Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
L'enquête sur un des épisodes les plus sensibles du génocide avait été ouverte en 2005 après la plainte d'associations (Survie, FIDH, Ibuka) et de ...Articles similaires à Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Génocide au Rwanda : Nouveau non-lieu sur le rôle de l'armée française dans les massacres à Bisesero
Un appel est attendu de la part des plaignants après un nouveau non-lieu rendu par les juges d'instruction parisiens chargés des investigations sur l'inaction ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : nouveau non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero
Plusieurs associations accusaient les forces armées françaises d'avoir abandonné les civils tutsis pendant trois jours dans l'Ouest du pays, en 1994Actualités similaires
Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Vers un non-lieu cette fois-ci définitif ? Un mois après l'annulation en appel de la première clôture de l'enquête, le parquet de Paris a redemandé fin ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: le parquet redemande un non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
L'enquête sur un des épisodes les plus sensibles du génocide avait été ouverte en 2005 après la plainte d'associations (Survie, FIDH, Ibuka) et de ...Actualités similaires
L'enquête sur la mort d'Adama Traoré en 2016 s'oriente vers un non-lieu, Me Yassine Bouzrou dénonce "un parquet politique"
Vers un non-lieu dans le dossier Adama Traoré ? le parquet de Paris a requis mercredi la clôture sans poursuites de l'information judiciaire sur la mort en ...Actualités similaires
L'enquête sur la mort d'Adama Traoré en 2016 s'oriente vers un non-lieu, Me Yassine Bouzrou dénonce "un parquet politique"
Vers un non-lieu dans le dossier Adama Traoré ? le parquet de Paris a requis mercredi la clôture sans poursuites de l'information judiciaire sur la mort en ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: la justice française annule le non-lieu dans l'enquête sur les massacres de Bisesero
Nouveau rebondissement dans une des affaires judiciaires les plus sensibles liées au génocide au Rwanda : la cour d'appel de Paris a annulé mercredi 21 juin ...Actualités similaires
Rwanda : la justice annule le non-lieu dans l'enquête française sur le massacre de Bisesero en 1994
La cour d'appel de Paris a annulé ce mercredi l'ordonnance de non-lieu rendue en septembre 2022 dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée ...Actualités similaires
Chlordécone aux Antilles : le parquet de Paris demande un non-lieu dans l'enquête
Une enquête sur un empoisonnement à vaste échelle aux Antilles françaises a été ouverte en 2007. L'insecticide est soupçonné d'être à l'origine d'une ...Actualités similaires
Non-lieu dans l'enquête sur l'armée française au Rwanda : "On a une responsabilité accablante, mais il n'y a pas de responsable", regrette un ex-militaire
Alors que l'armée française bénéficie d'un non-lieu dans l'enquête sur les massacres de Bisesero, en juin 1994, Guillaume Ancel assure qu'"il y a des ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu général dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Un non-lieu général a été ordonné dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de Bisesero fin juin 1994.Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction de l'armée française à Bisesero
Sans surprise, des juges d'instruction parisiens ont ordonné un non-lieu dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de ...Actualités similaires
Massacre de Bisesero au Rwanda: les raisons d'un non-lieu en faveur des militaires français
""«Il ne ressort de manière crédible d'aucune des 16 379 pièces de l'information judiciaire une intention des militaires français de faciliter la ...Actualités similaires
Complicité de génocide : non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero, au Rwanda
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Des juges d'instruction parisiens ont ordonné un non-lieu général dans l'enquête sur l'inaction reprochée à l'armée française lors des massacres de ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur le rôle de l'armée française à Bisesero en 1994
La justice française a prononcé un non-lieu dans l'enquête sur les accusations de complicité de génocide et de complicité de crimes contre l'humanité qui ...Actualités similaires
Génocide rwandais : non-lieu pour l'armée française accusée d'inaction dans les massacres de Bisesero
La justice a ordonné mercredi 7 septembre un non-lieu général dans l'enquête portant sur le rôle supposé de l'armée française dans les massacres de ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda : non-lieu dans l'enquête sur la responsabilité de l'armée française lors des massacres de Bisesero
Des associations et rescapés accusaient l'armée et la France de "complicité de génocide" pour avoir, selon eux, sciemment abandonné pendant trois jours les ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda: non-lieu dans l'enquête sur l'armée française à Bisesero
Un non-lieu a été prononcé dans l'enquête qui visait les agissements de l'armée française à Bisesero. Elle était accusée d'inaction pendant le ...Actualités similaires
Génocide des Tutsis du Rwanda: l'enquête sur le massacre de Bisesero est relancée
Contre toute attente, la justice vient de décider de rouvrir le dossier du massacre de Bisesero, événement meurtrier parmi les plus embarrassants pour la ...Actualités similaires
Génocide au Rwanda, la Cour de cassation enterre l'enquête française sur l'attentat du 6 avril 1994
Vingt-quatre ans après l'ouverture d'une enquête judiciaire sur l'attentat qui a coûté la vie au président Juvénal Habyarimana et déclenché le génocide ...
Génocide au Rwanda, non-lieu refusé à Agathe Habyarimana
La cour d'appel de Paris a jugé « irrecevable » la demande de non-lieu déposée par la veuve du président Juvénal Habyarimana, poursuivie pour sa ...Actualités similaires
La justice française rejette la demande de non-lieu de l'ex-première dame du Rwanda
Agathe Habyarimana est poursuivie en France pour complicité dans le génocide des Tutsis de 1994. La récente demande de non-lieu de l'ex-première dame a ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
