Un propriétaire de deux chiens qui n'a pas ramassé les excréments de ses compagnons à quatre pattes, dans la commune de Pont-Sainte-Maxence dans l'Oise, a ...
Actualités similaires
Articles similaires à Crottes de chiens non-ramassées sur la voie publique : quelles amendes peuvent s'appliquer ?
Un propriétaire de deux chiens qui n'a pas ramassé les excréments de ses compagnons à quatre pattes, dans la commune de Pont-Sainte-Maxence dans l'Oise, a ...
Actualités similaires
À Pont-Sainte-Maxence dans l'Oise, le maire a donné une amende de 537 euros à un habitant qui n'a pas ramassé les crottes de ses deux chiens. Un montant qui ...
Actualités similaires
Le plan national pour réguler l'usage des trottinettes électriques sur la voie publique est entré en vigueur ce vendredi 1er septembre 2023. Avec deux ...
Actualités similaires
La SPA de Lyon (Rhône) a déposé plainte pour "sévices graves et acte de cruauté" après la découverte de trois cadavres de chiens sur la voie publique, à ...
Actualités similaires
En plus de l'obligation légale qui impose aux propriétaires de chiens de ramasser les déjections de leurs animaux, le maire a pris un arrêté municipal. Les ...
Actualités similaires
Depuis le 1er juillet 2022, dans le cadre d'une coopération entre Saint-Pée-sur-Nivelle, Espelette, Sare, Arbonne, Ainhoa et Ascain, un service de police ...
Actualités similaires
L'annexe fiscale à la loi des finances portant budget de l'Etat pour l'année 2023, dont l'entrée en vigueur est fixée ce 9 janvier 2023, institue de lourdes ...
Actualités similaires
Dépôts sauvages, sacs poubelles éventrés, sortis trop tôt ou trop tard et dont les déchets se déversent dans les rues. Ce spectacle désolant la mairie ...
Actualités similaires
A Cannes, Antibes et Menton, les commerçants pensaient pouvoir vendre leurs articles sur le trottoir. La vente avait commencé cette semaine. Le préfet des ...
Actualités similaires
Plusieurs mairies des Alpes-Maritimes autorisent désormais des petits commerces non-essentiels à vendre leurs stocks sur le trottoir. Un moyen de maintenir ...
Actualités similaires
Quelques jours après avoir annoncé la fermeture des discothèques, la Catalogne franchit un nouveau cap dans sa lutte contre l'épidémie. Cette fois, les ...