Enquête publique sur l'aménagement foncier de Charmoy et Fay-lès-Marcilly.

Enquête publique sur l'aménagement foncier de Charmoy et Fay-lès-Marcilly. https://www.aube.fr/actualite/125/9-enquete-publique-sur-l-amenagement-fonc

Les conclusions de l'enquête publique à Charmoy et Fay-lès-Marcilly

Les conclusions de l'enquête publique à Charmoy et Fay-lès-Marcilly https://www.aube.fr/actualite/155/9-les-conclusions-de-l-enquete-publique-a-charmo

Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon

Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon https://www.aube.fr/actualite/292/9-enquete-publique-sur-l-amenagement-foncier-de

Enquête publique sur l'aménagement foncier d'Avant-lès-Marcilly

Enquête publique sur l'aménagement foncier d'Avant-lès-Marcilly https://www.aube.fr/actualite/158/9-enquete-publique-sur-l-amenagement-foncier-d-avant

En Loir-et-Cher, une enquête publique ouverte sur un projet de déviation de la route du Zoo de Beauval

C'est une route très fréquentée : la voie d'accès principale au zoo de Beauval pour les visiteurs venant de Blois et du Loiret. Près de 15 ans après l

Salles-sur-l'Hers. Enquête publique pour modification du P.L.U.

La commune a lancé une procédure de modification du droit commun du Plan local d'urbanisme, afin de réaliser un Stecal (Secteur de taille et de capaci

Diffamation publique contre Josiane Frétier : une enquête sur les pratiques d'Europlasma et la liberté syndicale en jeu

La procédure judiciaire contre Josiane Frétier, ex-déléguée syndicale CGT, soulève des interrogations sur la liberté syndicale. Europlasma réclame 35 

Poitiers : une enquête publique lancée sur la réhabilitation des Bois de Saint-Pierre

Le projet de réhabilitation des Bois de Saint-Pierre doit se poursuivre jusqu'en 2030. Son coût global avait été réduit d'un million d'euros l'an dern

Eure. Un homme grièvement brûlé sur la voie publique à Bourg-Achard : la gendarmerie enquête

Un homme a été retrouvé grièvement brûlé lundi soir sur une route d'un lotissement de Bourg-Achard. Héliportée e... ð Ne ratez rien de l'info locale !

Sur Guingamp-Paimpol Agglo, une enquête publique avant une restauration immobilière obligatoire pour 113 logements

Afin de contraindre les propriétaires à réaliser des travaux sur leurs biens dégradés, Guingamp-Paimpol Agglo a décidé d'engager une opération de rest

INFO LA DEPECHE. Le corps sans vie d'un homme retrouvé sur la voie publique, une enquête ouverte

Le corps d'un homme a été retrouvé sur la voie publique à Pamiers, en Ariège, ce vendredi 26 décembre 2025.

Vienne : une enquête publique sur le projet de méga parc solaire sur le site des Fonderies du Poitou

Côte-d'Or : à Baigneux-lès-Juifs, une concertation publique pour construire des éoliennes sur la commune fait débat

Ce jeudi 2 octobre, la mairie de Baigneux-lès-Juifs (Côte-d'Or) a organisé avec une entreprise spécialisée une réunion publique pour discuter d'un éve

Graulhet : une enquête publique ouverte sur le PLU

Arrêté par le conseil municipal le 30 avril puis validé par la Communauté d'Agglomération Gaillac-Graulhet le 16 juin, le Plan Local d'Urbanisme (PLU)

Villemoustaussou. Enquête publique sur la révision du PLU

chapo

Gourdon. Une enquête publique sur le PLUi de Quercy-Bouriane

Mercredi 27 août dernier, le Conseil communautaire de Quercy-Bouriane (CCQB) s'est réuni en vue de statuer sur la suite à donner aux avis des communes

Début d'une vaste enquête publique sur le nouveau PLUi de GrandAngoulême

Les 140 000 habitants du Grand Angoulême sont invités à donner leur avis sur le futur Plan local d'urbanisme intercommunal, du 25 août au 3 octobre.

Au coeur de l'été, une enquête publique s'ouvre sur un épineux projet de parc photovoltaïque dans le sud du Lot

Une enquête publique va s'ouvrir lundi 18 août prochain concernant un controversé projet de parc photovoltaïque d'une vingtaine d'hectares, près de La

Consultation liée à l'aménagement de Charmoy et Fay-lès-Marcilly

Avis de consultation

Conclusions de la consultation publique sur l'aménagement de Polisot

La consultation s'est déroulée du 26 mai 2025 au 30 juin 2025

Une enquête publique sur le BHNS à Limoges, les élus de la ville disent oui

Les élus de la ville de Limoges ont voté, ce lundi soir en conseil exceptionnel, pour la mise en place d'une enquête publique, dès le 15 septembre, su

Enquête publique sur l'aménagement foncier de Charmoy et Fay-lès-Marcilly.

Les communes de Charmoy et Fay-lès-Marcilly ont souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur leur territoire.

Les conclusions de l'enquête publique à Charmoy et Fay-lès-Marcilly

Les communes de Charmoy et Fay-lès-Marcilly souhaitent réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental de leur territoire. Une enquête

Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon

Les communes de Chaudrey et Ortillon ont souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur leur territoire.

Enquête publique sur l'aménagement foncier d'Avant-lès-Marcilly

La commune d'Avant-lès-Marcilly a souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur son territoire.

"Impact climatique plus important, enquête publique incohérente, études à reprendre " : le contournement routier de Montpellier sur la sellette

Alors que le chantier du contournement ouest de Montpellier devrait débuter en 2026, l'autorité environnementale a rendu un avis très critique sur l'i

Consultation publique sur l'aménagement de Polisot

La consultation se déroulera du 26 mai 2025 au 30 juin 2025

Manot : Une enquête publique ouverte sur le projet agrivoltaïque

Enquête publique XXL sur la centrale de Gardanne : Nathalie Chaudon, directrice de France Nature Environnement PACA

Une enquête publique d'une ampleur inédite s'ouvre ce lundi 5 mai dans les trois régions, concernant les impacts de l'activité de l'usine biomasse de

Vaste enquête publique sur l'avenir de la centrale thermique de Gardanne

Ce lundi 5 mai, et ce jusqu'au 6 juin, débute une enquête publique inédite autour de l'ancienne centrale à charbon de Gardanne-Meyreuil (Bouches-du-Rh

La ville de Nîmes lance une enquête publique sur la création du parc urbain Jacques Chirac

À partir du 28 avril, les Nîmois sont invités à participer à l'enquête publique portant sur la création du parc Jacques Chirac, un projet d'aménagemen

Martignas-sur-Jalle : une enquête publique pour recueillir les avis sur le parc d'activités Bassin Avenue

À partir du 28 avril, tout le monde va pouvoir s'exprimer officiellement sur le parc d'activités économiques de Martignas qui sera dédié aux entrepris

Royaume-Uni: une enquête publique ouverte sur le meurtre de trois fillettes dans un cours de danse

Un homme de 18 ans a été condamné fin janvier à 52 ans de prison pour le meurtre de trois fillettes lors d'un cours de danse en Angleterre. Le ministè

Urbanisme - 5 idées à retenir sur le projet de requalification des mails d'Orléans, actuellement en enquête publique

Le projet de requalification de mails d'Orléans, dont la date de réalisation reste encore incertaine, est actuellement dans une phase d'enquête publiq

« Sauvons le fort Boyard » : une enquête publique pour recueillir les avis sur le chantier annoncé

Tout le monde va pouvoir s'exprimer officiellement sur le chantier à 36,6 millions hors taxes qui doit rendre à l'édifice marin ses protections origin

Toulouse : le projet de l'échangeur Jonction Est sur le périphérique fera l'objet d'une enquête publique mais il suscite de nombreuses oppositions

L'association toulousaine Deux Pieds Deux Roues appelle à la mobilisation citoyenne contre le projet Jonction Est, la création d'un nouvel échangeur s

Le projet de centrale photovoltaïque sur l'ancienne décharge de Bitry passe par une enquête publique

Près d'un quart de siècle après avoir fermé sa décharge, la commune de Bitry pourrait accueillir un parc solaire sur ce même site. La procédure pour l

Carmaux. Rehausse du barrage de Saint-Géraud sur la rivière Cérou : enquête publique

L'enquête publique unique (préalable à la déclaration d'utilité publique et préalable à l'autorisation environnementale) relative au projet de rehauss

Déviation de Marquixanes sur la RD 66 dans les Pyrénées-Orientales : "L'avenir du projet dépendra de l'issue de la nouvelle enquête publique"

Une nouvelle enquête publique autour du projet de déviation de la RD66 (ex-RN116) à Marquixanes se déroulera de ce lundi 23 septembre au mercredi 23 o

Enquête publique sur la plateforme logistique Salvaza : l'avis favorable du commissaire enquêteur fait des remous

Le commissaire enquêteur a rendu un avis favorable à l'issue de l'enquête publique conjointement menée pour un permis d'aménager et une demande d'auto

Saint-Juéry. Enquête publique sur les énergies renouvelables

Une enquête publique relative au projet d'identification de zones d'accélération pour l'implantation d'installations terrestres de production d'énergi

Déviation de Beynac en Dordogne : ce qu'il faut savoir sur la nouvelle enquête publique

Alors que le Département vient de déposer un dossier pour le nouveau projet de contournement, l'enquête publique environnementale se déroule jusqu'au

Commission européenne : nouvelle enquête sur l'aide publique à Lufthansa pendant le Covid

Alors que la Commission européenne (CE) vient de valider les aides d'Etat en faveur d'Air France-KLM pendant la pandémie de Covid, elle annonce ouvrir

Enquête publique sur un projet de valorisation énergétique de biodéchets : vingt-neuf communes concernées en Eure-et-Loir

Une partie du digestat de la future usine de méthanisation d'Île-de-France sera déversée sur des terres agricoles, en Eure-et-Loir. Une enquête publiq

Les Écologistes EELV du Gers réagissent suite à la publication des contributions du public sur la zone de Naréoux et demandent une enquête publique

L'Agglo du Grand Auch a lancé d'une participation du public par voie électronique sur le projet de zone de Naréoux. 321 contributions ont été apportée

Cenon-sur-Vienne : enquête publique sur la zone d'accélération de production d'énergie

Un Français sur quatre roule régulièrement à vélo, selon une enquête publique

Un Français sur quatre fait du vélo au moins une fois par semaine, selon une enquête publiée mardi par le ministère des Transports.

Une réunion publique sur la fin de vie à Sainte-Foy-Lès-Lyon le 29 avril

Le 10 mars, Emmanuel Macron a présenté les grandes lignes du futur projet de loi sur la fin de vie, qui sera débattu fin mai à l'Assemblée nationale.

Le Taoiseach offre son soutien à la famille du responsable assassiné du GAA qui demande une enquête publique sur son meurtre - The Irish Times

Le Taoiseach Leo Varadkar a offert son soutien à la famille du responsable assassiné du GAA, Seán Brown, et à leur campagne pour une enquête publique

Enquête publique sur les Chronolignes au Mans : les habitants remettent en cause le projet

L'enquête publique sur les Chronolignes, ce projet de bus très fréquents, se termine ce jeudi 4 avril. Environ 120 remarques des habitants sont remont

Salles-la-Source. Ouverture d'une enquête publique sur un projet de centrale photovoltaïque

Une enquête publique au sujet de l'exploitation d'une centrale photovoltaïque sur la commune de Salles-la-Source sera ouverte du mardi 2 avril au vend

Enquête publique sur le projet d'urbanisation du Roussillon d'ici 2037 : les associations se mobilisent

Débutée le 5 février 2024, l'enquête publique autour du projet de Schéma de cohérence territoriale (Scot) de la plaine du Roussillon, qui prévoit entr

Lancement de l enquête publique environnementale sur le tronçon principal du canal Seine-Nord

Etape importante où chacun est invite a deposer ses observations. Pierre-Yves Biet, directeur partenariats et territoire redonne les enjeux et Jean Ma

Un homme abattu sur la voie publique, enquête ouverte pour assassinat

La victime a été ciblée par un individu à trottinette qui aurait ouvert le feu une dizaine de fois, dans l'Essonne. L'homme n'a pas pu être sauvé

Faux avis favorables sur le projet éolien de Moulézan : la préfecture du Gard demande une nouvelle enquête publique

Le maire de Moulézan aurait produit 700 faux avis favorables afin d'influencer l'enquête publique autour du projet éolien du Bois des Lens. Le préfet

Canada: enquête publique sur une possible ingérence étrangère dans les élections

Depuis plus d'un an, le Canada se demande si certains pays ont eu un impact sur le vote des électeurs, particulièrement ceux issus des diasporas. Une

Enquête publique sur le Covid: Boris Johnson sur le grill

Depuis le début des audiences en juin, ces collaborateurs, dont plusieurs conseillers et scientifiques, ont décrit un Premier ministre dépassé, indéci

Enquête publique sur l'aménagement foncier de Chaudrey et d'Ortillon

Les communes de Chaudrey et Ortillon ont souhaité réaliser un aménagement agricole, forestier et environnemental sur leur territoire.

Une enquête pour enlèvement et violences volontaires sur personne dépositaire de l'autorité publique ouverte après la découverte d'un gendarme réserviste choqué sur une plage du Pas-de-Calais

Une enquête pour enlèvement et violences volontaires sur personne dépositaire de l'autorité publique a été ouverte à la suite de la découverte samedi

Enquête publique portant sur l'élaboration du Plan local d'urbanisme