Jonzac : des échanges autour de la nouvelle taxe d'équipement pour les travaux de la LGV
Les élus de la Communauté des communes de Haute Saintonge (CDCHS) ont reçu le 24 janvier une invitation à se rendre à un conseil communautaire ...Articles similaires à Jonzac : des échanges autour de la nouvelle taxe d'équipement pour les travaux de la LGV
Impôt LGV : le recours contre la Taxe spéciale d'équipement encore en réflexion
Les représentants de 70 associations environ se sont réunis samedi 16 décembre à Mont-de-Marsan. La piste d'un recours contre la Taxe spéciale ...Actualités similaires
Les opposants à la LGV vont attaquer la taxe spéciale d'équipement
Ils contestent la légalité de cette taxe payée par ceux situés à moins d'une heure de la gare. La procédure devrait être lancée depuis les Landes le ...Actualités similaires
"Désobéissance fiscale" dans le Sud-Gironde : des opposants au GPSO refusent de payer la nouvelle taxe LGV
Dernière semaine pour payer en ligne vos impôts fonciers si vous êtes un particulier (jusqu'au samedi 21 octobre). Et justement, en Gironde, certains ...Actualités similaires
Les aéroports, les compagnies aériennes et les autoroutes amorcent un bras de fer autour de la nouvelle taxe
Les professionnels de l'aérien et des autoroutes mettent la pression sur le gouvernement contre la nouvelle taxe sur les infrastructures de transport prévue ...Actualités similaires
Jonzac : des échanges autour de la nouvelle taxe d'équipement pour les travaux de la LGV
Les élus de la Communauté des communes de Haute Saintonge (CDCHS) ont reçu le 24 janvier une invitation à se rendre à un conseil communautaire ...Actualités similaires
LGV Bordeaux-Espagne : pourquoi Hendaye échappe à la taxe spéciale d'équipement ?
La carte des communes soumises à la nouvelle taxe spéciale d'équipement, destinée à financer la société du Grand Projet du Sud-Ouest (GPSO) en charge du ...Actualités similaires
« Impôt LGV » Bordeaux-Toulouse-Dax : comment fonctionne la taxe spéciale d'équipement
Il aura fallu attendre le dernier jour de 2022 pour découvrir, dans le Journal officiel du 31 décembre, la liste des 2 340 communes de Nouvelle-Aquitaine et ...Actualités similaires
LGV : 2.340 communes du Sud-Ouest soumises à une nouvelle taxe pour financer les futures lignes de train
La liste des communes du Sud-Ouest assujetties à une nouvelle taxe pour financer les futures lignes à grande vitesse Bordeaux-Dax et Bordeaux-Toulouse a été ...Actualités similaires
Découvrez la liste des 2 340 communes du Sud-Ouest soumises à une nouvelle taxe pour financer la future LGV
De Boussès dans le Lot-et-Garonne (36 habitants) à Toulouse en Haute-Garonne (498 000 habitants) en passant par Bordeaux : 2 340 communes des régions ...Actualités similaires
LGV Bordeaux-Toulouse : Quels sont les habitants qui devront payer la taxe qui financera la nouvelle ligne ?
La liste de 2.340 communes où les propriétaires fonciers devront s'acquitter dès cette année de cette nouvelle Taxe spéciale d'équipement, vient d'être ...Actualités similaires
LGV en Lot-et-Garonne : Où va-t-on payer la taxe spéciale d'équipement
Cela n'a pas été crié sur tous les toits et encore moins autour du passage supposé des rails. Mais conformément à un texte adopté par l'Assemblée ...Actualités similaires
Lézignan-Corbières : échanges autour des travaux du cours de la République
Parmi les dossiers évoqués lors du conseil municipal de jeudi soir 8 décembre, figurait l'aménagement de la République dont les travaux s'étaleront sur ...Actualités similaires
Brantôme-en-Périgord : vifs échanges autour du projet de la nouvelle mairie, la consultation citoyenne refusée
Lors du Conseil municipal de Brantôme-en-Périgord, mardi 22 novembre à la salle du Dolmen, le sujet sensible du projet de nouvelle mairie a été abordé. ...Actualités similaires
Calais: nouvelle phase de travaux autour du pont Mollien
Comme elle l'avait annoncé, la municipalité ne rouvre pas la circulation du pont Mollien en direction de l'hôtel de ville, malgré l'avancée des travaux ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
