Articles similaires à Bressuire : un arrêté préfectoral plombe les célébrations sahraouies
Anciennes mines près de Figeac : des riverains mobilisés pour demander l'annulation d'un arrêté préfectoral
La préfecture du Lot vient de publier un arrêté concernant la pollution des sols autour de Figeac suite aux anciennes mines. La publication de cet arrêté ...Actualités similaires
"Victoire pour les blaireaux" : un nouvel arrêté préfectoral suspendu en Aveyron
Le tribunal administratif de Toulouse a suspendu le mercredi 15 mai un arrêté préfectoral autorisant une période complémentaire de chasse de cet animal à ...Actualités similaires
"Victoire pour les blaireaux" lors de leur journée mondiale : un nouvel arrêté préfectoral suspendu en Aveyron
Le tribunal administratif de Toulouse a suspendu le mercredi 15 mai cet arrêté autorisant une période complémentaire de chasse de cet animal à partir de la ...Actualités similaires
Près de Lyon : un arrêté préfectoral prit contre ce parc d'attractions
Sa construction faisait débat depuis plusieurs mois. Plusieurs collectifs se sont montés pour protester contre la construction d'un quatrième parc ...Actualités similaires
Fermeture par arrêté préfectoral d'un restaurant-pizzeria à Saint-Jean-de-Monts pour de graves manquements aux règles d'hygiène.
Dans le cadre des inspections sanitaires réalisées par la Direction départementale de la protection des populations (DDPP), un établissement ...Actualités similaires
Dans l'Hérault, un arrêté préfectoral "anti-rave party" pour faciliter l'intervention des forces de l'ordre
François-Xavier Lauch entend envoyer un message de fermeté aux organisateurs de ces fêtes sauvages qui se sont multipliées au printemps dernier à travers ...Actualités similaires
TFC-OM : "match à risques", pont fermé, interdiction de déplacement dans Toulouse... Un arrêté préfectoral détaille de nombreuses mesures
L'accès au Stadium de Toulouse par les supporters de l'Olympique de Marseille sera hautement contrôlé dimanche soir à l'occasion de la rencontre de Ligue 1.Actualités similaires
Caen - Girondins. Un arrêté préfectoral interdit la présence des supporters girondins
Les Girondins ont annoncé ce jeudi la décision des autorités « suite aux incidents survenus en marge des rencontres sportives ». Les Ultramarines et les ...Actualités similaires
Gambardella : le derby lorrain Nancy-Metz encadré par un arrêté préfectoral
Le derby lorrain entre Nancy et Metz, comptant pour les quarts de finale de la Gambardella, est encadré par un arrêté préfectoral.Actualités similaires
Tunnel de la Grand-Mare à Rouen : des routiers verbalisés pour non-respect d'un arrêté préfectoral
Des chauffeurs routiers ont été verbalisés pour non respect d'un arrêté préfectoral portant sur l'interdiction pour le...Actualités similaires
En Saône-et-Loire, un arrêté préfectoral interdit les rave-parties ce week-end
La préfecture de Saône-et-Loire prend ce jeudi 7 mars, un arrêté d'interdiction des rave-parties, "en vue d'un rassemblement de grande ampleur" et du ...Actualités similaires
La justice suspend un arrêté préfectoral visant les dealers marseillais
Le tribunal administratif a estimé que la mesure visant à interdire la circulation des trafiquants marseillais dans certaines communes s'avérait ...Actualités similaires
Dealers marseillais chassés de Hyères par arrêté préfectoral : vraie mesure ou chimère ?
Un arrêté préfectoral interdit aux personnes des Bouches-du-Rhône, connues pour avoir des antécédents judiciaires liés aux stupéfiants, de se rendre ...Actualités similaires
Foot Amateur : un entraîneur suspendu six mois... par un arrêté préfectoral
Un entraîneur officiant en Ariège a été suspendu pour une durée de six mois par sa Préfecture.Actualités similaires
Hyères : les dealers marseillais interdits de séjour dans la ville par un arrêté préfectoral
C'est une décision qui fait parler dans le sud de la France. Dans le Var, le préfet a décidé d'interdire les dealers de séjour dans la ville d'Hyères. ...Actualités similaires
Grande première en Ariège, un entraîneur suspendu 6 mois par arrêté préfectoral
Pour la première fois en Ariège, un entraîneur d'un club sportif a été suspendu 6 mois par arrêté préfectoral. Face à la recrudescence des actes ...Actualités similaires
Hyères : Les dealers marseillais interdits de séjour par un arrêté préfectoral
Un arrêté préfectoral a été pris mardi afin d'empêcher « toutes prises de contrôle » du trafic de stupéfiants dans le quartier populaire du Val des ...Actualités similaires
Les dealers de drogue marseillais interdits de séjour à Hyères par arrêté préfectoral
Le préfet du Var entend éviter la contagion du trafic de drogue à son département. Pour cela, il prend un arrêté, ce mardi, interdisant l'accès à ...Actualités similaires
Nantes - PSG : le nombre de supporters parisiens limité suite à un arrêté préfectoral
Changement dans le nombre de supporters du PSG présents à Nantes à la demande de la préfecture de Loire-Atlantique.Actualités similaires
Angers - ASSE : le choc visé par un arrêté préfectoral
Les supporters de l'AS Saint-Étienne ne pourront pas se déplacer à Raymond-Kopa (Angers) comme ils l'entendent.Actualités similaires
Une nouvelle représentation de Dieudonné à Montpellier interdit par arrêté préfectoral
Le préfet a pris un arrêté pour interdire le spectacle du polémiste prévu ce samedi 27 janvier à Montpellier.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
