Arménie: le Parlement adopte en première lecture une demande d'adhésion à l'UE
Le Parlement arménien a adopté mercredi 12 février en première lecture un projet de loi visant à ouvrir des négociations pour rejoindre l'Union ...Actualités similaires
Articles similaires à Arménie: le Parlement adopte en première lecture une demande d'adhésion à l'UE
La réforme de l'UE va-t-elle échouer ? La réforme de l'UE sur l'immigration fait l'objet d'un vote serré alors que les divisions entre les partis au Parlement s'accentuent
La tentative de l'Union européenne de réformer sa politique d'immigration et d'asile est confrontée à un vote serré au Parlement, alors que les divisions ...Actualités similaires
Dérives sectaires : le Parlement adopte un projet de loi contre les "gourous 2.0" et leurs remèdes miracles
Le Parlement a définitivement adopté mardi un projet de loi sur les dérives sectaires visant notamment les "gourous 2.0", créant un délit d'incitation à ...Actualités similaires
Dérives sectaires : le Parlement adopte un nouveau délit contre les "gourous 2.0"
Le texte crée un délit de provocation à l'abandon ou l'abstention de soins, passible d'un an d'emprisonnement et de 30 000 euros d'amende minimum.Actualités similaires
Dérives sectaires : le Parlement adopte définitivement un nouveau délit contre les "gourous 2.0"
Le Parlement a définitivement adopté ce mardi 9 avril 2024 un projet de loi de lutte contre les dérives sectaires, notamment sur internet, avec la création ...Actualités similaires
"La campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi sur les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
Le Parlement adopte un texte pour favoriser le bénévolat et la vie associative
Le Parlement a adopté ce lundi une loi pour valoriser "l'engagement bénévole" et "simplifier la vie associative". Ce texte "constitue indéniablement un ...Actualités similaires
Nuisances sonores, odeurs... Le Parlement adopte une loi pour limiter les contentieux entre voisins
Cette loi taillée pour le monde agricole a été adoptée par l'Assemblée nationale ce lundi 8 avril, après le Sénat. Elle permettra de répondre à la ...Actualités similaires
Conflits de voisinage : le Parlement adopte une loi pour éviter les plaintes contre les agriculteurs
Le Parlement a définitivement adopté ce lundi une proposition de loi transpartisane visant à limiter les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs ...Actualités similaires
"Si l'on choisit la campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi espérant limiter les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
"Si l'on choisit la campagne, on doit l'accepter telle qu'elle est" : le Parlement adopte une loi espérant limiter les troubles du voisinage
Le Parlement a définitivement adopté lundi un texte contre les conflits de voisinage, notamment entre agriculteurs et néo-ruraux qui s'installent à ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée adopte en première lecture une loi en faveur de « prix planchers » pour les agric
Les députés se sont prononcés en faveur de l'instauration de « prix planchers » pour soutenir les agriculteurs. Une mesure à laquelle s'est opposée la ...Actualités similaires
L'Assemblée adopte en première lecture une loi en faveur de « prix planchers » pour les agriculteurs
Dans un hémicycle clairsemé, l'Assemblée a approuvé jeudi soir en première lecture une proposition de loi écologiste en faveur de prix planchers pour les ...Actualités similaires
"Polluants éternels" : l'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des PFAS
Les députés ont cependant exclu les ustensiles de cuisine du périmètre de la loi.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
Le rapporteur écologiste déplore néanmoins le "lobbying grossier d'un industriel" suite au retrait des ustensiles de cuisine du texte.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 4 avril, une loi visant à limiter la diffusion des polluants éternels.Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte en première lecture une loi pour limiter la diffusion des polluants éternels
L'Assemblée nationale a adopté en première lecture, jeudi 4 avril, une loi visant à limiter la diffusion des polluants éternels.Actualités similaires
Les Palestiniens espèrent un vote sur leur demande d'adhésion à l'ONU: Un succès est improbable
Les Palestiniens espèrent un vote du Conseil de sécurité le 18 avril sur leur demande d'adhésion pleine et entière aux Nations unies, a indiqué mercredi ...Actualités similaires
Pérou: en plein «scandale des montres Rolex», le Premier ministre demande la confiance du Parlement
Le nouveau Premier ministre du Pérou, Gustavo Adrianzen va demander ce mercredi 3 avril un vote confiance au Parlement au moment où un scandale lié à des ...Actualités similaires
Pérou : en plein "Rolexgate", le Premier ministre demande la confiance du Parlement
M. Adrianzén, un avocat de centre-droit de 57 ans, a remplacé début mars Alberto Otarola après la démission de ce dernier en raison d'une enquête pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
