10 Mar Procès en appel de Stéphane Haussoulier : l'ancien président du Département de la Somme fixé sur son sort ce mercredi Quatre mois après son procès en appel pour détournements de fonds publics, Stéphane Haussoulier connaîtra la décision de la Cour ce mercredi. L'ancien France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
09 Mar Divers - Actualité générale « Samuel Paty, le temps de la justice » sur France 5 : un éclairage minutieux sur l'engrenage qui a conduit à l'assassinat du professeur Alors que le verdict de l'assassinat de l'enseignant vient d'être prononcé, France Télévisions diffuse un documentaire inédit sur le premier procès, q L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar International Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty: comment la cour a motivé son verdict Une peine de quinze ans de réclusion criminelle a été confirmée lundi contre le militant islamiste Abdelhakim Sefrioui, coupable d'association de malf La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Une Mort de Nahel Merzouk : La justice ordonne en appel un procès pour violences à l'encontre du policier La cour d'appel de Versailles s'est prononcée ce jeudi en faveur du renvoi du fonctionnaire devant la Caour criminelle pour violences ayant entraîné l 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar International Assassinat de Samuel Paty: sa mère en "colère" après la diminution en appel des peines de deux accusés Condamnés en première instance à 16 ans de réclusion criminelle pour complicité d'assassinat, ils ont été jugés coupables en appel d'association de ma La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Une Assassinat de Samuel Paty : la "colère" de sa mère après la diminution en appel des peines de deux accusés La mère de Samuel Paty a exprimé mardi son incompréhension au lendemain de la révision à la baisse des peines de deux hommes. Ils avaient véhiculé en TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar Une Assassinat de Samuel Paty : sa mère en « colère » après la diminution en appel des peines de deux accusés Au lendemain de la révision à la baisse des peines de deux hommes qui ont véhiculé l'assassin de son fils et l'ont aidé à se procurer des armes avant Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
03 Mar France Après le procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty, "on ne peut pas être apaisés", confie la mère du professeur Bernadette Paty s'est confiée sur RTL mardi matin, au lendemain du verdict du procès en appel. Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Une Procès Paty en appel : entre six et quinze ans de prison contre quatre hommes, l'un d'entre eux se pourvoit en cassation À l'issue du procès en appel suite à l'assassinat de Samuel Paty, la cour d'assises spéciale de Paris a condamné ce lundi quatre hommes à des peines d Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar France Assassinat du professeur Paty en France: condamnations de six à 15 ans de prison en appel En France, des peines de 6 à 15 ans de prison ont été prononcées ce lundi 2 mars par la cour d'assises d'appel dans le procès de l'assassinat de Samue RFI • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Divers - Actualité générale Assassinat de Samuel Paty : le procès en appel a rendu son verdict, des condamnations de 6 à 15 ans de prison prononcées La cour d'assises spéciale de Paris a condamné quatre hommes pour leur implication dans l'assassinat de Samuel Paty. Les peines varient de six à quinz L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar International Assassinat de Samuel Paty: jusqu'à 15 ans d'emprisonnement prononcés en appel contre quatre accusés La cour d'assises spéciale de Paris a condamné lundi en appel quatre hommes à des peines de six ans de prison à quinze années de réclusion criminelle 7sur7 • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Régions - Bourgogne Assassinat de Samuel Paty : entre 6 et 15 ans d'emprisonnement prononcés contre quatre hommes en appel La cour d'assises spéciale de Paris a condamné lundi en appel quatre hommes à des peines de six ans de prison à quinze années de réclusion criminelle Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Régions - Centre - Eure-et-Loir Assassinat de Samuel Paty : entre 6 et 15 ans d'emprisonnement prononcés contre quatre hommes en appel La cour d'assises spéciale de Paris a condamné lundi en appel quatre hommes à des peines de six ans de prison à quinze années de réclusion criminelle L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Procès de l'assassinat de Samuel Paty : entre six et 15 ans d'emprisonnement prononcés en appel contre quatre hommes La cour d'assises spéciale de Paris a rendu lundi son verdict au procès en appel de quatre hommes pour leur rôle dans l'assassinat de Samuel Paty. Les France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar France Assassinat de Samuel Paty : entre 6 et 15 ans d'emprisonnement prononcés contre quatre hommes en appel La Montagne • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « On ne veut pas que tout le monde se réveille juste avant » : en Gironde, la délicate gestion de la mise à l'arrêt du vieux réseau Internet Lancée début janvier 2025 à l'échelle nationale, l'opération de désinstallation des réseaux Internet et de téléphonie en cuivre se poursuit en Gironde Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
02 Mar International Procès en appel sur l'assassinat du professeur Samuel Paty : le verdict attendu aujourd'hui Un père d'élève, Brahim Chnina, 54 ans, et un militant islamiste, Abdelhakim Sefrioui, 66 ans, répondent de leur... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty : 20 ans requis contre les deux auteurs de la campagne de haine En première instance, Brahim Chnina et Abdelhakim Sefrioui avaient été condamnés à 13 et 15 ans. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb Une Procès en appel sur l'assassinat de Samuel Paty : l'heure du réquisitoire Les avocates générales prennent vendredi leurs réquisitions contre quatre hommes jugés en appel pour leur rôle dans l'assassinat du professeur Samuel France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
27 Feb International L'heure du réquisitoire au procès en appel sur l'assassinat de Samuel Paty Initialement prévu vendredi, le verdict de la cour d'assises spéciale de Paris a été repoussé à lundi, au terme de cinq semaines d'une audience houleu La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb International - Afrique Togo: des peines de 3 à 50 ans requises dans le procès en appel sur la mort du colonel Bitala Madjoulba Au Togo, des peines de 3 à 50 ans ont été requises mercredi 25 février par le procureur général de la cour d'appel militaire contre sept personnes inc RFI • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Politique Procès en appel du RN: "Confiance dans la justice de mon pays? Au fond, j'aimerais avoir confiance", déclare Marine Le Pen Marine Le Pen, présidente du groupe Rassemblement national à l'Assemblée, donne sa toute première interview depuis le procès en appel du RN à BFMTV ce BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Divers - Actualité générale Affaire Geneviève Legay : le procès en appel du commissaire à l'origine de la charge s'ouvre ce mercredi Rabah Souchi, accusé d'avoir ordonné la charge qui avait fait chuter Geneviève Legay à Nice le 23 mars 2019, avait été condamné en première instance à L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Manifestante de 73 ans blessée par la police : ouverture du procès en appel d'un commissaire à Lyon Un commissaire condamné en 2024 pour avoir ordonné une charge qui a grièvement blessé une septuagénaire lors d'une manifestation de "gilets jaunes" in LyonCapitale.fr • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb International Manifestante de 73 ans blessée par la police: ouverture du procès en appel d'un commissaire La victime, Geneviève Legay, 80 ans, a été accueillie à son arrivée au tribunal par une trentaine de militants de l'association altermondialiste Attac La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Régions - Languedoc-Roussillon Affaire Cédric Jubillar : on connaît la date du procès en appel de l'accusé condamné pour le meurtre de Delphine Le procès en appel de Cédric Jubillar, condamné à 30 ans de réclusion pour le meurtre de son épouse Delphine, s'ouvrira le 21 septembre 2026 devant la Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb France Affaire Jubillar : l'ouverture du procès en appel proposé à la date du 21 septembre 2026, le nouvel avocat de Cédric Jubillar ne souhaite pas assister au procès Alors que les avocats des parties, réunis ce 19 février à la cour d'appel de Toulouse, se sont mis d'accord sur une ouverture du deuxième procès de Cé L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
19 Feb Une On connaît la date du procès en appel de Cédric Jubillar pour le meurtre de son épouse Delphine Cédric Jubillar a été condamné le 17 octobre 2025 à 30 ans de réclusion criminelle. Le peintre-plaquiste était jugé par la cour d'assises du Tarn pour TF1 News • Voir articles similaires → Similaires →
17 Feb Assassinat de Samuel Paty : deux magistrates écartées de la composition de la cour d'assises du procès en appel En raison de la partialité de leurs questions, deux juges professionnelles ont été écartées du jury du procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty, France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Feb Divers - Actualité générale Assassinat de Samuel Paty : deux magistrates récusées du procès pour manque d'impartialité Deux magistrates ont été écartées ce lundi de la composition de la cour d'assises qui juge en appelquatre hommes pour leur rôle dans l'assassinat de S L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Une « L'ampleur du procès m'a dépassée », confie Gisèle Pelicot avant la sortie de son livre « Et la joie de vivre » Gisèle Pelicot, dont le livre « Et la joie de vivre sort le 17 février », s'est longuement confiée en interview à « France 5 » mercredi soir 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb Une Procès Samuel Paty : la cour d'assises se penche sur la campagne de haine contre le professeur Le procès de Samuel Paty se poursuit ce jeudi avec la campagne de haine subie par le professeur avant d'être tué par un jeune islamiste tchétchène Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb France Procès en appel de Marine Le Pen : la cheffe de file du RN "a un fond fataliste", décrit son avocat Rodolphe Bosselut Marine Le Pen sera fixée le 7 juillet sur son sort judiciaire, et donc politique. La cour d'appel de Paris s'est donné presque cinq mois après la fin Francetv info • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb International Procès en appel du RN et de Marine Le Pen : la décision de la cour fixée au 7 juillet Alors que Marine Le Pen risque une peine d'inéligibilité - le parquet a requis quatre ans de prison, dont un an ferme, et cinq ans d'inéligibilité - l Euronews • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Divers - Actualité générale Procès en appel du RN : la défense de Marine Le Pen, entre vieilles recettes et tentatives désespérées Le procès des assistants parlementaires européens du FN s'est clos ce mercredi avec les plaidoiries des avocats de la cheffe de file de l'extrême droi L'humanité • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb International Monde politique en France : la décision dans le procès en appel de Marine Le Pen et du RN sera rendue le 7 juillet La cheffe de file de l'extrême droite, contre laquelle le parquet général a requis cinq ans d'inéligibilité, joue une... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Actualité générale VIDEO. Procès en appel du RN : « L'impression que la cour a pris la mesure de la complexité du dossier » Seizième et dernière journée du procès des assistants parlementaires du Rassemblement national. Les plaidoiries se sont poursuivis avec l'avocat du pa Ouest France - La sélection de la rédaction • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Procès en appel de Marine Le Pen et du RN : la décision sera rendue le 7 juillet Le parquet général a requis, pour rappel, cinq ans d'inéligibilité contre Marine Le Pen, qui joue ici une quatrième candidature à la présidentielle. Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Procès en appel du RN : le verdict sera rendu le 7 juillet, jour où l'on sera fixé sur la course à l'Elysée (ou non) de Marine Le Pen Un an de prison ferme assorti d'un bracelet électronique et 5 ans d'inéligibilité avaient été requis le mardi 3 février contre la dirigeante des déput Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Politique 5 ans d'inéligibilité requis, présidentielle en péril... : Marine Le Pen sera fixée sur la date de la décision en appel dans le cadre du procès du RN ce mercredi Le procès en appel de Marine Le Pen dans l'affaire des assistants parlementaires du FN s'achève ce mercredi 11 février 2026 à Paris. Après les dernièr Nice-Matin • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Divers - Actualité générale DIRECT. Procès en appel du RN : dernière journée de plaidoiries pour la défense, Marine Le Pen et Louis Aliot vont connaître la date de la décision en appel en fin de journée Dernier jour du procès en appel des assistants parlementaires du Rassepmblement National ce mercredi 11 février à Paris avec les dernières plaidoiries L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
11 Feb Une Procès en appel du RN : Marine Le Pen connaîtra ce mercredi la date de la décision La semaine dernière, les avocats généraux ont requis quatre ans d'emprisonnement dont trois avec sursis, 100 000 euros d'amende et, surtout, cinq ans Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
10 Feb Une Procès en appel du RN : pour la défense, le statut de l'eurodéputé doit empêcher une condamnation Les plaidoiries de la défense ont eu lieu ce mardi dans le procès en appel du RN. Les avocats de la défense demandent la relaxe de l'ensemble des mis Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Procès en appel des assistants du RN : "Un mauvais recrutement plutôt qu'un emploi fictif" plaide la défense du maire de Perpignan Dans la dernière ligne droite de son procès en appel pour l'affaire des emplois présumés fictifs des assistants parlementaires des députés RN, Louis A L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Procès en appel de la professeure d'Evaëlle : la mère demande la reconnaissance du harcèlement Au procès en appel de la professeure d'Evaëlle, collégienne qui s'est suicidée, sa mère a imploré la justice de reconnaître le harcèlement imputé à l' Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Divers - Actualité générale DIRECT. Procès en appel du RN : les plaidoiries de la défense se poursuivent ce lundi, l'avocate de Louis Aliot entendue à partir de 13 h 30 Dernière ligne droite pour le procès en appel des assistants parlementaires du RN avec les plaidoiries de la défense qui reprennent ce lundi 9 février L'Indépendant • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Une Affaire Evaëlle : Ouverture du procès en appel de l'enseignante jugée après le suicide de la collégienne En première instance, l'enseignante, aujourd'hui âgée de 63 ans et retraitée, avait été relaxée des faits d'harcèlement qui auraient leur part de resp 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
06 Feb Divers Affaire Epstein : Le Point dénonce l'impunité des puissants; L'Express cible l'emprise de Trump sur la CIA, Marianne la perversité au coeur du procès Samuel Paty; Attal voit Castex en sauveur pour 2027; Les JO 2030 menacés par les barons des Alpes Atlantico
04 Feb Une Procès en appel du RN : Quels scénarios pour que Marine Le Pen se présente (ou pas) à la présidentielle de 2027 ? Ira ? Ira pas ? « 20 Minutes » vous récapitule les différents scénarios qui se présentent à Marine Le Pen pour la présidentielle de 2027 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Procès en appel du RN : Marine Le Pen peut-elle encore être candidate à la présidentielle de 2027 ? Au procès en appel des assistants parlementaires du RN, l'avocat général a requis cinq ans d'inéligibilité contre Marine Le Pen, mais sans exécution p France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb International Au procès en appel du RN et de ses cadres, parole à la défense "C'est quelqu'un qui marche à la confiance. L'écrit n'a pas d'importance pour lui: c'est de la paperasse": en parlant de son client Fernand Le Rachine La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
04 Feb Politique Procès en appel du RN: pour Manuel Bompard (LFI), la question de l'exécution provisoire "mérite débat" Manuel Bompard, coordinateur de La France insoumise, était l'invité d'Apolline de Malherbe ce mercredi 4 février sur RMC et BFMTV. Il est notamment re BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Politique Procès en appel du RN: quatre ans de prison, dont un ferme, et cinq ans d'inéligibilité requis contre Marine Le Pen Le parquet général de la Cour d'appel de Paris a requis cinq ans d'inéligibilité et quatre ans d'emprisonnement dont un ferme à l'encontre de la cheff BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron Procès en appel du RN : 1 an de prison ferme e 5 ans d'inéligibilité requis contre Marine Le Pen, sa participation à la Présidentielle Le ministère public a requis ce mardi 3 février une peine `de quatre de réclusion, dont un an ferme sous bracelet électronique, et cinq ans d'inéligib Centre Presse Aveyron • Voir articles similaires → Similaires →
03 Feb Une Procès du RN : quatre ans de prison, dont un an ferme, et cinq ans d'inéligibilité requis en appel contre Marine Le Pen Quatre ans de prison, dont un an ferme, ont été requis par le parquet général contre la cheffe de file des députés RN Marine Le Pen ce mardi. À cela s Le Télégramme • Voir articles similaires → Similaires →
30 Jan Drame du pont de Saint-Nazaire : il n'y aura pas de deuxième procès, le père de la victime se désiste de son appel Après la mort de Selen, 18 an, fin juin 2022 depuis le pont de Saint-Nazaire, son père devait être rejugé au printemps prochain. Mais il vient de reno France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan International Au procès en appel de l'assassinat de Samuel Paty, la vie accablée du père de famille Chnina Brahim Chnina a beau être né en 1972, il paraît au moins vingt ans de plus que son âge.Dans le box des accusés, il raconte confusément: d'abord une "e La Provence • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Languedoc-Roussillon Elle voulait "la faire arrêter de pleurer" : le procès en appel de l'employée de crèche accusée d'avoir tué un bébé avec du Destop s'ouvre ce mercredi Condamnée à 25 ans de réclusion pour avoir fait ingérer du déboucheur à un bébé de 11 mois alors en crèche à Lyon en 2022, Myriam Jaouen est rejugée e Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
28 Jan Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Il avait tué sa compagne avant de se défenestrer : le procès aura lieu en mai devant la cour d'assises du Lot-et-Garonne Le féminicide de Rianne Kroeun à Villeneuve-sur-Lot en 2022 avait profondément choqué les Villeneuvois. Quatre ans après les faits, Cyril Guglielmino, La Dépêche • Voir articles similaires → Similaires →