"Cette décision est injuste" : Amiens, relégué, a déposé un recours devant le tribunal administratif
"LIGUE 1 - Amiens, relégué administrativement en Ligue 2 après lu0027arrêt du Championnat de France en raison de la pandémie de coronavirus, su0027est ...Actualités similaires
Articles similaires à "Cette décision est injuste" : Amiens, relégué, a déposé un recours devant le tribunal administratif
Déréférencement de Wish : le site d'e-commerce a déposé un recours auprès du tribunal administratif
Malgré le rapport impitoyable de la DGCCRF (répression des fraudes), Wish n'a pas tardé à contester par voie juridique son bannissement du web français et ...Actualités similaires
Mirepoix : Le tribunal administratif rejette le recours contre la maison "ronde"
La galerie Downtown avait contesté devant le tribunal administratif la légalité de l'arrêté préfectoral du 7 août 2018 par lequel l'immeuble qu'elle ...Actualités similaires
Le circuit d'Albi toujours quasi à l'arrêt après une première décision du tribunal administratif
Ce 22 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a donné une première décision dans le conflit qui oppose le circuit d'Albi et le Séquestre. La ...Dossier Argan-Amazon : la municipalité de Fournès s'exprime après la décision du tribunal administratif
Après la décision du 9 novembre du tribunal administratif d'annuler l'arrêté préfectoral portant sur l'autorisation environnementale du projet de centre de ...Actualités similaires
Tarn-et-Garonne. La société Bébé Crèche peut reprendre son activité suite à une décision du tribunal administratif
Le tribunal administratif de Toulouse a suspendu l'arrêté préfectoral qui, depuis le 17 septembre, empêchait trois microcrèches de Montauban et Moissac de ...Actualités similaires
Tribunal administratif : deux recours contre le projet Amazon examinés ce jeudi 21 octobre
Le rapporteur public a demandé l'annulation de l'autorisation environnementale délivrée par la Préfecture, mais le rejet du recours contre le permis de ...Actualités similaires
Crématorium de Sainte-Eulalie : le tribunal administratif rejette le recours des opposants
Le feuilleton dure depuis deux ans maintenant : la ville de Sainte-Eulalie, après avoir renoncé à une première implantation plus proche de son centre en ...Actualités similaires
Montaren-et-Saint-Médiers : le tribunal administratif rejette le recours sur la Zac des Sablas
La Soreve et le collectif de la sauvegarde de l'Uzège sont mobilisés contre le projet présenté sur cette Zac de Montaren-et-Saint-Médiers par la ...Actualités similaires
Passe sanitaire dans les centres commerciaux des Landes : en attendant la décision du tribunal administratif
À l'heure où nous écrivons ces lignes, l'arrêté préfectoral maintenant le passe sanitaireaux entrées du Grand Mail et du Grand Moun est toujours en ...Actualités similaires
Toulouse : le recours de l'école musulmane Al Badr rejeté par le tribunal administratif
Selon nos informations, le recours déposé par l'école de confession musulmane Al Badr auprès du tribunal administratif de Toulouse pour contester les ...Actualités similaires
Perpignan - Pass sanitaire : le recours de Leclerc Polygone Nord rejeté par le tribunal administratif, l'enseigne fait appel
Le 28 août dernier, le tribunal administratif de Montpellier rejetait le recours du magasin Leclerc de l'Espace Polygone Nord qui demandait la suspension du ...Actualités similaires
Plu de Larmor-Baden : EELV se réjouit de la décision du tribunal administratif
Europe Écologie Les Verts du pays de Vannes réagit à la décision du tribunal administratif de Rennes d'annuler partiellement le plan local d'urbanisme de ...Actualités similaires
Port-La Nouvelle : le tribunal administratif rejette le recours des opposants politiques
Les juges montpelliérains ont rejeté ce vendredi 9 juillet le recours déposé par les opposants politiques et associatifs au projet de développement du port ...Actualités similaires
GCO: le tribunal administratif examine six recours contre le projet d'autoroute
Saisi par Alsace Nature pour le collectif d'opposants "GCO non merci", le tribunal administratif de Strasbourg examine ce jeudi sur le fond six recours contre ...Actualités similaires
Recours contre les motifs impérieux : le tribunal administratif rejette la requête
Recours contre les motifs impérieux : le tribunal administratif rejette la requête clicanoo lun 14/06/2021 - 17:52Actualités similaires
Requête en référé liberté contre les motifs impérieux : la décision du tribunal administratif connue lundi
Requête en référé liberté contre les motifs impérieux : la décision du tribunal administratif connue lundi clicanoo dim 13/06/2021 - 11:27Actualités similaires
Conseil municipal : le Plu de Larmor-Baden suspendu à la décision du tribunal administratif
Cela a été annoncé au conseil municipal, lundi soir : un jugement intégral sur tous les recours contre le Plan local d'urbanisme est attendu le vendredi ...Actualités similaires
Menacé d'expulsion, Mamadou Camara tente un recours devant le tribunal administratif
Scolarisé au lycée Boutet de Monvel à Lunéville en bac pro électricité, ce jeune guinéen a reçu une obligation de quitter le territoire français ...Actualités similaires
Périgueux : le tribunal administratif rejette le recours contre l'écriture inclusive
Le recours contre le passage en écriture inclusive du règlement intérieur du Conseil municipal de Périgueux a été rejeté par le tribunal administratif de ...Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon rejette un recours contre la dématérialisation des demandes de titres de séjour
La Cimade et le barreau de Lyon avaient déposé un recours contre la dématérialisation des prises de rendez-vous à la préfecture du Rhône pour la demande ...Actualités similaires
Recours contre la dématérialisation des demandes de titres de séjour : la préfecture du Rhône devant le tribunal administratif
La Cimade et le barreau de Lyon avaient déposé un recours contre la dématérialisation des prises de rendez-vous pour la demande d'un titre de séjour, ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
