Habitat indigne : relaxe en appel de deux propriétaires d'un immeuble marseillais
La cour d'appel a relaxé deux propriétaires d'un immeuble marseillais qui avait été placé en péril grave et...Articles similaires à Habitat indigne : relaxe en appel de deux propriétaires d'un immeuble marseillais
INFO LA DEPECHE. Effondrement d'un immeuble à Toulouse : les propriétaires assignent la mairie de Toulouse en justice
Les copropriétaires du 4 rue Saint-Rome, qui s'est effondré le 9 mars, ont assigné en justice la mairie de Toulouse. Ce mercredi, le tribunal judiciaire a ...Actualités similaires
Effondrement d'un immeuble : "Nous sommes favorables à un diagnostic structurel", assure l'association des propriétaires et copropriétaires
Nadine Cazalbou, chargée des relations extérieures de l'Association des propriétaires et copropriétaires de la Haute-Garonne, assure que les adhérents sont ...Actualités similaires
L'invité de 8h20 : Habitat et Humanisme lance un appel aux propriétaires du Gard
Le mouvement Habitat et Humanisme lance un appel aux propriétaires gardois, afin de louer leurs biens à des personnes en difficulté. Son propriétaire est ...Actualités similaires
Le mouvement Habitat et Humanisme lance un appel aux propriétaires pour des locations solidaires sur l'Hérault
L'association Habitat et Humanisme Hérault recherche des propriétaires solidaires pour répondre à l'exclusion et l'isolement des personnes en difficulté.Actualités similaires
Enfin un espoir pour une centaine de propriétaires d'un immeuble au chantier arrêté à Marseille !
Le BAO sera-t-il achevé d'ici deux ans dans le quartier Bonneveine de Marseille ? Il s'agit d'une résidence de luxe réduite à l'état d'immense verrue, ...Actualités similaires
Habitat indigne à Marseille : Pas de clémence en appel pour l'ex-notaire condamné
La peine d'un an de prison a été confirméeActualités similaires
Habitat indigne à Marseille : un ex-notaire condamné à un an de prison en appel
La condamnation à un an de prison d'un ex-notaire du Var pour avoir mis en danger les locataires d'un de ses immeubles dégradés...Actualités similaires
Centre historique d'Albi : lancement d'un appel à projet pour réhabiliter un immeuble du Quai Choiseul
Les candidats ont jusqu'au 29 février prochain pour déposer leur dossier. Cet immeuble situé dans le centre historique d'Albi devra rester à vocation ...Actualités similaires
"On imagine le pire" : les Marseillais inquiets après l'effondrement d'un immeuble quartier des Chutes Lavie
Samedi soir, un incendie s'est déclaré dans un immeuble du quartier Chutes Lavie, dans le 4e arrondissement de Marseille. Une partie du bâtiment s'est ...Actualités similaires
Greg Yega fête ses 30 ans : la présence d'un Marseillais indigne les internautes
Pour célébrer ses 30 ans, Greg Yega a mis les petits plats dans les grands et a offert un moment inoubliable à ses convives. Parmi ces derniers, une nouvelle ...Actualités similaires
Comer Group retire l'ordre de démolition d'un immeuble à Londres et confirme son appel
Le promoteur affirme que la demande de démolition est « sans précédent, déraisonnable, extrême et totalement disproportionnée ». Ils ont déclaré que ...Actualités similaires
Habitat indigne à Marseille: l'ancien notaire conteste en appel sa condamnation à un an de prison
Il a essayé de refaire son procès, de se livrer tel qu'il se voit avec ses faiblesses, ses erreurs, ses souffrances. Pas comme le marchand de sommeil ...Actualités similaires
La relaxe d'un gardien d'école pour avoir tripoté "quelques secondes" les fesses d'une élève indigne l'Italie
Un gardien d'école, qui avait tripoté les fesses d'une élève de 17 ans une dizaine de secondes, a été relaxé par la justice italienne. Selon le tribunal ...Actualités similaires
Habitat indigne : relaxe en appel de deux propriétaires d'un immeuble marseillais
La cour d'appel a relaxé deux propriétaires d'un immeuble marseillais qui avait été placé en péril grave et...Actualités similaires
VIDÉO - Effondrement d'un immeuble rue de Tivoli : 19 jours après, ces Marseillais rentrent chez eux
À Marseille, 19 jours après l'effondrement de l'immeuble de la rue de Tivoli, certains riverains ont pu rentrer chez eux. Seuls 19 immeubles ont été jugés ...Actualités similaires
"On pense juste aux gens qui sont en dessous" : après l'effondrement d'un immeuble, les Marseillais sous le choc
Entre quatre et une dizaine de personnes pourraient se trouver sous les décombres. Un immeuble de la rue de Tivoli s'est effondré dans la nuit de samedi à ...Actualités similaires
Habitat indigne : peine réduite en appel pour un marchand de sommeil
Sanctionné par de la prison ferme en première instance, dans une affaire dont le parquet de Marseille avait souhaité faire un...Actualités similaires
Nord : habitat indigne, le Préfet annonce de grosses sanctions financières pour les propriétaires
Avec 70 000 logements insalubres, le Nord représente 16% de l'habitat indigne de France. Un problème de santé publique majeur pour le Préfet des Hauts de ...Actualités similaires
Violences et extorsiond'un gérant d'auto-école : le parquet fait appel de la décision de relaxe générale
Les faits remontent à l'été 2021. Le 20 juillet, un gérant d'auto-école, qui avait fomenté une escroquerie au permis de conduire, avait été extorqué de ...Actualités similaires
Paris : Le parquet fait appel après la relaxe d'un vendeur de crack
Jugé pour homicide involontaire après la mort d'un de ses clients, un vendeur de crack du nord-est parisien a été relaxé ce lundi 22 août. Jugement dont ...Actualités similaires
Saint-Nicolas : des balcons se détachent, sept ans après la construction d'un immeuble Pas-de-Calais Habitat
Les habitants d'un immeuble Pas-de-Calais Habitat, à Saint-Nicolas, ont vu un échafaudage pousser devant leurs fenêtres le mois dernier. En cause : un ...Actualités similaires
Appel à Manifestation d'Intérêt relatif au versement de l'Aide à la Vie Partagée (AVP) à destination des personnes âgées et personnes en situation de handicap résidant au sein d'un habitat inclusif
Dans le cadre de la Conférence des Financeurs de l'Habitat Inclusif, le Département de la Drôme lance un Appel à Manifestation d'Intérêt (AMI) relatif au ...Actualités similaires
Marseille : quatre mois de prison pour les propriétaires d'un immeuble menaçant de s'effondrer
Un maçon et un expert-comptable associés au sein d'une SCI, principale propriétaire d'un immeuble marseillais qui menaçait de s'effondrer, ont été ...Actualités similaires
Marseille : Deux propriétaires d'un immeuble en péril condamnés à quatre mois de prison ferme
L'immeuble avait été évacué quelques jours après le drame de la rue d'Aubagne. Les deux propriétaires effectueront leur peine en détention à domicileActualités similaires
Lacanau : les propriétaires de la résidence le Bocage ne veulent pas d'un immeuble R + 2 à proximité de leurs habitations
Les habitants de la résidence le Bocage et plus particulièrement les riverains de la rue Arthur-Rimbaud et de l'avenue du Général-de-Gaulle ne cachent pas ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
