexcusable après l'irradiation d'un technicien de sous-marin nucléaire
Un ancien électronicien de la base de Brest est tombé malade après avoir travaillé « sans protection » à bord des sous-marins nucléaires de la base de ...Actualités similaires
Il apprend son licenciement par courrier un mois et demi après une « faute » : le directeur d'un Lidl se met en grève de la faim
Le directeur du supermarché Lidl de Joigny, dans l'Yonne, accusé d'avoir enfreint la politique sur les achats personnels puis licencié, a annoncé ce ...Actualités similaires
David Hallyday plongé dans la tristesse après le décès d'un proche... Il laisse un message déchirant
C'est une bien triste nouvelle que vient d'apprendre David Hallyday.
"Il Divo" en deuil après le décès d'un membre du groupe
Les fans du quatuor "Il Divo" pleurent la mort de Carlos Marin. Le chanteur espagnol est décédé hier dimanche à l'âge de 53 ans.Actualités similaires
Il avait tué quatre personnes lors d'un "périple meurtrier" fin 2016, l'Etat condamné pour "faute lourde" après sa fuite
Fin décembre 2016, Fissenou Sacko, 23 ans, avait été arrêté après une altercation avec des contrôleurs à bord d'un train. Tenant des propos ...Actualités similaires
15 mois après son décès, il devient papa à l'aide d'un prélèvement de sperme à titre posthume
En juillet 2020, Alex Pullin, un australien, est mort dans un accident de chasse sous-marine à l'âge de 32 ans. Il vient d'être père d'une petite fille cet ...Actualités similaires
Algues vertes : pas de « faute inexcusable » de l'employeur après le décès d'un chauffeur en 2009
Le tribunal des affaires de Sécurité sociale (Tass) de Saint-Brieuc a rejeté jeudi la « faute inexcusable » de l'employeur de Thierry Morfoisse, ...Après le décès d'un cordiste drômois : "Il y a une faute inexcusable de la part de son employeur"
Le 9 juillet 2018, François Chirat, cordiste crestois de 58 ans, perdait la vie sur un chantier à Nice. Mardi 15 juin, l'affaire a été portée devant le ...Actualités similaires
Un examen requis après le décès d'un octogénaire vacciné il y a 5 jours
Un examen a été requis pour établir la cause précise du décès d'un homme de 82 ans, vacciné contre le coronavirus il y a 5 jours, a indiqué jeudi ...Actualités similaires
Pesticides: La société Triskalia reconnue coupable de faute inexcusable après le suicide d'un salarié
Un homme s'était donné la mort en 2014 sur le site de l'entreprise Nutréa-Triskalia, à Plouisy, dans les Côtes d'ArmorActualités similaires
À Lannion, après le décès d'un bouc, il est interdit de nourrir les biquettes de la Ville
Le récent décès de Timon, l'un des boucs assurant l'écopâturage à Lannion (22), incite la Ville à demander aux promeneurs et riverains des sites où le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
