Azur : le Conseil municipal revient sur sa décision concernant le reversement de la taxe d'aménagement
Le Conseil municipal s'est réuni ce mardi 31 janvier pour, notamment, débattre sur une délibération prise le 28 septembre 2022, portant sur le reversement ...Articles similaires à Azur : le Conseil municipal revient sur sa décision concernant le reversement de la taxe d'aménagement
Conseil municipal : avis favorable au projet d'aménagement du territoire
A la suite de la présentation du PADD le 27 novembre, le conseil était consulté lundi 11 décembre pour donner son avis. Ce qui a nécessité d'analyser dans ...Actualités similaires
Insécurité à Rodez : pourquoi le débat revient en conseil municipal
Jeudi 16 novembre, l'élue de droite Anne-Sophie Monestier a élevé la voix pour dénoncer "un véritable problème d'insécurité dans la ville et des ...Actualités similaires
Rodez. Insécurité : le débat revient en conseil municipal
Jeudi soir, l'élue de droite Anne-Sophie Monestier a élevé la voix pour dénoncer "un véritable problème d'insécurité dans la ville et des agressions qui ...Actualités similaires
Le conseil municipal n'a pas augmenté la taxe foncière
Le conseil municipal de Saint-Céré a fait le choix de ne pas augmenter le taux communal en 2023.La municipalité en informe la population par le communique de ...Actualités similaires
Taxe d'habitation, aide aux Restos du coeur... Ambiance délétère au conseil municipal d'Argelès-sur Mer
Le conseil municipal d'Argelès-sur-Mer du jeudi 28 septembre a été émaillé de nombreux accrochages entre le maire Antoine Parra et l'élu d'opposition ...Actualités similaires
Lourdes : La ville cherche une solution pour le pont Peyramale, une taxe sur les friches commerciales... Les principales infos du conseil municipal
Un montant supérieur à cinq millions d'euros qui demande une "réévaluation" du projet du pont Peyramale, une taxe sur les friches commerciales... Les ...Actualités similaires
Le conseil municipal de Donzy fait le choix de la concession d'aménagement pour revitaliser la commune
La revitalisation de la commune : c'était là l'un des principaux dossiers à l'ordre du jour de la réunion du conseil municipal donziais du lundi 11 ...Actualités similaires
L'augmentation de la taxe de séjour à Lourdes provoque un débat au sein du conseil municipal
Le conseil municipal de Lourdes a voté l'augmentation de la taxe de séjour dans la cité mariale, ce lundi soir. Une décision à laquelle ne se sont pas ...Actualités similaires
Saint-André : hommage à Raymond Vergès, la section PCR salue la décision du conseil municipal
Le Dr Raymond Vergès nous quittait- à Saint-André - le 2 juillet 1957. Médecin, conseiller général et maire de la commune, député de la Réunion, il fut ...Actualités similaires
Narbonne : le projet de crématorium revient au menu du conseil municipal
Parmi les nombreux dossiers du conseil municipal de ce jeudi 8 juin 2023, le projet de crématorium sera à nouveau abordé par les élus.Actualités similaires
Conseil municipal à Eysines : la Ville augmente le taux de taxe foncière sur le bâti en 2023
La Ville n'avait plus touché à ses taux d'imposition depuis 2014. La majorité a décidé d'augmenter ceux de la taxe foncière sur le bâti et de la taxe ...Actualités similaires
Conseil municipal : Taxe foncière et formations dans le viseur de l'opposition limouxine
Les projets dessinés lors de la présentation du budget primitif 2023 n'ont pas empêchés les élus d'opposition d'émettre quelques réserves, manifestées ...Actualités similaires
Bagnères-de-Luchon. La gestion de l'eau revient devant le conseil municipal
Régie de l'eau, délégation de service public ou syndicat départemental de l'eau : la gestion de l'eau potable et de l'assainissement a été de nouveau ...Actualités similaires
La hausse de la taxe foncière votée par le conseil municipal de Marseille en 2022 pourrait être annulée par la justice administrative
La hausse de la taxe foncière votée par le conseil municipal de Marseille en 2022 pourrait être annulée par la justice administrative, le rapporteur public ...Actualités similaires
Le financement de la taxe foncière locale « nuit » à Dublin, selon le directeur financier du conseil municipal - The Irish Times
Le responsable des finances du conseil municipal de Dublin a déclaré que le financement de...Actualités similaires
Ce qu'il faut retenir du conseil municipal sur le Projet d'aménagement et de développement durable à Beausoleil pour les quinze prochaines années
Le projet d'aménagement et de développement durable a été présenté, ce jeudi soir, en conseil municipal. Que faut-il retenir de ce document, pièce ...Actualités similaires
Saubion : attribution des lots à Bruyères III, Espace jeunes et taxe d'aménagement au menu du Conseil municipal
L'attribution nominative des lots à Bruyères III a constitué la première délibération du Conseil municipal, réuni jeudi 2 février. Les élus ...Actualités similaires
Azur : le Conseil municipal revient sur sa décision concernant le reversement de la taxe d'aménagement
Le Conseil municipal s'est réuni ce mardi 31 janvier pour, notamment, débattre sur une délibération prise le 28 septembre 2022, portant sur le reversement ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
