Oct 2025 International Justice saisie pour les bruits «embarrassants» de baskets suisses Deux plaignants poursuivent la marque On, affirmant que leurs chaussures émettent des «grincements gênants» à chaque pas. Le Matin • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan Accord avec le Mercosur : la justice européenne saisie, une victoire pour les agriculteurs bourguignons La mobilisation de 5.000 agriculteurs devant le parlement européen à Srasbourg ressemblait à une bataille de la dernière chance, et elle a porté ses f France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Un millier de cartouches de cigarettes : belle saisie pour les Douanes de Limoges sur l'A20 France Bleu
11,5 kilos de cocaïne cachés dans une voiture, nouvelle saisie pour les douaniers de Saint-Julien-en-Genevois France Bleu
Prisons : saisie notamment par des détenus niçois, la CEDH condamne la France pour les conditions de détention France Bleu
Sep 2025 Divers - Actualité générale "Des dérives inadmissibles" : Des étudiants de la Sorbonne lancent un sondage "pour ou contre les juifs" et virent des camarades à cause de leurs noms à consonance juive, la justice saisie Un scandale a éclaté à la Sorbonne après "deux actes de graves et antisémites" de la part de certains étudiants. L'Indépendant
21 Jan Economie Une première victoire pour les opposants à l'accord UE-Mercosur: le Parlement européen approuve la saisine de la Cour de justice de l'UE Les eurodéputés ont voté ce mercredi midi en faveur d'une saisine de la Cour de justice de l'UE (CJUE) sur l'accord commercial UE-Mercosur. Ce résulta BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
Dans le Var, les autorités passent à la saisie immédiate des objets de valeur pour les amendes impayées France Bleu
France Crash d'Air Algérie en 2014 : la compagnie Swiftair demande une nouvelle fois à ce que la Cour de Justice de l'UE soit saisie, une stratégie "insupportable" pour les proches des victimes Francetv info
Mort du petit Émile : les enquêteurs de retour au Haut-Vernet ce jeudi, une jardinière saisie pour expertise France Bleu
Un réseau de trafic de cocaïne démantelé autour de Limoges, le RAID en renfort pour les interpellations France Bleu
Une « Je ne travaille pour aucun juif » : après les propos antisémites de l'influenceuse Poupette Kenza, la justice saisie Sud Ouest
Grosse saisie de drogue par les douanes du Perthus pour une valeur de près de 8 millions d'euros France Bleu
20 Feb Une Magali Berdah obtient la saisie de 40 millions d'euros sur les droits d'auteur de Booba Le tribunal judiciaire de Paris a ordonné la saisie conservatoire de plus de 40 millions d'euros sur les revenus de Booba, accusé de cyberharcèlement 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Une VIDÉO - 28.000 pièces pour plusieurs millions d'euros : 14 palettes de produits de contrefaçon saisies par les douanes Une saisie impressionnante a été réalisée par les douaniers de la Moselle. Des sacs à main et des maillots de football de contrefaçon ont été découver TF1 News
Jul 2025 Une Nantes : Un médecin condamné à deux ans de prison avec sursis pour la délivrance abusive de prégabaline Un généraliste a été condamné à Nantes pour avoir prescrit massivement de la prégabaline, un médicament détourné pour ses effets euphorisants 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
Une Litige Mbappé-PSG : la saisie conservatoire de 55 millions d'euros sur les comptes du club annulée par la justice TF1 News
Sciences et médecine Lutte contre le blanchiment, saisie de biens... Les consignes de Gérald Darmanin aux procureurs pour lutter contre le narcotrafic Francetv info
28 Feb Une A Lyon, la justice saisie pour « poursuite des activités » d'un groupe antifasciste dissous La préfète du Rhône, Fabienne Buccio, estime qu'un compte sur le réseau social X poursuit, sous une forme détournée, l'action d'un groupe antifasciste 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
12 Feb erreurFrance Francesca Albanese accusée d'antisémitisme : la justice saisie pour "diffusion de fausses nouvelles" L'association Juristes pour le respect du droit international a annoncé, jeudi, déposer un signalement pour "diffusion de fausses nouvelles" devant la France 24 • Voir articles similaires → Similaires →
09 Feb Economie Retraite Agirc-Arrco : la justice saisie pour obtenir une revalorisation en 2026 ? La complémentaire des ex-salariés du privé a été gelée en novembre dernier, lors de l'échéance annuelle de revalorisation, faute d'accord entre les... cBanque • Voir articles similaires → Similaires →
21 Jan "Une très bonne nouvelle", la justice saisie pour examiner l'accord avec le Mercosur, la réaction des JA de l'Yonne Le Parlement européen a saisi, ce mercredi 21 janvier 2026, la justice de l'Union européenne et cette décision bloque en théorie l'accord avec les pay France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Dec 2025 France Rachat du magazine Challenges par LVMH: la justice saisie pour abus de position dominante Reporters sans frontières (RSF) et des syndicats de journalistes ont annoncé jeudi 18 décembre avoir saisi la justice administrative et l'Autorité de RFI • Voir articles similaires → Similaires →
International - Afrique RDC: la justice saisie pour obtenir la dissolution de plusieurs partis politiques, dont celui de Joseph Kabila RFI
Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Lyon : la justice saisie pour une fissure dans une pile de la rocade d'accès au tunnel de Fourvière LyonCapitale.fr
France [VIDEO] Mme Escolano, infirmière n'a pas pu voir le corps de son père, la justice saisie pour changer la procédure France Soir
Multimédia Tesla Model X et Y : la justice saisie pour des défauts de conception très graves PhonAndroid
Régions - Provence-Alpes-Côte d'Azur - Alpes Mineur étranger isolé à Lyon : la justice saisie pour la 4ème fois pour la même affaire France 3
Environnement Aires marines prot?g?es?: la justice est saisie pour non-respect de l'obligation de prot?ger le milieu marin Actu Environnement
10 Feb Une Affaire Epstein : la justice « doit être saisie » pour « faire toute la lumière » sur le volet français, demande Yaël Braun-Pivet La présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, est revenue sur l'affaire Epstein et les rebondissements engendrés en France, notamment aprè Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
02 Jan La justice saisie après l'utilisation de l'IA du réseau social X pour dénuder virtuellement des femmes Deux députés, Eric Bothorel et Arthur Delaporte ont saisi ce vendredi le parquet de Paris pour signaler des images falsifiées à caractère sexuel génér France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Jul 2025 Saisie record à Fréjus : 130 kg de cocaïne dissimulés parmi des croquettes pour chiens Saisie spectaculaire à Fréjus : 127 kg de cocaïne ont été découverts par les douaniers dans un camion transportant des croquettes pour chiens. Le chau France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
La ville d'Orléans refuse de prêter une salle pour une conférence sur la Palestine avec Rima Hassan, la justice saisie France Bleu
Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Hébergements pour demandeurs d'asile à Talence : la justice saisie, décision mi-février Sud Ouest
Fermeture administrative de la boîte de nuit le SO à Rouen pour un mois : le Réveillon du 31 annulé, la Justice saisie France Bleu
Régions - Ile-de-France - Paris La justice saisie après des propos sur CNews qualifiant La Courneuve d' « enclave quasi-étrangère » 20 Minutes
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Sciences et médecine La justice saisie contre des médecins prescrivant des médicaments pour "guérir" l'autisme Europe 1
La BAC intervient pour un conflit de voisinage à Thionville : elle tombe sur des armes et de la drogue France Bleu
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Saint-Pierre-des-Corps : l'IGPN saisie pour des soupçons de violences policières sur un jeune homme France Bleu
Aug 2025 Médias et people Accusé de violences, Jean Imbert prend la parole pour la première fois : "La justice est saisie" Jean Imbert confronté à de nouvelles accusations de violences conjugales. Le chef étoilé sort enfin du silence après les plaintes déposées. melty • Voir articles similaires → Similaires →
8,7 tonnes de cigarettes découvertes derrière des salades, saisie record pour la brigade des douanes d'Hendaye France Bleu
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