Les trois Point-Justice que compte le territoire (La Saline - Saint-Paul Cente - Plateau Caillou) seront fermés exceptionnellement le mardi 25 avril 2023 de ...
Articles similaires à Fermeture exceptionnelle des trois Points-Justice du territoire
Dans son ordonnance, le tribunal a expliqué que les "erreurs et imprécisions" relevées dans la comptabilité de ce collège privé hors contrat ouvert en ...
Actualités similaires
Le collège « n'était pas très clair sur ses sources de financement », avait estimé la ministre de l'Éducation nationale en février
Actualités similaires
La fermeture du collège niçois musulman Avicenne était au menu du Tribunal Administratif de Nice ce mardi. Une demande de fermeture qu'avait faite la ...
Actualités similaires
Promis à la fermeture en fin d'année scolaire par un arrêté du préfét le 15 mars dernier, le collège privé musulman de Nice a décidé de porter ...
Actualités similaires
L'annonce de la fermeture de la cimenterie Calcia à Villiers-au-Bouin crée une véritable déflagration dans la commune. Salariés, commerçants et élus ...
Actualités similaires
Beffes est dans le Cher, mais comme nombre de communes situées sur la rive berrichonne de la Loire, les connexions avec la Nièvre sont nombreuses. Et les ...
Actualités similaires
Amazon a annoncé avoir obtenu devant la justice italienne la fermeture d'un site contribuant à la publication de faux avis 5 étoiles sur la plateforme ...
Actualités similaires
Le préfet des Alpes-Maritimes "avait jusqu'à jeudi 21 mars pour faire appel" de la décision du tribunal administratif et "ne l'a pas fait", affirme l'avocat ...
Actualités similaires
Amazon annonce avoir obtenu devant la justice italienne la fermeture du site Realreviews.it contribuant à la publication de faux avis 5 étoiles sur la ...
Actualités similaires
La décision d'éloignement ou d'obligation de quitter le territoire français est prise par le préfet, notamment en cas de refus de délivrance de titre de ...
Actualités similaires
Ce mardi 5 mars, le tribunal administratif de Nice a suspendu l'arrêté de la préfecture des Alpes-Maritimes, Hugues Moutouh. Selon la juridiction, la ...
Actualités similaires
Les arbitrages pour la carte scolaire dans les Pyrénées Atlantiques ont été dévoilés ce mardi. En Béarn, il y aura notamment une fermeture de classe à ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Nice rejette la décision du préfet des Alpes Maritimes sur la fermeture de la librairie "IQRA" à Nice.
Actualités similaires
Plus de six ans après la fermeture de l'usine de Tabac SEITA de Riom, le plan de sauvegarde de l'emploi et la convention de revitalisation signée avec le ...
Actualités similaires
#Noshorizonsdesirables - Durant cinq années de librairie au Québec chez Pantoute, Benoît Vanbeselaere est passé de la communication et de l'événementiel ...
Actualités similaires
Au mois de mars, le tribunal administratif sera saisi d'une action pour revenir à l'ancien système de collecte des poubelles. À la manoeuvre, un collectif ...
Actualités similaires
Le tribunal de Belfort a mis en place depuis 2021 le dispositif de contribution citoyenne, une mesure alternative pour les primo-délinquants. Un bénéfice de ...
Actualités similaires
La justice a finalement donné raison au Conseil départemental du Calvados. Le tribunal administratif de Caen a débouté les opposants à la fermeture du ...
Actualités similaires
La mairie annexe de La Saline-les-Bains est fermée ce mercredi 31 janvier 2024 pour raison de maintenance suite aux intempéries. L'activité est délocalisée ...
Actualités similaires