Malgré un boom relatif de l'instruction en famille depuis la pandémie, l'académie de Toulouse a autorisé, cette année, 3 217 familles à faire l'école à ...
Articles similaires à École à la maison : soixante-quinze recours ont été examinés au tribunal administratif de Toulouse
Le tribunal administratif de Besançon a annulé une autorisation d'agrandissement d'un élevage de visons en Haute-Saône, après un recours déposé par des ...
Le 30 octobre dernier, le tribunal administratif (TA) de Marseille a tranché. Rejetant deux recours déposés dans le cadre de l'élection d'Élisabeth ...
Actualités similaires
Deux villages du Lot ont pris des arrêtés autorisant le non port du masque. Le préfet du département réplique en saisissant le tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Deux villages du Lot ont pris des arrêtés autorisant le non port du masque. Le Préfet du département réplique en saisissant le Tribunal Administratif de ...
Actualités similaires
« On s'y attendait, mais cela écarte un sujet d'inquiétude. On va pouvoir continuer à se plonger dans les dossiers importants de la commune comme la ...
Actualités similaires
Ce jeudi 5 novembre, le collectif Inter-blocs et le CHU de Toulouse étaient devant le tribunal administratif. Le premier reproche au second de ne pas fournir ...
Actualités similaires
Le bras de fer se poursuit entre l'Etat et de nombreux maires. Une première audience aura lieu ce vendredi matin 6 novembre au tribunal administratif de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Besançon a rejeté hier la requête de l'association Servir visant à conserver la gestion de l'Ehpad de la Rosemontoise, à ...
Actualités similaires
A la demande de la ministre de l'écologie, la préfète du Tarn avait ordonné, le 22 octobre 2020, la fermeture immédiate du zoo des 3 vallées dans le Tarn ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse doit statuer ce jeudi matin sur l'avenir du zoo des 3 vallées. Le parc animalier qui abrite plus de 400 animaux près de ...
Actualités similaires
Le 3 juillet, Denis Schmitt, avançant plusieurs motifs, avait demandé l'annulation du second tour des élections municipales. Le tribunal administratif ...
Actualités similaires
Deux recours avaient été déposés par Nesrédine Ramdani et Dany Coolen, dans la foulée du second tour des élections municipales d'Aix-Noulette et la ...
Actualités similaires
Non, les bars ne pourront pas rouvrir en Haute-Garonne. Le tribunal administratif de Toulouse vient de rejeter la demande de suspension de l'arrêté ...
Actualités similaires
La CPME 31, l'UMIH 31 et une dizaine de sociétés exploitantes de débuits de boissons souhaitaient voir annuler l'arrêté préfectoral qui ferme les bars de ...
Actualités similaires
Ce mercredi 21 octobre, le tribunal administratif de Toulouse a donné raison aux responsables de la Fédération française de Tennis (FFT). Il a suspendu ...
Actualités similaires
Dimanche 28juin, «Notre parti, c'est Marles!», la liste (divers gauche) menée par Éric Édouard (ex-Parti socialiste), emporte le second tour des élections ...
Actualités similaires
Les bars de Toulouse peuvent rouvrir, l'arrêté du préfet de Haute-Garonne ayant été suspendu par le tribunal administratif, relate France 3. Ce dernier a ...
Actualités similaires
Saisi par des restaurateurs et cafetiers, le tribunal administratif de Toulouse a cassé l'arrêté du préfet de Haute-Garonne indiquant qu"aucun foyer de ...
Actualités similaires
Les élections municipales de Kaysersberg Vignoble. Le recours d'Henri Stoll, arrivé en seconde position, avec 37 voix d'écart avec Martine Schwartz, pour la ...
Actualités similaires
INFO LA DEPECHE / Des restaurateurs et cafetiers toulousains avaient attaqué l'arrêté préfectoral du 12 octobre, qui ordonnait la fermeture des bars et ...
Actualités similaires
Jérôme Pradier (DVD), chef de file de la liste Avançons ensemble pour Saint-Just-d'Ardèche avait déposé un recours devant le tribunal administratif de ...
Actualités similaires