Deux gérants d'un commerce de matériel agricole de La Souterraine, jugés pour usage de faux et escroquerie
Une mère et son fils, gérants d'une société qui commercialise des engins agricoles à La Souterraine, sont poursuivis pour faux, usage de faux, et ...Actualités similaires
Articles similaires à Deux gérants d'un commerce de matériel agricole de La Souterraine, jugés pour usage de faux et escroquerie
Deux gérants d'un commerce de matériel agricole de La Souterraine, jugés pour usage de faux et escroquerie
Une mère et son fils, gérants d'une société qui commercialise des engins agricoles à La Souterraine, sont poursuivis pour faux, usage de faux, et ...Actualités similaires
Les opposants au parking de la place Aristide Briand à Sète portent plainte pour faux, usage de faux et escroquerie
Les opposants au parking de la place Aristide Briand à Sète portent plainte, au pénal, pour faux, usage de faux et escroquerie contre la ville et ...Actualités similaires
INFO LA DEPECHE. Escroquerie : l'ex-footballeur Lucien Aubey condamné à deux ans de prison et le styliste Mohamed Dia écope d'un an
Le styliste Mohamed Dia et l'ancien footballeur Lucien Aubey ont été jugés ce lundi 31 mars pour escroquerie. Les prévenus étaient suspectés d'avoir ...Actualités similaires
Le réseau aurait fait passer 1 700 migrants à la frontière espagnole en deux ans : deux gérants d'un hôtel de Perpignan parmi les suspects
Un vaste coup de filet a été réalisé ce dimanche 16 mars 2025 par les enquêteurs de l'OLTIM (Office de Lutte contre le Trafic Illicite de Migrants) de ...Actualités similaires
/2023/11/03/justice-illu-6544d0e2ecd54997347718.jpeg)
Puy-de-Dôme : un avocat et une employée de la préfecture jugés pour usage de faux, corruption et aide à l'entrée au séjour irrégulier d'un étranger
Le tribunal correctionnel de Clermont-Ferrand a requis entre 6 à 14 mois de prison avec sursis contre les six prévenus.Actualités similaires
Hauts-de-France : deux responsables de franchises Domino's Pizza jugés pour une escroquerie estimée à plus d'un million et demi d'euros
Ils détournaient l'argent des commandes payées en liquide. Les deux hommes ont été placés sous contrôle judiciaire.Actualités similaires
Justice. "Il m'a dit qu'il allait recevoir des papiers du bled". Deux ressortissants algériens jugés pour la fourniture de faux documents d'identité
Deux ressortissants algériens étaient notamment jugés pour la transmission de faux documents d'identités italiens en provenance de Turquie.Actualités similaires
Escroquerie, usage de faux : plusieurs infractions retenues contre deux professionnels de santé à Valençay
L'enquête avance après l'interpellation et la mise en examen d'une pharmacienne et d'un médecin de Valençay, dans l'Indre. Des pratiques irrégulières ont ...Actualités similaires
Inculpés de faux et usage en écriture, corruption... : Sory Ibrahim Diarra condamné à 10 ans de prison ferme et au paiement de plus d'un milliard FCFA à la Sodima-SARL
Ses co-accusés Madoucou Coulibaly et Boucari Adjeda Traoré acquittés La session spéciale de la Cour d'assises de Bamako s'est penchée sur l'affaire ...Actualités similaires
Escroquerie, détournement de biens, faux et usage de faux& : la campagne présidentielle de 2022 de Marine Le Pen visée par une enquête
Une information judiciaire a été ouverte le 2 juillet pour des soupçons de financement illicite de la campagne de Marine Le Pen lors de la présidentielle ...Actualités similaires
Deux anciens policiers de la brigade fluviale jugés pour la mort de leur collègue de 27 ans lors d'un exercice de plongée dans la Seine
Amandine Giraud est morte au cours d'une plongée qui a mal tourné en plein coeur de Paris.Actualités similaires
Royaume-Uni : deux garçons de 12 ans jugés coupables d'un meurtre à la machette
Un adolescent de 19 ans a été tué à coups de machettes en novembre dernier. Un acte meurtrier qui s'ajoute au taux en hausse des violences à l'arme ...Actualités similaires
Pour faux et usage de faux, contrefaçon de documents et escroquerie : Quatre personnes de nationalités étrangères interpelées par la police
Les limiers du commissariat de police de Niamakoro dirigé par le commissaire principal Boubacar Doumbia ont démantelé un réseau spécialisé dans la ...Actualités similaires
Désarmement d'ETA : deux militants pacifistes jugés à Paris pour leur participation à la neutralisation d'un arsenal
En 2016, l'action clandestine de Jean-Noël Etcheverry et Béatrice Molle a été le prélude au désarmement total d'ETA. Ils sont poursuivis pour transport et ...Actualités similaires
Montpellier: deux élèves légèrement blessés après la chute d'un faux plafond dans une école
Une accompagnante d'élèves en situation de handicap (AESH) a également été légèrement blessée après la chute vendredi d'un morceau de faux plafond ...Actualités similaires
"C'est dur de se dire qu'on peut être responsable de la mort d'un homme" : deux gendarmes jugés pour non-assistance à personne en danger
Deux gendarmes expérimentés comparaissaient au tribunal de Foix le 28 novembre pour avoir, l'an dernier, pris la décision de ne pas envoyer de patrouille ...Actualités similaires
Alertes à la bombe : arrestation d'un lycéen suspecté d'être l'auteur de deux faux signalements
Ce jeudi, un lycéen de l'établissement Jean-Perrin à Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise) a été interpellé par les forces de l'ordre, suspecté d'être l'...Actualités similaires
Arrestation d'un germano-russe pour commerce illégal de matériel militaire avec la Russie
Récemment, la ministre des Affaires étrangères allemande exprimait sa déception au sujet de l'effet des nombreuses sanctions adoptées par l'Europe contre ...Actualités similaires
Vol de matériel agricole à Châtellerault : deux suspects seront jugés pour vols aggravés
La réponse pénale n'a pas tardé. Au lendemain de la descente de gendarmerie dans un campement de gens du voyage dans la zone industrielle de Châtellerault, ...Actualités similaires
Narbonne : deux cambrioleurs arrêtés par la police après avoir fait sonner l'alarme d'un commerce
Jeudi 1er juin, deux cambrioleurs ont été arrêtés par la police alors qu'ils étaient en train de dérober des biens dans un commerce de Narbonne.Actualités similaires
Seine-et-Marne : Deux lycéens blessés par la chute d'un faux plafond à Torcy, élèves et professeurs en colère
Les professeurs ont remis une lettre au préfetActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
