Aug 2025 Deux recours contentieux mettent en suspens les projets d'entrepôts logistiques de Cherré-Au La construction de trois entrepôts logistiques de Cherré-Au est en suspens depuis l'été 2024. Car plusieurs associations sarthoises ont déposé des rec France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
07 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Parking silode la rue Hôtel-Dieu : deux recours, contentieux et gracieux, engagés Le comité de quartier de la Placette, le syndic d'un immeuble voisin et deux requérants espèrent obtenir l'annulation du permis de construire. Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
18 Jan Une Plan d'eau de Verruyes : un recours gracieux plutôt que contentieux après le refus préfectoral, la voie de l'apaisement ? La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
08 Apr Régions - Centre - Eure-et-Loir L'un vient du préfet, l'autre d'une électrice : deux recours formés pour les élections municipales à Nogent-le-Rotrou Le préfet d'Eure-et-Loir a formé un recours pour une erreur de report de sièges sur un procès-verbal. Une électrice nogentaise a elle aussi saisi la j L'écho Républicain
08 Apr Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Élections municipales à Mauguio-Carnon : deux recours déposés contre l'élection de Pierre-Martin Chazot Deux candidats aux élections de Mauguio-Carnon, Cécile Barral et Gilles Parmentier ont déposé des recours en annulation du scrutin auprès du tribunal Midi Libre • Voir articles similaires → Similaires →
08 Apr Municipales à Angoulême : deux recours ont été déposés devant le tribunal administratif Deux recours ont été déposés devant le tribunal administratif à la suite de la réélection de Xavier Bonnefont, au second tour des élections municipale France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
24 Mar Une Municipales 2026 en Indre-et-Loire : deux recours déposés pour le moment La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
16 Mar Municipales 2026 : deux recours envisagés par des candidats battus dans le Calvados Le tribunal administratif de Caen pourrait rapidement être saisi pour des litiges lors du premier tour des élections municipales. Des recours sont env France Bleu
16 Jan "On n'a rien à perdre" : la CGT lance deux recours contre le plan social d'Arcelor Mittal Alors que les premiers licenciements sont attendus pour la fin du mois de mars sur le site dunkerquois d'Arcelor Mittal, la CGT lance ce vendredi deux France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Sciences et médecine Indépendance de l'Anses : deux recours déposés au Conseil d'État Trois associations écologistes Pollinis, Notre affaire à tous et Générations futures ont annoncé le 11 septembre déposer deux recours en justice a Reporterre • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude Espéraza. Ferme photovoltaïque : une association dépose deux recours contre un projet agrivoltaïque dans l'Aude, sur le site d'une ancienne décharge Une pétition et une cagnotte en ligne viennent d'être lancées. La Dépêche
Sep 2025 Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Ferme photovoltaïque : une association dépose deux recours contre un projet agrivoltaïque dans l'Aude, sur le site d'une ancienne décharge Une pétition et une cagnotte en ligne viennent d'être lancées contre ce projet porté à Espéraza. L'Indépendant
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Environnement Aires marines prot?g?es?: la justice est saisie pour non-respect de l'obligation de prot?ger le milieu marin Actu Environnement
Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Deux recours déposés contre le projet d'hôtel d'agglomération du Grand Albigeois La Dépêche
LGV Bordeaux-Toulouse : la justice rejette deux recours, les arbres vont être coupés et les travaux reprendre France Bleu
Abattage des arbres avenue Bollée au Mans : les deux recours des opposants examinés ce mardi France Bleu
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Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Projet de golf à la Raho : le préfet proroge la déclaration d'utilité publique, deux recours déposés L'Indépendant
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Destruction du bâtiment de l'Horloge de la caserne Gudin de Montargis : deux recours déposés France Bleu
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