C'est dans un décret publié ce dimanche 6 septembre dans le Journal Officiel, le Bas-Rhin passe en zone rouge, en zone de circulation active du Covid-19. Ce ...
Actualités similaires
Articles similaires à Décret du journal Officiel : le Bas-Rhin passe en zone de circulation active du virus
Le décret de mise en place du contrôle technique des deux-roues, qui prévoyait sa mise en place début 2023, a été supprimé par un nouveau décret publié ...
Actualités similaires
La ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher ne peut pas gérer les dossiers liés à Engie en raison d'un risque de conflit d'intérêts ...
Actualités similaires
Les indicateurs poursuivent leur progression dans le département, quelques jours seulement après le dernier point sanitaire livré par les services de ...
Actualités similaires
Les préfectures du Bas-Rhin et du Haut-Rhin lèvent dimanche 19 juin les restrictions de circulation en vigueur pour réduire la pollution atmosphérique. ...
Actualités similaires
La préfecture du Bas-Rhin va lever les restrictions de circulation à partir du dimanche 19 juin à 6h. Elles étaient en vigueur depuis le 17 juin pour ...
Actualités similaires
L'important et attendu décret contenant les mesures d'application de la loi climat et résilience a été publié ce mardi 3 mai au Journal officiel. Il acte ...
Actualités similaires
La circulation du Sars-CoV-2 ralentit mais reste très active, comme en témoignent les dernières données fournies par l'Agence régionale de santé, ce ...
Actualités similaires
Avec un taux d'incidence de 642 cas pour 100.000 habitants, la circulation du Covid-19 se ralentit en Nouvelle-Aquitaine cette semaine, après un mois de ...
Actualités similaires
D'après nos informations, c'est ce mardi 19 avril que devrait paraître au Journal officiel le décret de concession concernant la future autoroute entre ...
Actualités similaires
D'après nos informations, c'est ce 19 avril que devrait paraitre au Journal Officiel le décret de concession concernant la future autoroute entre Toulouse et ...
Actualités similaires
Le décret définissant la "protection forte" des espaces naturels, notion prévoyant une protection renforcée de l'environnement mais critiquée notamment par ...
Actualités similaires
77 personnes sont hospitalisées donc cinq en réanimation selon l'Agence régionale de santé, qui a actualisé les chiffres du département au 7 avril. ...
Actualités similaires
La demande d'autorisation d'enregistrement sonore ou audiovisuel d'une audience en vue de sa diffusion doit être adressée au garde des sceaux
Actualités similaires
Le décret sur le Contrat d'engagement jeune (CEJ) est paru ce samedi au Journal officiel, avant l'entrée en vigueur le 1er mars de cette dernière réforme ...
Selon l'Insee, le taux des 15-29 ans "ni en emploi, ni en études, ni en formation" était de 12,2% au troisième trimestre 2021, soit près de 1,5 million ...
Le décret sur le Contrat d'engagement jeunes (CEJ) est paru samedi au Journal officiel, avant l'entrée en vigueur le 1er mars de cette dernière réforme ...
Le décret sur le Contrat d'engagement jeunes (CEJ) est paru samedi au Journal officiel, avant l'entrée en vigueur le 1er mars de cette dernière réforme ...
Le dernier bulletin de l'Agence régionale de santé (ARS) de mardi 4 janvier fait état d'un taux d'incidence en Occitanie de 1445,6 nouveaux cas pour 100 000 ...
Les publicités automobiles devront faire la promotion de la mobilité active, du covoiturage ou des transports en commun à partir du 1er mars 2022, selon le ...
Le décret organisant le développement des maisons de naissance, structures jusque-là autorisées à titre expérimental et qui permettent à des sages-femmes ...
Actualités similaires