Décès de Diego Maradona : son médecin inculpé pour "homicide involontaire"
Homicide involontaire : Deux ans de prison avec sursis pour l'automobiliste après la mort d'un cycliste de 97 ans
Reconnu coupable d'homicide involontaire par le tribunal correctionnel de Cahors, un automobiliste a
Mort de Rob Reiner et de son épouse : leurs fils Nick inculpé pour double assassinat à Los Angeles
Le fils du réalisateur de « Quand Harry rencontre Sally », Nick Reiner, est accusé d'avoir assassiné
Meurtre de Rob Reiner et Michele Singer : leur fils Nick va être inculpé pour homicide
Le fils de Rob Reiner a été inculpé pour meurtre au premier degré. Le cinéaste américain et son épou
Crash d'un avion de tourisme près de l'aérodrome du Havre : une enquête pour homicide involontaire ouverte
Un avion de tourisme s'est écrasé hier à proximité de l'aérodrome d'Octeville, au Havre, provoquant
Un patron avait contacté le médecin de son salarié pour obtenir des informations et motiver son licenciement: la Cour de cassation l'annule pour violation du respect de la vie privée
Dans sa décision, la cour rappelle qu'un employeur n'a pas à contacter le médecin d'un de ses salari
Un médecin britannique inculpé pour agressions sexuelles sur une trentaine de patients, dont au moins un mineur
Un ancien médecin britannique a été inculpé pour des agressions sexuelles commises sur 38 de ses pat
38 victimes présumées, dont un enfant de moins de 13 ans : un ex-médecin britannique inculpé pour agressions sexuelles
Un ex-médecin britannique de 38 ans a été inculpé pour des dizaines d'agressions sexuelles présumées
38 victimes présumées, dont un enfant de moins de 13 ans : un ex-médecin britannique inculpé pour agressions sexuelles
Un ex-médecin britannique de 38 ans a été inculpé pour des dizaines d'agressions sexuelles présumées
Accident mortel d'un motard de 18 ans à Arbus : le conducteur condamné pour homicide involontaire
L'automobiliste qui est entré en collision avec un motard de 18 ans à Arbus en avril 2024 a été reco
Enfant tué par un coup de revolver à Saint-Doulchard : le propriétaire de l'arme mis en examen pour homicide involontaire
La garde à vue du propriétaire de l'arme, qui a blessé mortellement un enfant de 9 ans, samedi 29 no
Enfant tué par un coup de revolver à Saint-Doulchard : le propriétaire de l'arme mis en examen pour homicide involontaire
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Condamnée pour homicide involontaire, la commune de Saint-Nazaire-en-Royans fait appel
La municipalité a été condamnée le 25 novembre dernier par le tribunal correctionnel de Valence à 10
Décès de Jean Labour : le Béarn des Gaves perd un maire engagé pour son territoire depuis plus de 50 ans
Jean Labour, maire de Sauveterre-de-Béarn et président de la Communauté de communes du Béarn des Gav
Poursuivi pour homicide involontaire dans le cadre de l'accident mortel de Gouillons, le conducteur a été relaxé
Suite à l'accident mortel qui s'était produit en juillet 2024, à Gouillons, l'homme qui était poursu
Arrestation de trois personnes pour homicide involontaire présumé
Au moins 36 personnes ont péri et plus de 270 autres ont disparu dans un incendie ayant éclaté mercr
Explosion d'un camion à Pommeréval : enquête ouverte pour homicide involontaire, les travaux de nettoyage prennent fin
Une enquête pour homicide involontaire est ouverte par le parquet de Dieppe, après l'explosion de la
Saint-Nazaire-en-Royans condamnée à 10.000 ¬ d'amende pour homicide involontaire après la mort d'une retraitée de 92 ans
Le tribunal correctionnel de Valence a rendu son jugement ce mardi. En 2023, une femme de 92 ans éta
Mort d'un jeune homme lors d'un stage de voile en 2019 : l'école des Glénans mise en examen pour homicide involontaire
L'école des Glénans a été mise en examen pour homicide involontaire après la mort d'un jeune homme l
Mort de Stanislas lors d'un stage aux Glénan : l'école de voile mise en examen pour homicide involontaire
La justice a mis en examen l'école de voile des Glénans (29), six années après la mort de Stanislas
« Nina est morte pour rien », son père condamné à sept ans de prison pour homicide routier à Hennebont
Le père de la fillette tuée dans un accident de la route, le 1er août 2025, à Hennebont, a été conda
Convoqué devant le tribunal pour répondre d'un homicide involontaire, le prévenu de 87 ans est décédé avant son procès
L'homicide involontaire, commis le 23 juillet 2024 à Tonneins lorsque le mis en cause a mortellement
"41 ans que je passe par là. Et ce jour-là..." : poursuivi pour homicide involontaire sur son ex-compagne, décédée après un accident de la route
Un octogénaire, ayant provoqué un accident de la route, était poursuivi par la justice pour homicide
Un chasseur tue "accidentellement" son ami : remis en liberté, port d'armes suspendu, enquête pour homicide involontaire... Ce que l'on sait sur cette affaire
L'accident de chasse avait eu lieu ce lundi 17 novembre, sur la commune de Cervera, dans la région d
Leroy Merlin condamné pour homicide involontaire après le décès accidentel d'une cliente
Le tribunal de La Rochelle a condamné jeudi 13 novembre Leroy Merlin pour homicide involontaire. L'e
Disparition de Medhi Narjissi : la justice maintient la mise en examen pour homicide involontaire de Stéphane Cambos
Les juges de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'Agen n'ont pas répondu favorablement à
Tourcoing : un adolescent de 16 ans à scooter meurt après un refus d'obtempérer, une enquête ouverte pour homicide involontaire
Un adolescent de 16 ans circulant à scooter est décédé mardi 11 novembre au soir à Tourcoing (Nord)
Il devait faire 25 kilomètres pour aller chez son médecin : l'homme de 85 ans en fait 2 000 et se retrouve... en Croatie
Une histoire assez singulière a animé le début de mois de novembre du côté de Châtillon-sur-Thouet,
Saint-Nazaire-en-Royans : la commune jugée pour homicide involontaire après la mort d'une dame de 92 ans
La commune de Saint-Nazaire-en-Royans a été jugée pour homicide involontaire sur personne morale ce
Retour sur le procès des quatre infirmières à Nancy, jugées pour homicide involontaire après la mort de deux bébés
Le procès des quatre infirmières jugées à Nancy pour "homicide involontaire" s'est terminé vendredi,
Le procès de Drouault pour homicide involontaire s'ouvre ce lundi devant le tribunal du Mans
L'entreprise Drouault du Mans est poursuivie pour homicide involontaire ce lundi 13 octobre 2025 dev
Mort d'un jeune homme de 18 ans lors d'un drift : le conducteur jugé en mars pour "homicide involontaire aggravé"
Le drame s'est produit dans la station de Praz de Lys le 20 septembre dernier. Un jeune homme de 18
"C'est vraiment important d'écouter son corps, de le toucher" : les conseils d'un médecin pour surveiller ses seins
Le cancer du sein touche une femme sur huit en France. Octobre rose est le mois dédié à la sensibili
Après l'accident mortel en baie de Bandol, une enquête pour homicide involontaire ouverte
Dix jours après la mort d'un adolescent de 17 ans dans un accident de bateau à Bandol, le parquet de
Accident de chasse dans les Landes : un chasseur condamné à trois ans de prison avec sursis pour homicide involontaire
Un chasseur de 73 ans a été condamné à trois ans de prison avec sursis ce jeudi 25 septembre par le
Un conducteur de 40 ans mis en examen pour homicide involontaire après l'accident mortel de Bayonne dimanche dernier
Un automobiliste âgé de 40 ans a été mis en examen ce mercredi 24 septembre pour homicide involontai
Listeria : une enquête pour "tromperie" et "homicide involontaire" à l'encontre de la fromagerie Chavegrand en Creuse
Le parquet de Paris indique qu'une enquête judicaire est ouverte à l'encontre de la fromagerie Chave
Brésil : un fils de Jair Bolsonaro inculpé pour son lobbying pro-Trump à Washington
Eduardo Bolsonaro, fils de l'ex-président brésilien, est accusé d'entrave à la justice, au moment où
Mort de Diego Maradona : pourquoi les avoirs de 2 de ses soeurs et de son avocat sont gelés par la justice argentine
La justice argentine a ordonné jeudi la mise sous séquestre des avoirs de six personnes, dont deux s
Le patient était mort étranglé par un drap de contention : 14 ans plus tard, le tribunal relaxe le médecin et l'hôpital de Perpignan jugés pour "homicide involontaire"
Un ex-médecin de la Miséricorde, et le centre hospitalier de Perpignan étaient appelés à la barre du
Mort étranglé par un drap de contention, son fils avait mis 5 ans pour récupérer son corps : un médecin et le centre hospitalier de Perpignan au tribunal 14 ans après pour "homicide involontaire"
Les prévenus doivent comparaître ce jeudi 18 septembre 2025 devant le tribunal correctionnel de Perp
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"Ça redonne beaucoup d'énergie" : première victoire pour Charlotte Ngoma, qui se bat pour achever sa PMA après le décès de son mari
Le mari de Charlotte NGoma est décédé en 2023, en plein milieu de leur démarche pour réaliser une PM
Guinée: l'artiste Singleton condamné à un an de prison avec sursis pour «homicide involontaire»
L'artiste Singleton a été condamné à 1 an de prison avec sursis pour « homicide involontaire » par l
Dordogne : un sans-abri meurt dans un accident de car, l'enquête ouverte pour "homicide involontaire"
Une enquête est ouverte pour "homicide involontaire" après un accident de car vendredi confirme le p
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Durant l'été 2023 à St-Maximin, une structure gonflable d'un parc d'attractions s'envolait, tuant un
Mort de la petite Zayneb au service néonatalogie du CHU de Lille : sa famille porte plainte pour homicide involontaire
La famille de la petite Zayneb a déposé une plainte contre X pour homicide involontaire ce jeudi 4 s
Alsetex jugé pour homicide involontaire, plus de dix ans après la mort d'une employée dans son usine de Précigné
La société Alsetex, spécialisée dans la fabrication de dispositifs de maintien de l'ordre, est jugée
Décès d'un enfant de 12 ans dans le Gard : la famille annonce déposer plainte contre la commune pour "homicide involontaire"
La famille de l'enfant décédé, par la voix de son avocat Me Samir Hamroun, annonce qu'une plainte se
Pyrénées : la mairie de Sainte-Engrâce poursuivie pour homicide involontaire, 5 ans après le décès accidentel d'une Talençaise à Kakuetta
Alors que l'instruction touche à sa fin, le parquet de Pau a demandé le renvoi de la commune qui gèr
Son corps a été retrouvé sans vie sous une structure gonflable : une information judiciaire ouverte pour homicide involontaire après la noyade d'un enfant de quatre ans dans un centre aquatique
Ce sont des usagers du centre qui ont découvert le corps de l'enfant.