Articles similaires à Clinton Njie (Rapid, Cameroun) condamné à payer une Bentley
Samsung condamné à payer 445,5 millions de dollars pour violation de brevets
Selon l'entreprise plaignante, les smartphones, tablettes, ordinateurs portables, réfrigérateurs, machines à laver et...Actualités similaires
Il vendait de 40 à 170 euros un voyage de deux jours à Disneyland, transport et hôtel compris : "Je pensais pouvoir payer mes dettes avec ça", l'arnaqueur condamné à rembourser ses victimes
Un voyage organisé pour les fêtes de Noël en décembre 2024. Le procès se tenait ce mardi 23 septembre 2025.Actualités similaires
Pollution au Sri Lanka en 2021 : l'armateur de Singapour condamné refuse de payer un milliard de dollars
La compagnie maritime singapourienne Express Feeders, à l'origine de la pire pollution qu'ait connue le Sri Lanka, a indiqué mardi à l'AFP qu'elle refusait ...Actualités similaires
Pollution au Sri Lanka en 2021 : l'armateur de Singapour condamné refuse de payer un milliard de dollars
"Nous ne payons pas parce que toute la base du commerce maritime repose sur la limitation de responsabilité", a déclaré Shmuel Yoskovitz, directeur général ...Actualités similaires
"Un pays que ses "élites" conduisent à refuser la vérité est condamné à en payer le prix", réagit François Bayrou après la dégradation de la note de la France par l'agence Fitch
Sa décision était très attendue. Empêtrée dans une crise politique et budgétaire, la France n'a cette fois pas échappé à la sanction de l'agence Fitch ...Actualités similaires
Note de la dette française dégradée: sur X, l'ancien Premier ministre, François Bayrou indique que la "note Fitch: un pays que ses "élites" conduisent à refuser la vérité est condamné à en payer le prix"
Dans un contexte de crise budgétaire et politique, l'agence américaine a décidé ce vendredi de dégrader la note française qui passe de AA- à A+.Actualités similaires
Le châtelain franco-américain fabriquait du vin en douce et le vendait aux Etats-Unis : il est condamné à payer près de 100 000 ¬ aux douanes
L'ancien châtelain de Pechrigal a été condamné ce jeudi à Cahors pour six infractions relatives à la législation sur l'alcool et la viticulture. Détenu ...Actualités similaires
Trump condamné à payer 83 millions de dollars pour diffamation
Dans cette affaire civile, le président américain avait été condamné en janvier 2024 par un jury populaire, qui...Actualités similaires
Donald Trump condamné en appel à payer 83 millions de dollars pour diffamation
La justice américaine confirme la condamnation de l'actuel président des États-Unis pour avoir diffamation à l'encontre de l'auteure E. Jean Carroll qui ...Actualités similaires
Donald Trump condamné à payer 83 millions de dollars à une autrice
Une cour d'appel de New York a confirmé lundi la condamnation de Donald Trump à verser 83,3 millions de dollars à l'autrice E. Jean Carroll pour l'avoir ...Actualités similaires
Donald Trump condamné, en appel, à payer 83 millions de dollars pour diffamation, sur fond d'accusations de viol
Une cour d'appel de New York a confirmé, ce lundi 8 septembre, la condamnation de Donald Trump à verser 83,3 millions de dollars à l'autrice E. Jean Carroll ...Actualités similaires
Trois de ses moutons s'échappent et causent un accident de la route : le berger, reconnu responsable, condamné à payer une amende de 9 500 euros
Le tribunal a estimé que le berger, propriétaire des animaux, était responsable et doit rembourser les réparations.Actualités similaires
IPTV : ce pirate condamné à payer 15 millions à Netflix, Amazon et Hollywood
Un tribunal fédéral de Californie vient de condamner un résident local à verser 15 millions de dollars de dommages et intérêts pour exploitation d'un ...Actualités similaires
Taxe de séjour : Le Bon Coin condamné à payer 410 000 euros à l'île d'Oléron
Après Airbnb, la plateforme Le Bon Coin est sanctionnée par le tribunal de La Rochelle pour des manquements répétés concernant la taxe de séjour sur ...Actualités similaires
Tesla condamné à payer 242 millions de dollars pour un accident mortel lié à la conduite autonome
Le constructeur automobile américain Tesla a été jugé vendredi 1er août partiellement responsable d'un accident mortel survenu en avril 2019 en Floride, ...Actualités similaires
Tesla condamné à payer 242 millions de dollars pour un accident mortel lié à la conduite autonome
Le constructeur automobile américain a été jugé vendredi partiellement responsable d'un accident mortel survenu en 2019 avec l'un de ses véhicules ...Actualités similaires
États-Unis : Tesla condamné à payer 242 millions de dollars après un accident mortel lié à "Autopilot"
Le constructeur automobile américain Tesla a été jugé vendredi partiellement responsable d'un accident mortel survenu en avril 2019 en Floride. Celui-ci ...Actualités similaires
Accident mortel avec une voiture autonome: Tesla condamné à payer près de 250 millions de dollars
Le constructeur automobile américain Tesla a été jugé vendredi partiellement responsable d'un accident mortel survenu en avril 2019 en Floride ayant ...Actualités similaires
Tesla condamné à payer 242 millions de dollars pour un accident mortel lié à la conduite autonome
Un jury américain a jugé Tesla partiellement responsable d'un accident mortel impliquant sa technologie AutopilotActualités similaires
Tesla condamné à payer 242 millions après un accident mortel
Un jury populaire a condamné le constructeur a verser une grosse indemnité après un choc ayant impliqué une de ses voitures. Le dispositif «Autopilot» est ...Actualités similaires
Il n'avait pas assez d'argent sur lui pour payer : le client d'un supermarché condamné à de la prison ferme pour le vol d'une bouteille de Yop
Le 28 juillet dernier, un homme a été condamné par le tribunal de Nantes à de la prison ferme pour avoir, trois jours plus tôt, volé une bouteille de Yop ...Actualités similaires
Nu dans son jardin, il se masturbait depuis un an : condamné à six mois de sursis et à payer une clôture pour préserver l'intimité de sa voisine
Pendant plus d'un an, un homme de 75 ans s'est exhibé nu en se masturbant dans son jardin, sous les yeux de sa voisine. Originaire du Tarn, il a été ...Actualités similaires
Un homme qui se faufile sur un vol American, condamné à payer 60 000 dollars d'amende, après l'annulation du vol
Un homme de 32 ans a été condamné à payer près de 60 000 dollars à American Airlines, après qu'il a tenté de pénétrer une zone de sûreté dans ...Actualités similaires
Affaire du baiser forcé : Luis Rubiales condamné en appel à payer une amende à Jenni Hermoso
L'ancien patron du football espagnol va devoir payer.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
