Déconfinement. Les sénateurs votent un amendement pour autoriser un accès aux plages
Les sénateurs ont longuement débattu, ce mardi 5 mai 2020, de la possibilité de rouvrir l'accès aux plages et forêts, entre « espoir » donné aux ...Actualités similaires
Articles similaires à Déconfinement. Les sénateurs votent un amendement pour autoriser un accès aux plages
"Prises en otage excessives et répétées": des sénateurs votent pour limiter le droit de grève dans les transports
Le Sénat a adopté ce mercredi en commission plusieurs mesures encadrant le droit de grève de certains personnels des transports. Cela donnerait la ...Actualités similaires
Traité Ceta : les sénateurs votent contre, l'examen du texte ira-t-il à son terme ?
Le Sénat s'est opposé, ce jeudi 21 mars, à la ratification du traité Ceta de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada. Mais l'incertitude ...Actualités similaires
Ceta : les sénateurs votent contre le traité de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada
Le Sénat s'est opposé jeudi à la ratification du traité Ceta de libre-échange entre l'Union européenne et le Canada par un premier vote dans l'hémicycle ...Actualités similaires
Les trois sénateurs d'Indre-et-Loire votent pour l'inscription de l'IVG dans la Constitution
Le Sénat a approuvé mercredi soir 28 février l'inscription de l'IVG dans la Constitution sans modification. les trois Sénateurs d'Indre-et-Loire ont voté ...Actualités similaires
Budget 2024: les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la FIFA
Les sénateurs ont approuvé ce samedi 25 novembre à l'unanimité des votants la suppression dans le budget 2024 d'un article instaurant des mesures fiscales ...Actualités similaires
Les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la FIFA dans le budget 2024
Gianni Infantino pas encore en terrain conquis. Alors que le gouvernement tente d’insérer au sein du budget 2024Actualités similaires
« Un dispositif scandaleux » : les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la Fifa
Les sénateurs ont, pour la grande majorité, dénoncé un article du budget 2024 instaurant des mesures fiscales avantageuses en faveur des « fédérations ...Actualités similaires
Budget 2024 : les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la Fifa
Les sénateurs ont approuvé samedi à l'unanimité des votants la suppression dans le budget 2024 d'un article instaurant...Actualités similaires
Budget 2024 : les sénateurs votent la suppression de l'avantage fiscal pour la Fifa
Les sénateurs ont approuvé à l'unanimité la suppression dans le budget 2024 d'un article instaurant des mesures fiscales avantageuses en faveur des ...Actualités similaires
Madagascar: les sénateurs votent à l'unanimité la destitution de leur président
À Madagascar, les sénateurs, réunis en session extraordinaire ce 12 octobre 2023, ont voté à l'unanimité la destitution de leur président. Le 9 octobre, ...Actualités similaires
Secrétaires de mairie : les sénateurs votent une loi de revalorisation du métier
Les sénateurs ont voté ce jeudi une proposition de loi destinée à revaloriser le métier de secrétaire de mairie et susciter des vocationsActualités similaires
Les trois sénateurs d'Eure-et-Loir votent en faveur de la réforme des retraites
Les trois sénateurs d'Eure-et-Loir ont voté en faveur du texte sur la réforme des retraites, après dix jours de débats heurtés, offrant au gouvernement un ...Actualités similaires
Réforme des retraites: les sénateurs votent une pension améliorée pour certaines mères de famille
La proposition adoptée prévoir une surcote de 1,25 % par trimestre à hauteur de 5 % maximum pour les femmes qui dépasseront les 43 annuités requises, sous ...Actualités similaires
Réforme des retraites : les sénateurs votent un article pour accélérer le débat sur l'article 7
Dominé par la droite, le Sénat a décidé dans la nuit de mardi à mercredi d'utiliser l'article 38 de son règlement interne pour accélérer la discussion ...Actualités similaires
Gironde : le Sénat adopte un amendement pour le retour des CRS nageurs sauveteurs sur les plages... en 2025
L'inquiétude prévaut sur le littoral girondin après l'annonce, par le ministre de l'Intérieur, Gérald Darmanin, de l'absence des CRS nageurs sauveteurs sur ...Actualités similaires
Assurance chômage : les sénateurs votent la suppression des allocations en cas de refus de CDI
Le Sénat, à majorité de droite, a adopté mardi soir, le projet de loi ouvrant la voie à une possible modulation de l'assurance chômage. Des mesures...Actualités similaires
Assurance chômage : les députés votent un amendement faisant de l'abandon de poste une démission
Les députés de la majorité et ceux des Républicains ont déposé un amendement pour créer une "présomption de démission" lors d'un abandon de poste. ...Actualités similaires
Loi pouvoir d'achat : les sénateurs votent le premier volet amendé en commission
Les sénateurs se sont à leur tour lancés dans l'examen du paquet de mesures en faveur du pouvoir d'achat : ils ont voté...Actualités similaires
Covid : les sénateurs votent pour un « certificat sanitaire de voyage »
Les sénateurs ont adopté mardi en commission le projet de loi sanitaire, après avoir explicitement prévu l'abrogation des restrictions aux libertés...Actualités similaires
Les sénateurs aveyronnais votent pour la loi de décentralisation
Pour Alain Marc et Jean-Claude Anglars, cela laisse un peu plus la main aux élus locaux.
Loi sur le sport : Les sénateurs votent de nouveau pour interdire le voile lors des compétitions sportives
L'amendement LR a été adopté de justesse, par 160 voix pour et 143 contreLoi sur le sport: les sénateurs votent de nouveau pour interdire le voile en compétition
Les sénateurs ont de nouveau voté mardi 18 janvier un amendement interdisant le port du voile lors d'une compétition sportive, comme ils l'avaient déjà ...
Loi sport : les sénateurs votent de nouveau pour interdire le voile en compétition
Les sénateurs ont de nouveau voté mardi un amendement interdisant le port du voile lors d'une compétition sportive, comme ils l'avaient déjà fait lors du ...
En commission des lois, les députés votent un amendement pour un pass sanitaire territorialisé
Les députés ont momentanément allégé, vendredi 15 octobre, les conditions de mise en oeuvre du controversé pass sanitaireActualités similaires
Transports, pistes cyclables, accès au plages... Les secteurs à éviter lors des cérémonies du 14 juillet à Nice
La journée de commémoration, mais aussi la soirée hommage, imposent des restrictions de circulation et de stationnement qui vont impacter tout le secteur du ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
