Chasse : le gouvernement envisage de créer un délit d'alcoolémie pour limiter les accidents
Le journal "Le Parisien" révèle que le gouvernement envisage de créer un délit d'alcoolémie spécifique à la chasse afin de limiter le nombre d'accidents ...Articles similaires à Chasse : le gouvernement envisage de créer un délit d'alcoolémie pour limiter les accidents
Accidents du travail : le gouvernement veut renforcer la prévention mais envisage de rallonger la période de carence
Le gouvernement souhaite créer davantage de postes de médecins du travail, mais envisage aussi de rallonger de un à quatre jours le délai de carence avant ...Actualités similaires
Accidents et arrêts de travail : le gouvernement envisage d'augmenter le nombre de jours de carence
Le gouvernement prépare une "grande initiative" pour réduire le nombre d'accidents au travail. Selon le journal La Tribune, information confirmée par ...Actualités similaires
Le gouvernement anglais envisage de limiter l'accès des réseaux sociaux aux moins de 16 ans
Le gouvernement de Rishi Sunak envisage de limiter l'utilisation des médias sociaux pour les mineurs de moins de 16 ans. Les textes, en phase de rédaction, ...Actualités similaires
Budget 2024: le gouvernement va créer un délit de "promotion de la fraude"
Après la diffusion d'une vidéo dans laquelle un youtubeur se vante de frauder les aides sociales, le ministre des Comptes publics, Thomas Cazenave, a annoncé ...Actualités similaires
Insécurité routière. Le gouvernement prend 07 mesures pour limiter les accidents
La collision, ce lundi 17 juillet, entre un bus et un véhicule militaire faisant un mort et 12 blessés a ravivé le débat sur les accidents notamment des ...Actualités similaires
Sécurité routière : tout savoir sur le délit d'«homicide routier» que veut créer le gouvernement
Ce lundi se tient le Comité interministériel de la sécurité routière, présidé par Élisabeth Borne. La Première ministre va annoncer la création de ...Actualités similaires
«Homicide routier» : le gouvernement va créer un nouveau délit pour les conducteurs alcoolisés ou drogués
La Première ministre Élisabeth Borne doit annoncer ce lundi la création d'une qualification d'"homicide routier", mais sans alourdissement des peines ...Actualités similaires
Sécurité routière: Le gouvernement va créer un délit d'"homicide routier"
L'annonce doit être faite ce lundi par la Première ministre à l'occasion d'un comité interministériel consacré à la sécurité routière (CISR)Actualités similaires
Homicide routier : le gouvernement va créer un nouveau délit pour les conducteurs alcoolisés ou drogués
Le gouvernement souhaite remplacer le terme « d'homicide involontaire » lors des accidents de la route commis sous l'empire de l'alcool ou de la drogue par ...Actualités similaires
« Homicide routier » : le gouvernement va créer un nouveau délit pour les accidents dus à l'alcool ou aux stupéfiants
Cette mesure, réclamée depuis longtemps par les associations des victimes de la route, doit être annoncée lundi par la première ministre, Élisabeth BorneActualités similaires
"Homicide routier" : le gouvernement va créer un délit spécifique pour les conducteurs alcoolisés ou drogués
Comme évoqué depuis des mois, le gouvernement veut remplacer le terme d'"homicide involontaire" par celui d'"homicide routier" dans les cas d'accidents de la ...Actualités similaires
"Homicide routier" : le gouvernement va créer un délit spécifique pour les conducteurs alcoolisés ou drogués
Comme évoqué depuis des mois, le gouvernement veut remplacer le terme d'"homicide involontaire" par celui d'"homicide routier" dans les cas d'accidents de la ...Actualités similaires
"Homicide routier": le gouvernement va créer un nouveau délit pour les conducteurs alcoolisés ou drogués
INFO BFMTV. Le gouverment veut remplacer le terme d'"homicide involontaire" lors des accidents de la route commis sous l'empire de l'alcool ou de la drogue par ...Actualités similaires
Conduite sous stupéfiants : le gouvernement envisage de créer un délit d'homicide routier, selon Elisabeth Borne
Après une série d'accidents mortels, le gouvernement réfléchit à un renforcement des sanctions pour conduite sous l'emprise de stupéfiants. D'après...Actualités similaires
Le gouvernement américain envisage de limiter l'usage de l'eau du fleuve Colorado
Des années de sécheresse et le réchauffement climatique ont largement réduit le flux du fleuve qui s'écoule des montagnes Rocheuses jusqu'au Mexique. Sept ...Actualités similaires
France : pas de jour sans chasse, mais un délit d'alcoolémie et une application de géolocalisation
En France, les chasseurs saluent l'abandon par le gouvernement du jour sans chasse, mais critiquent l'application de géolocalisation.Actualités similaires
Le gouvernement a dévoilé son plan chasse pour réduire les accidents: qu'en est-il dans les Alpes-Maritimes et le Var?
Les accidents de chasse, notamment mortels, sont en recul depuis 20 ans, selon les données de l'Office français de la biodiversité. L'OFB s'alarme toutefois ...Actualités similaires
Le gouvernement a dévoilé son plan chasse pour réduire les accidents: qu'en est-il dans les Alpes-Maritimes et le Var?
Les accidents de chasse, notamment mortels, sont en recul depuis 20 ans, selon les données de l'Office français de la biodiversité. L'OFB s'alarme toutefois ...Actualités similaires
Plan chasse du gouvernement : un délit d'alcoolémie et de stupéfiants instauré mais pas de jour sans chasse
Pas de jour sans chasse mais une interdiction de la pratiquer sous l'emprise de l'alcool ou de stupéfiants, la secrétaire d'État à l'Écologie, Bérangère ...Actualités similaires
Alcool, interdiction le dimanche, accidents: ce que contient le plan chasse du gouvernement
L'idée d'instaurer une journée sans chasse a été écartée. Le gouvernement veut toutefois mieux encadrer la pratique, en l'interdisant sous l'emprise de ...Actualités similaires
Pas d'interdiction le dimanche, application pour les promeneurs, taux d'alcoolémie... Ce que contient le plan chasse du gouvernement
La secrétaire d'Etat chargée de l'Ecologie, Bérangère Couillard, a annoncé quatorze mesures visant à rendre la pratique de la chasse plus sûre.Actualités similaires
Sécurité à la chasse : pas d'interdiction le dimanche, délit d'alcoolémie... les annonces officielles du gouvernement
Comme prévu, Bérangère Couillard, secrétaire d'État chargée de l'Écologie, a dévoilé les mesures du gouvernement concernant la sécurité à la chasse ...Actualités similaires
Pour sécuriser la chasse, le gouvernement envisage& une application
Le gouvernement s'apprête à annoncer ses mesures pour sécuriser la pratique de la chasse en France. Plutôt que l'interdiction dominicale, il pourrait miser ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
