Attaque d'un Apple Store à la boule de pétanque : peine confirmée en appel
La cour d'appel a maintenu l'essentiel des sanctions décidées en première instance contre un client qui avait vandalisé à coups de boule de pétanque ...Actualités similaires
Articles similaires à Attaque d'un Apple Store à la boule de pétanque : peine confirmée en appel
La peine de 20 ans de réclusion confirmée en appel à Rodez, pour l'auteur de l'assassinat de Mohamed Chetta à Narbonne
Du 26 au 28 février, un Narbonnais de 21 ans a été jugé en appel devant la cour d'assises des mineurs de l'Aveyron, pour l'assassinat d'un Tunisien de 34 ...Actualités similaires
Une peine réduite en appel pour l'auteur du braquage sanglant d'un bar-tabac rue Nationale, à Tours, en 2019
En appel, les jurés de la cour d'assises du Loiret ont prononcé une peine moins lourde pour l'homme qui avait grièvement blessé le gérant du tabac-presse ...Actualités similaires
Mutilations dentaires à Marseille : la peine de huit ans de prison de Lionel Guedj confirmée en appel
L'ancien dentiste de 43 ans, poursuivi pour avoir mutilé quelque 400 patients, est maintenu en détention.Actualités similaires
VIDÉO. Affaire Benalla : la peine d'un an de prison ferme confirmée en appel
À nouveau, la justice a condamné Alexandre Benalla pour violences lors de la manifestation du 1er mai 2018 à Paris . La cour d'appel a confirmé la sentence ...Actualités similaires
Béton, boule de pétanque, main photocopiée: le coup de folie d'un homme ivre à la CAF de Rouen
Un homme de 55 ans a été interpellé, ce lundi après-midi, à Rouen. Alcoolisé et avec un comportement plus qu'étrange, il s'en est pris à un agent de ...Actualités similaires
Policier percuté par une voiture volée à la tranchée couverte : La peine d'un des jeunes confirmée en appel
Une nuit de janvier 2022, à la sortie de la tranchée couverte, un automobiliste sans permis percutait volontairement un policier qui s'apprêtait à le ...Actualités similaires
Une peine d'un an de prison confirmée en appel pour Sambou Yatabaré (Sochaux)
La condamnation d'un an de prison ferme, prononcée à l'encontre de l'international malien Sambou Yatabaré, a été confirmée par la cour d'appel de Paris.Actualités similaires
Guerre en Ukraine : l'opposant Ilia Iachine condamné à huit ans et demi de prison, une peine confirmée en appel
Ilia Iachine, 39 ans, avait été condamné en première instance, en décembre 2022, à huit ans de prison. Il est jugé coupable d'avoir diffusé de ...Actualités similaires
Ce casse à 500 000 dollars d'un Apple Store pourrait sortir d'un film ou d'une série à succès
Des voleurs ont réussi à s'introduire dans l'Apple Store d'une ville américaine, d'où ils sont repartis avec un butin conséquent.Actualités similaires
Mort d'Adam, 9 ans, à Montpellier : la peine de huit ans de prison ferme confirmée en appel contre le chauffard
La cour d'appel de Montpellier vient de confirmer la peine prononcée en première instance, à l'encontre de Karem El Rekab, un chauffard montpelliérain de 34 ...Actualités similaires
Attaque d'un bar antifa à Paris : peines de prison confirmées en appel pour deux «Zouaves»
Deux militants d'ultradroite ont été condamnés en appel à un an et six mois de prison ferme pour l'attaque d'un bar antifa à Paris en juin 2020,...Actualités similaires
Peine confirmée en appel pour le gendarme qui avait renversé trois gilets jaunes en février 2019 à Rouen
La cour d'appel de Rouen confirme la condamnation à quatre mois de prison avec sursis d'un ancien gendarme mobile qui avait renversé trois gilets jaunes en ...Actualités similaires
App Store : Apple condamné à une amende d'un million d'euros en France pour contrats litigieux
Plus de cinq ans après le dépôt d'une plainte par le ministre de l'Economie et des Finances français, la justice vient de condamner Apple à une amende d'un ...Actualités similaires
Damien Tarel, l'homme qui avait giflé Emmanuel Macron à Tain-l'Hermitage le 8 juin 2021, voit sa peine confirmée en appel et affirme n'avoir aucun regret sur son geste - Vidéo
C'est une séquence qui avait choqué les Français, y compris les opposants à Emmanuel Macron. Un jeune homme nommé Damien Tarel avait frappé le ...Actualités similaires
Drôme : l'auteur de la gifle à Emmanuel Macron voit sa peine confirmée en appel
La Cour d'Appel de Grenoble confirme dans son intégralité la peine à laquelle avait été condamné en première instance Damien Tarel, le Drômois qui a ...Actualités similaires
Attaque d'un bureau de change et de transfert d'argent à Sébénicoro en 2020 : Les auteurs condamnés à la peine de mort !
Ousmane Sissoko dit 'Titi'', Adama Traoré et Yaya Dougoune sont les auteurs du braquage d'un bureau de change et de transfert d'argent à Sébénicoro le 28 ...Actualités similaires
Maroc: peine de prison ferme confirmée en appel pour une blogueuse accusée "d'atteinte à l'islam"
Fatema Karim, 39 ans, était poursuivie pour avoir commenté sur un ton satirique des versets du Coran sur sa page Facebook.Actualités similaires
Une peine de douze mois avec sursis requise en appel à l'encontre d'un homme condamné pour avoir harcelé sur internet la journaliste Nadia Daam en raison d'une chronique qui lui avait déplu
Le ministère public a requis à Rennes une peine de douze mois avec sursis en appel à l'encontre d'un homme condamné pour avoir harcelé sur internet la ...Actualités similaires
Attaque de Lamazière-Basse : peine confirmée en appel pour la propriétaire des chiens
La cour d'appel de Limoges confirme ce mercredi la condamnation à trois ans de prison, dont un an ferme, pour la propriétaire des chiens de Lamazière-Basse. ...Actualités similaires
Assises des Pyrénées-Orientales : peine alourdie en appel pour l'assassinat d'un étudiant à coups de couteau
Mohamed Guendouz, âgé de 32 ans, était rejugé depuis ce jeudi 3 mars devant la cour d'assises des Pyrénées-Orientales pour avoir, en 2017, tué à coups ...
Attaque d'un loup confirmée à Bourcy: une première dans la commune de Bastogne !
C'est un loup qui a tué six brebis et blessé une dizaine d'autres à Bourcy dans la nuit du 25 au 26 novembre.Actualités similaires
Peine de prison confirmée en appel pour l'ex-prof de théâtre Guillaume Dujardin à Besançon
La cour d'appel a confirmé la peine prononcée en première instance contre Guillaume Dujardin : l'ex-professeur de théâtre à l'université de Besançon ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
