Corruption à Martigues : trois entreprises du BTP condamnées à 1,7 million d'euros d'amende
Trois entreprises BTP du groupe Omnium développement sont contraintes de payer 1,7 million d'euros d'amende pour mettre aux poursuites les concernant pour ...Actualités similaires
Articles similaires à Corruption à Martigues : trois entreprises du BTP condamnées à 1,7 million d'euros d'amende
Route annulée : 1,5 million d'euros d'amende pour la Dordogne
À force de faire la sourde oreille, le département de la Dordogne a fini par se la faire tirer. Le 16 avril, la cour administrative d'appel de Bordeaux a ...Actualités similaires
Airbnb condamné à plus de 1,3 million d'euros d'amende dans le cadre d'une nouvelle procédure initiée par la communauté de communes de l'île d'Oléron pour des manquements relatifs à la taxe de séjour
Airbnb a été condamné mardi à plus de 1,3 million d'euros d'amende civile dans le cadre d'une nouvelle procédure initiée par la communauté de communes de ...Actualités similaires
Société Générale : un million d'euros d'amende pour la filiale Treezor
La commission des sanctions de l'ACPR, le gendarme des banques, a annoncé mardi infliger un blâme et une amende d'un million d'euros à Treezor,...Actualités similaires
Taxe de séjour : 1,3 million d'euros d'amende pour Airbnb, encore attaqué par l'île d'Oléron
Airbnb a été condamné mardi à payer plus de 1,3 million d'euros d'amende dans le cadre d'une nouvelle procédure...Actualités similaires
Taxe de séjour : Airbnb condamné à verser 1,3 million d'euros d'amende à l'île d'Oléron
Les procédures judiciaires se multiplient contre le géant étatsunien de la location. La décision rendue mardi 16 avril par le tribunal civil de La Rochelle ...Actualités similaires
Ile d'Oléron : Airbnb prend 1,3 million d'euros d'amende pour des manquements à la taxe de séjour
La société Airbnb « n'a pas respecté ses obligations de collecte de la taxe de séjour », ce qui justifie « le prononcé d'une amende civile fixée à ...Actualités similaires
Attaqué par l'île d'Oléron, Airbnb condamné à 1,3 million d'euros d'amende
La plateforme Airbnb a été condamnée à verser 1,3 million d'euros d'amende à l'île d'Oléron. La condamnation porte notamment sur des défauts de collecte ...Actualités similaires
Taxe de séjour : 1,3 million d'euros d'amende pour Airbnb, attaqué par l'île d'Oléron
Airbnb a été condamné mardi à plus de 1,3 millon d'euros d'amende civile dans le cadre d'une nouvelle procédure initiée par la communauté de communes de ...Actualités similaires
Déviation de Beynac : on saura ce mardi si le département de la Dordogne doit payer 1,7 million d'euros d'astreintes
La Cour administrative d'appel doit rendre ce mardi 16 avril sa décision concernant le versement de nouvelles astreintes concernant la démolition du premier ...Actualités similaires
« Ça ne sera ni une marina, ni un Center parc », Bordeaux Métropole rachète l'île d'Arcins pour 1,7 million d'euros
Mise en vente par son propriétaire privé, l'île d'Arcins rejoint le patrimoine public de Bordeaux Métropole, pour la somme d'1,7 millions d'euros. ...Actualités similaires
Soupçons de corruption à l'OFAST de Marseille : Un sac avec un demi-million d'euros en liquide dans le viseur
Le parquet de Marseille a ouvert une enquête après des soupçons de corruption qui pèsent sur une équipe de policiers de l'OfastActualités similaires
Finistère : Plus de 1,7 million d'euros d'amendes distribuées après la teuf géante
Plus de 9.500 personnes ont dansé et fait la fête ce week-end sur le tarmac de l'aéroport de QuimperActualités similaires
Dordogne : Le département menacé d'une pénalité d'1,7 million d'euros supplémentaire pour le contournement de Beynac
Le département de la Dordogne pourrait payer 1,7 million d'euros d'astreintes supplémentaires, faute d'avoir détruit le chantier de la déviation ...Actualités similaires
1,7 million d'euros: le salaire fixe du patron de Renault augmente de 30% en 2024
La rémunération fixe annuelle de Luca de Meo passe à 1,7 million d'euros annuels. Sa rémunération variable annuelle et le nombre d'actions de performance ...Actualités similaires
Avec 1,7 million d'euros de chiffre prévus en 2024, Arcachon compte sur le tourisme d'affaires
Depuis la pandémie, la Ville d'Arcachon a dopé son offre pour le tourisme d'affaires. Le besoin des entreprises d'organiser à nouveau des congrès, le cadre ...Actualités similaires
Dans son camion, la demi-tonne de cannabis lui coûte 5 ans de prison et près d'un million d'euros d'amende
Ce quadragénaire qui transportait des pois-chiches avait aussi 11 sacs de sport dans l'ensemble routier renfermant près de 500 kg de cannabis. "Ils les ont ...Actualités similaires
"Jusqu'à 5 millions d'euros d'amende": Le Maire menace les entreprises qui ne respectent pas la loi Egalim
Après avoir comptabilisé 124 contrats non conformes à la loi, Bercy laisse quinze jours aux entreprises concernées pour rectifier le tir.Actualités similaires
Corruption : une amende de 1,2 million d'euros pour Hachette et Driout
En octobre dernier, les Aciéries Hachette et Driout de Saint-Dizier ont accepté de payer une amende de 1,2 million d'euros, pour éteindre des poursuites ...Actualités similaires
Pays basque : deux entreprises condamnées pour un vaste trafic de déchets issus du BTP
La SARL Etcheverry-Mindurry et la SARL Artola condamnées pour trafic de déchets ce jeudi par le tribunal judiciaire de Bayonne. Les deux sociétés avaient ...Actualités similaires
Corruption à Martigues : trois entreprises du BTP condamnées à 1,7 million d'euros d'amende
Trois entreprises BTP du groupe Omnium développement sont contraintes de payer 1,7 million d'euros d'amende pour mettre aux poursuites les concernant pour ...Actualités similaires
Corruption au sein du bailleur social de Martigues : 1,7 M EUR d'amendes pour trois entreprises
Trois entreprises vont payer une amende d'un total de 1,7 million d'euros pour mettre fin aux poursuites les visant dans le cadre d'un dossier de...Actualités similaires
Le chauffeur qui transportait 540 kg de haschich arrêté à Tavel écope de quatre ans de prison et d'un million d'euros d'amende
Un chauffeur routier domicilié en Hollande a été arrêté sur l'autoroute le 8 décembre dernier après un contrôle des douaniers.Actualités similaires
Naobios reçoit 1,7 million d'euros pour soutenir le développement des vaccins
Cette subvention de 1,87 million de dollars permettra de financer la production d'un HVCA (Human Viral Challenge Agent) utilisé pour accélérer le processus ...Actualités similaires
L'agglomération de Foix-Varilhes récupère 1,7 million d'euros auprès de l'État, sur la taxe d'habitation
La collectivité a gagné son procès contre l'État au tribunal administratif. Ce dernier doit lui rembourser un moins-perçu sur les anciennes taxes ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
