France: des condamnations pour trafic de déchets dangereux vers l'Afrique

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Des trafiquants de déchets vers l'Afrique ont été condamnés jeudi 13 novembre par un tribunal de Rouen, en Normandie. Les prévenus, originaires du Mal

France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurMarseille : jusqu'à 10 ans de prison pour les membres d'un réseau de trafic de drogue à la cité des Micocouliers

Éric Dupond-Moretti découvre les chiffres «effrayants» des condamnations pour viol - vidéo

Suède. Une loi sur le consentement entraîne un bond des condamnations pour viol

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La Turquie épinglée pour des condamnations fondées sur l'usage d'une messagerie (CEDH)

Dans plusieurs arrêts rendus mardi, la cour, qui siège à Strasbourg, a condamné la Turquie pour violation de la Convention européenne des droits de l'

Le négationniste Hervé Ryssen incarcéré après plusieurs condamnations pour des propos antisémites

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Condé-en-Normandie. Deux condamnations pour des dégâts au gymnase

Des "délinquants de la parole" : plusieurs condamnations pour incitation à la haine après la mort de Thomas à Crépol

Annulation d'une des condamnations d'Harvey Weinstein pour viol : "Les règles de forme ont une importance capitale" soutient une avocate

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Condamnations pour homosexualité : le vote des députés en faveur d'une réhabilitation, «un signal fort»

Assassiné pour des bitcoins: lourdes condamnations

Après les condamnations des 5 ex-rugbymen grenoblois, l'ancien président du FCG réagit pour la première fois

Condamnations en France : le viol passe en tête des infractions criminelles sanctionnées pour l'année 2023

Le parquet fait appel des condamnations et de l'acquittement des chefs présumés de la "DZ Mafia"

Le parquet général d'Aix-en-Provence a annoncé ce mardi avoir interjeté appel des condamnations et de l'acquittement prononcés dans le procès de plusi

Des condamnations en justice, dix après l'effondrement d'une tribune, au Channel, la Scène nationale de Calais

6 mois de prison avec sursis pour celui qui a monté la tribune, des amendes pour le Channel et une société de vérification : des condamnations pour "b

Apologie du terrorisme: des condamnations à la hausse depuis le 7-Octobre

Ces deux dernières années, plus de 350 personnes ont été condamnées pour apologie du terrorisme. Certaines enquêtes visent des militants politiques, a

Israël: un projet majeur de colonisation en Cisjordanie suscite des condamnations

Le ministre des Finances Bezalel Smotrich, d'extrême droite, ripostait aux annonces de plusieurs pays qui, face à la poursuite de l'offensive israélie

Après les violences en marge du sacre du PSG, Darmanin pointe des condamnations "plus à la hauteur"

VIDÉO- Arnaque aux photocopieurs : des condamnations définitives en Provence dix ans après

Violences conjugales : depuis #MeToo, des plaintes et des condamnations en hausse

Verdict du procès des viols de Mazan : le détail des condamnations prononcées contre Dominique Pelicot et ses 50 coaccusés

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Violences contre les policiers : une loi lourde, mais des condamnations légères

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Hauts-de-Seine : plusieurs mises en examen et condamnations après des violences du 14 juillet, indique le parquet

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Cinq personnes avaient été arrêtées à Dijon dans le cadre du mouvement "Bloquons tout". Ils sont accusés d'avoir dégradé des caméras, tagué un mur, je

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"Mafia des déchets" dans le Var: les condamnations confirmées en appel

Etats-Unis : une indulgence des électeurs malgré les condamnations de Trump ?

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Engrais volés dans la Nièvre, maisons poussant dans le sud de la France : des Roumains jugés à Nevers pour association de malfaiteurs

Le dépôt d'Axereal à Garchy ne dispose pas de vigile ni de vidéosurveillance. Après trois méga-cambriolages, des balises GPS sont cachées dans certain

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Santé publique France a confirmé la découverte du premier cas de virus Seoul dans le Rhône dès 2024, avec une souche proche de celles retrouvées chez

Hélène Lascombe (ABC) désignée co-challengeuse pour le championnat de France des poids plumes

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