Chevaux en pension : quelles règles et quels recours en cas d'abandon ?
Pourquoi est-ce si compliqué pour les pensions équines lorsqu'il y a défaut de paiement ou abandon des chevaux par leurs propriétaires ? Voici quelques ...Articles similaires à Chevaux en pension : quelles règles et quels recours en cas d'abandon ?
Paris 2024 : SentinelOne rappelle aux entreprises les 8 principales règles à suivre en cas de violation de données
A l'approche des Jeux Olympiques de Paris 2024, la question de la cybersécurité est au coeur des préoccupations. Comprendre comment prévenir et réagir face ...Actualités similaires
Mayotte : le nombre de cas de choléra a doublé, symptôme de pauvreté et d'abandon de l'État
Le nombre de cas de choléra à Mayotte s'élève désormais à 26, ont annoncé dimanche 28 avril la préfecture et l'Agence régionale de santé, précisant ...Actualités similaires
Voitures d'occasion : quel recours en cas de panne ? Le 13h à vos côtés
Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes que vous rencontrez au quotidien. Au menu du jour, la question d'une habitante du ...Actualités similaires
La mairie de Revel autorise les arrêts de travail en cas d'endométriose ou de règles douloureuses
La mairie de Revel en Haute-Garonne a fait le choix dinclure deux nouvelles mesures sociales pour ses employées, liées aux autorisations spéciales ...Actualités similaires
La ligue rejette le recours du LHC dans le cas Tim Bozon
Le club vaudois avait demandé un recours auprès de la ligue afin que son attaquant puisse jouer lundi lors de l'acte V. La demande a été rejetée.Actualités similaires
Congé menstruel : le Sénat s'oppose aux arrêts de travail en cas de règles douloureuses
Elle était un espoir pour de nombreuses personnes. Ce jeudi 15 février, le Sénat examinait une proposition de loi de la sénatrice socialiste Hélène ...Actualités similaires
Congé menstruel : le Sénat rejette l'instauration d'un arrêt de travail pour les femmes en cas de règles douloureuses
Ce jeudi 15 février, le texte porté par les socialistes au Sénat pour la mise en place d'un congé menstruel en cas de règles douloureuses pour les femmes a ...Actualités similaires
Vers un congé menstruel en cas de règles douloureuses ? Le Sénat se penche sur le sujet
Cet arrêt maladie serait d'une durée de deux jours par mois au maximum, sans délai de carence, avec un certificat médical valable pour un an. Le texte a, ...Actualités similaires
Vers un congé menstruel en cas de règles douloureuses ? Le Sénat se penche sur le sujet
Cet arrêt maladie serait d'une durée de deux jours par mois au maximum, sans délai de carence, avec un certificat médical valable pour un an. Le texte a, ...Actualités similaires
Retraite : dans quel cas peut-on bénéficier d'une pension de réversion ?
Le décès d'un contribuable ne fait pas totalement disparaître ses droits à la retraite. Une partie peut être transmise à un conjoint ou un ex-conjoint. ...Actualités similaires
"Même s'il est annulé... et alors?": on a recueilli vos avis en cas d'abandon du projet de téléphérique à Saint-Laurent-du-Var
La ligne qui doit relier la mairie de Saint-Laurent-du-Var au Cadam, à Nice, est dans le viseur depuis qu'une rumeur d'abandon du projet a circulé. Qu'en ...Actualités similaires
Quels sont mes recours en cas de vol de colis ? Bonjour ! La Matinale TF1 vous répond
Les vols de colis continuent à sévir malgré les précautions prises par les vendeurs et les transporteurs. Que faire en cas de vol dans le hall de son ...Actualités similaires
Le crédit municipal à Nice, un recours en cas de galère
Le Crédit municipal de Nice concède des prêts sur gage. Le principe est simple : vous déposez un objet de valeur contre une somme d'argent, à la fin vous ...Actualités similaires
Quels recours en cas d'accident de la route avec un non assuré ?
Si vous êtes assuré "tous risques", vous serez totalement indemnisé. Le Code des assurances prévoit un Fonds de garantie des assurances obligatoires. ...Actualités similaires
Achat immobilier : quels recours en cas de vices cachés dans mon logement ? Le 13H à vos côtés
Dans "Le 13H à vos côtés", le JT de TF1 vous accompagne face aux problèmes que vous rencontrez au quotidien. Au menu du jour, la question d'une habitante de ...Actualités similaires
Réduire les délais de recours en cas de licenciement: pas une priorité pour le patronat
Alors que l'objectif plein emploi s'éloigne, le gouvernement cherche par tous les moyens à montrer qu'il continue à réformer. Après Bruno Le Maire, Olivier ...Actualités similaires
Réduire les délais de recours en cas de licenciement? Une mesure "cosmétique" pour le patronat
Le gouvernement persiste et signe. Après Bruno Le Maire, Olivier Dussopt plaide lui aussi pour une réduction des délais de recours en cas de licenciement. ...Actualités similaires
Cas de botulisme à Bordeaux : "Ils ont peur de manger"... un avocat toulousain décrit le "sentiment d'abandon" des victimes
Le patron du Tchin Tchin Wine Bar de Bordeaux a été mis en examen mercredi 6 décembre pour homicide et blessures involontaire dans l'affaire des sardines mal ...Actualités similaires
Délai de recours en cas de licenciement : Bruno Le Maire veut le réduire d'un an à deux mois
« Il faut des mesures drastiques de simplification pour les entreprises », a affirmé le ministre de l'Économie dans une interview au Parisien mise en ...Actualités similaires
Hausse des cas de Covid-19 : quelles sont les règles si vous êtes positif ou cas contact ?
Avec la hausse de nouveaux cas de Covid-19 et la campagne de vaccination lancée en octobre, on vous rappelle les règles en vigueur.Actualités similaires
Rappel à la loi : quelles sanctions sont prévues en cas de maltraitance ou d'abandon d'un animal ?
16 498 animaux ont été recueillis par la SPA entre le 1I³ mai et le 31 août 2023. Ils ont été abandonnés et/ou ont souffert de maltraitance. Les animaux ...Actualités similaires
À Lyon, les agentes de la ville ont un congé en cas de règles douloureuses ou d'arrêt naturel de grossesse
Depuis dimanche 1I³ octobre, les 4.322 salariées de la métropole lyonnaise disposent d'un congé menstruel et d'un congé en cas d'arrêt naturel de ...Actualités similaires
Nouvelle maladie bovine : de nouvelles règles sanitaires édictées, un troisième cas identifié au Pays Basque
Dix jours après l'arrivée de la maladie hémorragique épizootique (MHE) au Pays Basque, le ministère de l'Agriculture annonce un troisième cas et autorise ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
