La Commission propose une nouvelle salve de simplifications de la l?gislation environnementale

La Commission propose une nouvelle salve de simplifications de la l?gislation environnementale

L'omnibus de la simplification poursuit sa route. La Commission europ?enne en pr?sente le huiti?me volet portant sur la l?gislation environnementale.

Loi « sécurité globale » : Jean Castex propose « une nouvelle écriture » de l'article 24

Électricité : la CRE propose une nouvelle hausse des tarifs réglementés

Prix de l'électricité : la Commission propose une baisse des tarifs, le gouvernement envisage une hausse

Accès à la justice environnementale : la Commission propose une modification du règlement Aarhus

En Europe, la Commission propose un plan 750 milliards d'euros pour relancer une économie atrophiée

Suivez en direct vidéo le discours sur l'état de l'Union d'Ursula Von der Leyen : la présidente de la Commission européenne propose une suspension partielle de l'accord d'association UE-Israël

Dans un contexte international tendu, les attentes sont fortes, comme en témoigne une salle de presse déjà bien remplie...

L'UE propose une réouverture «partielle» de ses frontières extérieures à partir du 1er juillet

La Commission européenne propose une réouverture «partielle» de ses frontières extérieures à partir du 1er juillet

[Revue de presse] Covid-19 : la Commission européenne propose une aide pour le chômage partiel dans les Etats membres

La présidente de la Commission européenne propose une restriction sur les voyages vers l'UE

(COVID-19) La Commission européenne propose une initiative de 25 milliards d'euros pour lutter contre l'épidémie

La Commission européenne propose une loi sur le climat, avec un objectif neutralité carbone en 2050

Directive Oiseaux?: la Commission europ?enne propose une ??application pragmatique??

Face aux nombreux contentieux dans les ?tats membres, la Commission europ?enne a r?alis? un exercice d?licat de ??clarification?? pour une ??applicati

Abus sexuels : la Commission d'enquête sur l'"Opération Calice" propose une quarantaine de recommandations pour éviter les erreurs à l'avenir

La commission d'enquête recommande entre autres de clarifier les textes qui encadrent le travail de la chambre des mises...

Électricité : la Commission de régulation de l'énergie propose une baisse de 0,8% du tarif réglementé au 1er février

Le tarif réglementé de l'électricité va très légèrement baisser, de 0,8% au 1er février, a annoncé sur franceinfo Emmanuelle Wargon, la présidente de

Guerre à Gaza: la Commission européenne propose de taxer une partie des biens importés d'Israël et de sanctionner deux ministres

La commission européenne propose de taxer une partie des biens importés d'Israël et de sanctionner deux ministres.

Trait? sur la haute mer?: la Commission europ?enne propose une directive

Pacte pour une industrie propre?: la Commission propose trois axes de d?veloppement de l'?conomie circulaire

Electricité: la Commission de régulation de l'énergie propose une baisse de 15% des tarifs réglementés au 1er février

Coronavirus. La Commission propose de garantir les plans de chômage partiel des États membres

Fusion-acquisition : faut-il s'attendre à une vague de M&A d'ampleur en Europe ?

La revue de la doctrine européenne sur les concentrations élargit le champ des critères acceptables pour des fusions et acquisitions d'ampleur, prenan

Préférence européenne : 70 % dans l'automobile, 25 % dans l'aluminium... Des quotas de composants bientôt exigés par l'UE

Pour sauver ses industries stratégiques face à la Chine, Bruxelles s'apprête à briser un tabou : l'obligation de contenu local. Entre le « made in Eur

La Commission européenne propose de "simplifier" la règlementation environnementale

La Commission Européenne a proposé ce mercredi une série de modification sur les obligations environnementales imposées aux entreprises. Ce "paquet lé

Croissance de la zone euro : la Commission européenne optimiste pour 2025, pessimiste pour 2026

Bruxelles a relevé ce lundi sa prévision de croissance dans la zone euro pour 2025, grâce à des chiffres meilleurs qu'attendu depuis le début de l'ann

Loi contre la déforestation : la Commission européenne propose un nouveau report d'un an

La commissaire européenne en charge de l'environnement a expliqué que l'Union européenne avait besoin de temps supplémentaire pour que la loi soit opé

La Commission européenne propose un 19e "paquet" de sanctions contre la Russie

La Commission européenne a proposé ce vendredi 19 septembre aux pays de l'UE d'adopter un 19e "paquet" de sanctions contre Moscou, ciblant notamment l

Importations, « ministres extrémistes » : la Commission européenne propose des sanctions contre Israël

Elle propose de taxer davantage les produits israéliens importés dans l'UE, et de sanctionner deux ministres du gouvernement de Benyamin Netanyahou, e

La Commission européenne propose de maintenir l'objectif d'une réduction de 90% de gaz à effet de serre en 2040, mais avec des "flexibilités"

Au moment où l'Europe étouffe sous des températures extrêmes, Bruxelles a réaffirmé ses ambitions en matière de lutte...

Voitures électriques : La Commission européenne propose de surtaxer les véhicules fabriqués en Chine à 36 %, mais accorde une réduction à Tesla

Pour apaiser la colère des agriculteurs, la Commission européenne propose de taxer les céréales venant de Russie

Direct - La Commission européenne propose un fonds de relance de 750 milliards d'euros

Quelles pistes pour encadrer l'IA ? Ce que propose la Commission européenne

L’UE dévoile un code de "bonnes pratiques" pour aider les entreprises à se conformer aux règles européennes sur l’IA."/ script defer="" async="" id="q

Enfants, castings, scènes intimes : ce que propose la commission parlementaire sur #MeToo

Crise agricole : simplifications réglementaires, moins de visites de contrôle... Ce que propose la Commission européenne

Pesticides, alimentation, biodiversité : ce que propose la Commission Européenne

Etats-Unis : Serpents noirs à mains nues, vers cérébraux... Les frasques animalières de Robert Kennedy Jr

Robert Kennedy Jr, ministre américain de la Santé et neveu de JFK, s'est fait de nouveau fait remarquer pour son étrange rapport aux animaux avec une

La Commission européenne confirme avoir proposé à des représentants talibans une réunion à Bruxelles pour parler migration

Markus Lammert, porte-parole de la Commission européenne, s'exprime lors d'un point presse à Bruxelles, mardi 12 mai.

Etats-Unis : Après plusieurs scandales, la ministre du Travail de Trump se fait virer du gouvernement

La Maison-Blanche a annoncé la démission de Lori Chavez-DeRemer, ministre américaine du Travail de Donald Trump, sur fond de controverses. C'est le tr

Arc de triomphe de Trump : « On assiste à une forme de renaissance des logiques impériales »

Avec son projet d'« Arc de triomphe des Etats-Unis », Donald Trump relance une vieille tradition héritée de l'Antiquité

Le S?nat propose une cure d'amaigrissement pour les op?rateurs de la transition ?cologique

??Pas de serpe, ni de hache??, assure la mission d'enqu?te s?natoriale, dont la rationalisation pr?conis?e conduit tout de m?me ? r?duire l'Ademe ? sa

Agriculture: Ursula von der Leyen propose de retirer un texte réduisant l'usage des pesticides

Circoncision: la communauté juive de Belgique propose de mettre en place une commission de contrôle

La communauté juive de Belgique est disposée à mettre en place une commission de contrôle composée de médecins chargée d'évaluer les circonciseurs rit

Donald Trump propose de mettre fin à la « dictature des résultats trimestriels »

Donald Trump remet sur la table sa proposition de publication semestrielle des résultats des entreprises américaines, contre l'avis des marchés. Déjà

Gérald Darmanin propose d'accélérer les procédures d'expulsion en supprimant une commission ad hoc

Parlement bruxellois: la majorité propose de mettre sur pied une commission spéciale

Marocains de Daech : Un député du PAM propose la création d'une commission parlementaire

Conflit à Gaza : la Commission européenne va proposer des sanctions à l'encontre d'Israël

"La Commission européenne prend les mesures les plus sévères à ce jour pour punir Israël pour sa guerre contre Gaza", affirme Politico dans sa newslet

La Commission propose de fl?cher 35?% du budget europ?en vers le climat et l'environnement

Dans sa proposition de cadre financier pluriannuel, la Commission veut accroitre l'action en faveur du climat et de l'environnement et instaure de nou

Budget de l'UE : la Commission propose de mobiliser 100 milliards d'euros pour Kyiv

Un fonds spécial doté de 100 milliards d'euros sera créé à destination de Kyiv. Cela représente la moitié du total alloué à d'autres programmes de l'a

Tabac, déchets électroniques, grandes entreprises... la Commission propose de nouvelles ressources propres pour le budget européen

2000 milliards d'euros sur sept ans, des "mégafonds", et plus de flexibilité : la Commission européenne a dévoilé mercredi 16 juillet une proposition

Textiles?: la Commission propose onze d?rogations ? l'interdiction de destruction des invendus

La Commission europ?enne met en consultation un projet de r?glement d?l?gu? concernant la destruction des invendus textiles. Le projet compl?te l'arti

Au nom de la compétitivité des entreprises, la Commission propose de simplifier certaines normes européennes

La commission propose de baisser à 100 francs la franchise-valeur

Mobilisation des agriculteurs : la Commission "propose un observatoire des prix européens pour plus de transparence", explique le ministre Clarinval

Europe - Malgré la mutation du Covid-19, la Commission propose la reprise du trafic avec le Royaume-Uni

Brexit: la Commission propose des mesures d'urgence pour assurer un minimum de continuité

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