Selon un décret publié ce dimanche au Journal officiel, les chasseurs contrôlés en état d'ivresse avec un fusil à la main s'exposent désormais à une ...
Articles similaires à En état d'ivresse, les chasseurs écoperont d'une amende selon un nouveau décret
Une évolution des réglementations sur l'importation du tabac depuis l'Europe pourrait bientôt alléger le budget des fumeurs face à une hausse imminente des ...
Actualités similaires
En Slovaquie, un chien a été flashé en excès de vitesse au volant d'un véhicule par un radar ce vendredi 29 septembre. Un conducteur qui a du poil...
Actualités similaires
L'Union européenne a infligé vendredi 345 millions d'euros d'amende au réseau social TikTok pour avoir enfreint ses règles de protection des données ...
Actualités similaires
Samedi 16 septembre 2023, les policiers de Chartres ont intercepté deux personnes en état d'ivresse, l'un au guidon d'un scooter à Chartres, l'autre au ...
Actualités similaires
La vente à perte de carburant, une amende pour les chasseurs en état d'ivresse et le trafic TER perturbé, l'actu du 18/09/23 à la mi-journée
Actualités similaires
En Australie, outre les requins, il faut désormais se méfier des serpents après qu'un surfeur a été vu sur sa planche avec un python enroulé autour du ...
Actualités similaires
Présentée en janvier par le gouvernement, cette mesure a été publiée dimanche au "Journal Officiel". Elle vise à réduire le nombre d'accidents et à ...
Actualités similaires
Annoncée en janvier dernier, la mesure visant à sanctionner les chasseurs «en état d'ivresse manifeste» d'une lourde amende a été officialisée ce...
Actualités similaires
Selon un décret publié ce dimanche au Journal officiel, les chasseurs contrôlés en état d'ivresse avec un fusil à la main s'exposent désormais à une ...
Actualités similaires
Cette mesure faisait partie du plan chasse présenté en janvier dernier par le gouvernement. Elle est désormais opérationnelle, alors que les accidents de ...
Actualités similaires
Selon un décret publié ce dimanche 17 septembre 2023 au Journal officiel, les chasseurs surpris fusil à la faim "en état d'ivresse manifeste" sont ...
Actualités similaires
Les chasseurs surpris "en état d'ivresse manifeste" avec un fusil à la main sont désormais passibles d'une amende pouvant atteindre 1.500 euros, 3.000 ...
Actualités similaires
À partir de ce dimanche 17 septembre, les chasseurs porteurs d'arme et pris en état d'ivresse s'exposent à une contravention dite de 5e classe, allant ...
Actualités similaires
C'est officiel : les chasseurs surpris "en état d'ivresse manifeste" avec un fusil à la main sont désormais passibles d'une amende. Elle pourra atteindre ...
Actualités similaires
Comme annoncé par le gouvernement en janvier, le fait de chasser "en état d'ivresse manifeste" est désormais réprimé par une contravention, selon un ...
Actualités similaires
Annoncée dans le cadre du « plan chasse » divulgué par le gouvernement en début d'année, une amende en cas de pratique de la chasse « en état ...
Actualités similaires
Lors de la présentation en janvier d'un plan visant à mieux sécuriser la chasse pour ses pratiquants comme pour les promeneurs, afin de "tendre vers le zéro ...
Actualités similaires
Depuis un décret du 16 septembre, les chasseurs en état d'ivresse et porteurs d'une arme s'exposent à une amende. Cette mesure vise à renforcer la ...
Actualités similaires