Une salariée recevant une sanction peut-elle solliciter de connaître les conclusions d'un rapport d'enquête ayant conduit à la notification de cette ...
Actualités similaires
Articles similaires à La chronique juridique de. Droit de la défense et accès à la preuve
Ariane Kuttel, bientôt 43 ans et Mireille Franzini, prochainement 74 ans, sont membres du Collectif droits des femmes 06. Elles évoquent les 80 ans de ...
Actualités similaires
Ariane Kuttel, bientôt 43 ans et Mireille Franzini, prochainement 74 ans, sont membres du Collectif droits des femmes 06. Elles évoquent les 80 ans de ...
Actualités similaires
Le ministre burkinabè en charge de la Défense, le général Kassoum Coulibaly et son homologue ivoirien, Téné Birahima Ouattara, se sont rencontrés hier ...
Actualités similaires
Fondatrice du Centre d'information sur les droits des femmes dans le Var qui compte aujourd'hui 46 antennes, Claudine Richard, "féministe sensée", se veut une ...
Actualités similaires
Fondatrice du Centre d'information sur les droits des femmes dans le Var qui compte aujourd'hui 46 antennes, Claudine Richard, "féministe sensée", se veut une ...
Actualités similaires
Le conseil d'administration de la Ligue de Football Professionnel a officialisé le report du match de l'Olympique de Marseille en Ligue 1, dans le cadre de la ...
Actualités similaires
La Cour suprême a statué contre un Pakistanais qui tentait de faire valoir son droit à un allègement fiscal pour la location de la maison que lui et sa ...
Actualités similaires
Alors que l'armée ukrainienne est en grande difficulté sur le front et ne cesse de demander des moyens supplémentaires, le Congrès américain se prononce ce ...
Actualités similaires
80 ans après l'octroi du droit de votes des femmes en France, la sociologue et politologue Mariette Sineau, qui s'intéresse aux particularités des choix ...
Actualités similaires
Les États membres de l'Otan ont convenu de renforcer leur soutien à l'Ukraine en lui fournissant des systèmes de défense aérienne supplémentaires, ...
Actualités similaires
Après un net repli sur le marché de la location et un premier trimestre 2024 qui marque encore le coup, le premier quartier d'affaires voit la tour Trinity ...
Actualités similaires
Jean-Frédérique Poisson, ancien député, ancien maire de Rambouillet et fondateur du parti VIA, la voix du peuple, fait alliance, pour les élections ...
Actualités similaires
Le 21 avril 1944, les Françaises étaient parmi les dernières au monde à obtenir le droit de voter et de se présenter à une élection, après plus de ...
Actualités similaires
Le vélo a occupé une partie des débats de l'assemblée régionale, jeudi 18 avril, à Orléans. Dans l'hémicycle, mais aussi au-dehors.
Actualités similaires
Le 21 avril 1944, les femmes françaises obtenaient à la fois le droit de voter mais aussi de se présenter aux élections. 80 ans plus tard, la parité est ...
Actualités similaires
Le gouvernement a annoncé son intention de conditionner l'accès à l'aide médicale d'Etat (AME) aux revenus du couple, accroissant ainsi la dépendance des ...
Actualités similaires
Le syndicat Dorsal en charge du déploiement de la fibre en Creuse annonce ce jeudi 18 avril l'ouverture de près de 4.200 nouvelles lignes. Le département ...
Actualités similaires
Une signature scannée ne suffit pas à établir une preuve de consentement pour la conclusion à distance d'un contrat par exemple. La Cour de cassation a ...
Actualités similaires
Plusieurs jours après l'attaque de l'Iran contre Israël, la riposte promise par l'État hébreu se fait toujours attendre. L'armée israélienne a en effet ...
Actualités similaires
Jules Koundé, un pilier défensif du FC Barcelone, continue d'attirer l'attention de la Premier League, où une puissance du championnat anglais cherche à le ...
Actualités similaires
Martial Beyaert, le maire de Grande-Synthe, près de Dunkerque, condamne la récupération politique après le passage à tabac d'un jeune de 22 ans, décédé ...
Actualités similaires
L'Allemagne a appelé les pays de l'Union européenne et de l'Otan à renforcer le plus rapidement possible la défense aérienne de l'Ukraine, ont dit ce ...
Actualités similaires
Le ministre ukrainien en charge des industries stratégiques Alexander Kamyshin a appelé mercredi les pays occidentaux à investir directement dans l'industrie ...
Actualités similaires