Cinq hommes ont été condamnés mercredi par le tribunal correctionnel de Nanterre à des peines allant de 10 à 24 mois de prison avec sursis, dont 8 mois ...
Articles similaires à Covid-19 : jusqu'à huit mois de prison ferme pour les membres d'un réseau de faux pass sanitaires
Ce mardi 10 janvier, un homme de 35 ans, Joseph Lefort, comparaissait devant le tribunal judiciaire de Mont-de-Marsan. Il était soupçonné d'avoir, dans la ...
Actualités similaires
Six membres d'un trafic de cocaïne organisé autour de Foix, en Ariège, ont été condamnés par le tribunal judiciaire de Foix, mardi 10 janvier 2023. Deux ...
Actualités similaires
Un individu a sectionné le doigt d'un homme venu chercher son amie à son domicile. L'homme a été condamné à 30 mois de prison ferme, au terme d'une ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Nevers a rendu son délibéré dans l'affaire de l'homicide involontaire causé après un accident de la route sur la RN 7 à ...
Actualités similaires
Après plus d'une heure passée à établir la visioconférence avec les maisons d'arrêt de Périgueux, Angoulême et Gradignan, le tribunal de Bergerac a ...
Actualités similaires
Selon plusieurs médias italiens, dont la Repubblica et le Corriere della Sera , la joueuse italienne Camila Giorgi (66e WTA) est citée dans une enquête au ...
Actualités similaires
Des peines allant d'un à huit ans de prison ferme ont été requises, jeudi 15 décembre dans la soirée, à l'encontre des 15 prévenus jugés à Bergerac ...
Actualités similaires
Il y a quelques semaines encore, le « zéro Covid » était la norme en Chine. Mais des manifestations d'une ampleur inédite et une économie asphyxiée par ...
Actualités similaires
Le tribunal a prononcé mercredi des condamnations allant de six mois avec sursis à vingt mois de prison ferme contre cinq personnes jugées à Paris depuis ...
Actualités similaires
Huit sapeurs-pompiers ont été condamnés lundi par le tribunal correctionnel de Fontainebleau à des peines de trois mois à un an de prison avec sursis. Ils ...
Actualités similaires
Huit sapeurs-pompiers ont été condamnés à des peines de trois mois à un an de prison avec sursis pour avoir créé, en 2021 en Seine-et-Marne, de faux ...
Actualités similaires
Après les dégradations et violences commises à la suite du match de la descente des Verts face à Auxerre le 29 mai dernier, onze supporters étaient ce ...
Actualités similaires
"C'est une atteinte au principe d'égalité des citoyens et à la libre concurrence entre entreprises": une dizaine de dossiers de fraudes fiscales "du ...
Actualités similaires
Cinq hommes ont été condamnés mercredi par le tribunal correctionnel de Nanterre à des peines allant de 10 à 24 mois de prison avec sursis, dont 8 mois ...
Actualités similaires
Ils avaient réalisé près de 400 000 euros de recettes en s'inspirant de tutos sur Youtube pour pirater des données médicales ! Cinq membres d'un réseau ...
Actualités similaires
Un homme interpellé en octobre 2017 pour détention illégale d'un lionceau a été condamné lundi par le tribunal correctionnel de Bobigny à quatre mois de ...
Actualités similaires
Cinq personnes ont été condamné par le tribunal de Boulogne-sur-Mer, ce vendredi, pour avoir participé à un vaste réseau de passeurs spécialisé dans la ...
Actualités similaires
Un homme a été poignardé près du coeur, le samedi 29 octobre 2022, à Chartres, vraisemblablement pour une dette non acquittée. L'auteur a été jugé le ...
Actualités similaires
Sur les 22 prévenus, sept sont des identitaires d'Occitanie. Jusqu'à un an de prison ferme avait été requis par le procureur lundi pour ces violences en ...
Actualités similaires
Des membres d'un réseau chinois de prostitution ont été condamnés à des peines de prison par le tribunal de Montargis. Les proxénètes opéraient avec des ...
Actualités similaires
Fatigue chronique, essoufflement, brouillard cérébral... Plusieurs mois après leur infection au Covid-19, des millions de personnes souffrent d'un "Covid ...
Actualités similaires
Ce comité, créé cet été, succède, avec une visée plus large que la surveillance de l'épidémie de Covid-19 au Conseil scientifique créé en 2020 et ...
Actualités similaires