Dec 2025 La Cour d'appel de Douai confirme la confiscation de trois lionnes et trois tigres Le directeur d'un cirque vient d'être condamné par la Cour d'appel de Douai. En août 2024, trois lionnes et trois tigres lui appartenant avaient été d France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Régions - Bourgogne Plan social d'Auchan portant sur près de 2.400 postes : la cour d'appel de Douai confirme son invalidation La cour administrative d'appel de Douai a confirmé l'invalidation du plan de sauvegarde de l'emploi d'Auchan, portant sur près de 2.400 postes, une dé Le Journal du Centre • Voir articles similaires → Similaires →
07 Jan Régions - Centre - Eure-et-Loir Plan social d'Auchan portant sur près de 2.400 postes : la cour d'appel de Douai confirme son invalidation La cour administrative d'appel de Douai a confirmé l'invalidation du plan de sauvegarde de l'emploi d'Auchan, portant sur près de 2.400 postes, une dé L'écho Républicain • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Animaux "Toto" le sanglier ne sera pas euthanasié, confirme la cour d'appel de Douai Francetv info
15 Jun L'ex-directrice de la crèche People & Baby de Villeneuve d'Ascq relaxée par la cour d'appel de Douai Dans l'affaire de la crèche People & Baby de Villeneuve-d'Ascq, la cour d'appel de Douai a relaxé l'ancienne directrice. Elle avait été reconnue coupa France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Sep 2025 Damien Castelain jugé devant la cour d'appel de Douai à partir de lundi Damien Castelain est de retour devant la justice à partir de ce lundi 22 septembre. Le président divers droite de la MEL, la Métropole Européenne de L France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Le sanglier Toto sera-t-il euthanasié ? La cour d'appel de Douai rendra sa décision ce vendredi 26 juillet France Bleu
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Lille La cour d'appel de Douai examinera le dossier Cargill Haubourdin le 23 mars La Voix du Nord
Médias et people La cour d'appel de Douai a relaxé le maire RN d'Hénin-Beaumont, Steeve Briois, de faits de diffamation publique envers un agent municipal Jean-Marc Morandini.com
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Douai Sept cent vingt-deux mineurs lorrains devant la cour d'appel de Douai La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Dunkerque Dunkerque: après l'arrêt de la cour d'appel de Douai, Ophta City se pourvoit en cassation La Voix du Nord
Régions - Normandie La cour d'appel de Douai a tranché : la marque du festival Rock in Évreux reconnue propriété de la Ville infoNormandie.com
Régions - Nord-Pas-de-Calais - Nord - Douai Aniche : la cour d'appel de Douai reconnaît le préjudice d'anxiété des anciens verriers d'AGC La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais La cour d'appel de Douai a changé ses deux chefs en quatre mois La Voix du Nord
Régions - Nord-Pas-de-Calais Affaire Kulik : la cour d'appel de Douai accepte la remise en liberté de Willy Bardon France 3
Régions - Lorraine Douai : le préjudice d'anxiété des mineurs de charbon de Lorraine face à la cour d'appel France 3
11 Aug Régions - Languedoc-Roussillon Réexamen des abus sexuels et 42 ouvertures d'informations judiciaires pour la cour d'appel de Nîmes, un "effort conséquent" pour les juges En ce début août, le réexamen des affaires d'abus sexuels sur les mineurs demandés par le garde des Sceaux après l'affaire Lyhanna a donné lieu de 42 Midi Libre
01 Aug Une « On n'aime pas les bougnoules »... Cinq hommes convoqués par la justice après des chants racistes dans l'Ain Ils sont notamment poursuivis pour « injure publique en raison de l'origine, l'ethnie, la nation, la race ou la religion » et « provocation publique à 20 Minutes
24 Jul Economie Le divorce le plus cher de l'histoire: un milliardaire de la tech coréen condamné à verser 540 millions d'euros à son ex-femme, en reconnaissance de son travail domestique Le patron du mastodonte sud-coréen SK Group, Chey Tae-won, a été condamné à verser 566 millions d'euros à son ex-épouse pour solder un très médiatique BFMTV
20 Jul Affaire Lyhanna : 59 % des dossiers rouverts ont été traités explique le procureur général près la cour d'appel de Dijon Ce lundi 20 juillet, Philippe Astruc, procureur général près la cour d'appel de Dijon revient sur les milliers de dossiers concernant des affaires de France Bleu
16 Jul Suites de l'affaire Lyhanna : 14 personnes en détention provisoire dans le ressort de la cour d'appel de Nîmes Quatorze personnes ont été placées en détention provisoire dans le ressort de la cour d'appel de Nîmes (Gard), suite à l'affaire Lyhanna et à la circu France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
16 Jul Suites de l'affaire Lyhanna - 14 personnes en détention provisoire dans le ressort de la cour d'appel de Nîmes 14 personnes ont été placées en détention provisoire dans le ressort de la cour d'appel de Nîmes (Gard), suite à l'affaire Lyhanna et à la circulaire France Bleu
16 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Gard - Nîmes Réexamen des dossiers après l'affaire Lyhanna : quatorze suspects placés en détention provisoire sur le ressort de la cour d'appel de Nîmes Quatorze suspects ont été placés en détention provisoire sur le ressort de la cour d'appel de Nîmes, après le réexamen de procédures en cours d'infrac Midi Libre
16 Jul Affaire Lyhanna : 720 dossiers de violences sexuelles déjà réexaminés en Berry C'était une demande du ministre, dans le sillage de l'affaire Lyhanna. Un premier bilan du réexamen des plaintes pour violences sexuelles sur mineurs France Bleu
16 Jul Affaire Lyhanna : un millier de plaintes pour violences sexuelles déjà passées en revue par la cour d'appel de Bourges C'était une demande du ministre, dans le sillage de l'affaire Lyhanna. Un premier bilan du réexamen des plaintes pour violences sexuelles sur mineurs France Bleu
16 Jul Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne ENTRETIEN. Affaire Lyhanna : "Il doit y avoir un avant et un après" Le procureur général près la cour d'appel de Toulouse témoigne de l'explosion des violences sexuelles sur mineurs Les violences sexuelles sur mineurs explosent dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse, avec plus de 2 500 procédures par an. Face à cette crise La Dépêche
15 Jul Accident mortel à la Coupe Icare en 2015 : la Cour d'appel de Grenoble confirme le jugement de première instance La Cour d'appel de Grenoble a confirmé, ce mercredi 16 juillet, le jugement de première instance dans l'affaire de l'accident mortel de deltaplane en France Bleu
15 Jul Une Affaire Grégory : Les faits reprochés à la grand-tante Jacqueline Jacob déclarés prescrits La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Dijon a jugé prescrits les faits reprochés à Jacqueline Jacob, grand-tante de Grégory Villemin mise 20 Minutes • Voir articles similaires → Similaires →
15 Jul Une Affaire Grégory : La justice va-t-elle annuler ce mercredi la mise en examen de la grand-tante Catherine Jacob ? La chambre de l'instruction de la cour d'appel de Dijon examinera mercredi la validité des poursuites contre Jacqueline Jacob, 81 ans, soupçonnée d'êt 20 Minutes
11 Jul Divers RN : voilà pourquoi la décision de la Cour d'appel de Paris impacte bien plus que la présidentielle 2027 Tout le monde a lu la décision du 7 juillet à travers le seul prisme de 2027 et du destin personnel de Marine Le Pen. Cette lecture n'est pas fausse. Atlantico
10 Jul Une Présidentielle 2027 : La condamnation en appel de Marine Le Pen est-elle vraiment un handicap auprès des électeurs ? La candidate du Rassemblement national a été condamnée en appel pour détournement de fonds publics, elle a indiqué vouloir se pourvoir en cassation 20 Minutes
09 Jul Une Présidentielle 2027 : Redevenir le dauphin de Marine Le Pen, une aubaine pour l'inexpérimenté Jordan Bardella ? Avec la candidature de Marine Le Pen à l'Elysée, Jordan Bardella devra se « contenter » d'un rôle de Premier ministre en cas de victoire du Rassemblem 20 Minutes
08 Jul Affaire Jubillar : ouverture du procès en appel toujours prévue pour le 21 septembre indique la cour d'appel de Toulouse Deux jours après la très médiatique annonce des aveux de Cédric Jubillar, la présidente de la cour d'appel de Toulouse indique qu'elle se réserve la p France Bleu
08 Jul Une Présidentielle 2027 : Marine Le Pen est-elle toujours présumée innocente si elle se pourvoit en Cassation ? Où l'on voit que la candidate à la Présidentielle a raison de dire qu'elle reste présumée innocente de la même manière qu'il est possible de la présen 20 Minutes
08 Jul Economie VIVENDI : La Cour d'appel de Paris estime que Bolloré ne contrôle pas Vivendi, l'espoir d'une OPA s'effondre, et l'action chute de 10% https://www.tradingsat.com/vivendi-FR0000127771/actualites/vivendi-la-cour-d-appel-de-paris-estime-que-bollore-ne-controle-pas-vivendi-l-espoir-d-une- Trading Sat
08 Jul Une Scission de Vivendi : La cour d'appel de Paris donne gain de cause à Vincent Bolloré L'opération avait permis au groupe Bolloré de découper Vivendi en quatre entités 20 Minutes
08 Jul Une "Marine Le Pen débutera la campagne présidentielle sans le port d'un bracelet", confirme la procureure générale près la cour d'appel de Paris Marine Le Pen sera bien candidate à l'élection présidentielle de 2027 et compte se pourvoir en cassation après sa condamnation par la cour d'appel de TF1 News
07 Jul Affaire Jubillar : "La justice compte agir rapidement" assure la cour d'appel de Toulouse après les aveux Après l'annonce des aveux de Cédric Jubillar par ses avocats lundi, la cour d'appel de Toulouse indique ce mardi qu'elle va "agir rapidement". C'est l France Bleu
07 Jul Divers - Actualité générale Affaire Jubillar : après les révélations de Cédric Jubillar, la cour d'appel de Toulouse affirme que "la justice compte agir rapidement" L'homme de 38 ans a été condamné à 30 ans de réclusion criminelle en octobre 2025 par la cour d'assises du Tarn et doit être jugé en appel du 21 septe L'Indépendant
07 Jul Une Présidentielle 2027 : Marine Le Pen sera-t-elle candidate sous bracelet électronique ? Le nouveau dilemme du RN Marine Le Pen a été condamnée en appel pour détournement de fonds publics. Elle peut être candidate à la présidentielle 2027 mais devra faire une part 20 Minutes
07 Jul Affaire Jubillar : "la justice compte agir rapidement" assure la cour d'appel de Toulouse après les aveux Après l'annonce des aveux de Cédric Jubillar par ses avocats, la cour d'appel de Toulouse indique qu'elle va "agir rapidement". C'est la seule juridic France Bleu
07 Jul Une Après les révélations de Cédric Jubillar, « la justice compte agir rapidement », indique la cour d'appel de Toulouse Après les aveux de Cédric Jubillar, la justice accélère. La cour d'appel annonce vouloir « agir rapidement » pour faire toute la lumière sur le meurtr Le Télégramme
07 Jul Politique "Je sais que rien ne s'arrêtera pour toi'': Marion Maréchal apporte son soutien à Marine Le Pen avant la décision de la cour d'appel de Paris Un temps brouillées, Marion Maréchal et Marine Le Pen semblent à nouveau marcher dans la même direction. Au point pour la dernière, suspendue ce mardi BFMTV
06 Jul Politique État d'esprit de Marine Le Pen, hypothèses pour la présidentielle: le RN prêt à affronter la décision de la cour d'appel de Paris Une décision qui ressemble au vrai départ de la campagne présidentielle. Ce mardi 7 juillet, Marine Le Pen sera fixée sur son sort dans le dossier des BFMTV
06 Jul Aveux de Cédric Jubillar : la justice a été informée "par la presse", indique la cour d'appel de Toulouse La justice n'a pas été informée directement par les avocats de Cédric Jubillar d'aveux formulés par celui-ci concernant le meurtre de sa femme Delphin France Bleu
06 Jul Politique Procès en appel de Marine Le Pen: les différents scénarios avant la décision de la cour d'appel de Paris La cour d'appel de Paris rend sa décision ce mardi 7 juillet dans l'affaire des assistants d'eurodéputés du Front national. Une question est sur toute BFMTV
05 Jul Régions - Bourgogne "Si c'est pas Marine Le Pen, c'est Jordan Bardella de toute façon" : le RN fait bloc avant la décision de la cour d'appel de Paris Le Rassemblement national veut s'éviter une nouvelle guerre des clans alors que la justice décidera mardi qui de Jordan Bardella ou de Marine Le Pen s Le Journal du Centre
05 Jul Régions - Centre - Eure-et-Loir "Si c'est pas Marine Le Pen, c'est Jordan Bardella de toute façon" : le RN fait bloc avant la décision de la cour d'appel de Paris Le Rassemblement national veut s'éviter une nouvelle guerre des clans alors que la justice décidera mardi qui de Jordan Bardella ou de Marine Le Pen s L'écho Républicain
04 Jul Politique Jordan Bardella réaffirme son soutien à Marine Le Pen avant la décision de la Cour d'appel de Paris À quelques jours de la décision de la cour d'appel de Paris sur l'affaire dite des assistants parlementaires qui déterminera si Marine Le Pen peut se BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
04 Jul Politique À quelques jours de la décision de la cour d'appel de Paris, Marine Le Pen et Jordan Bardella réunis pour un "banquet champêtre" à Liévin À quelques jours de la décision de la cour d'appel de Paris sur l'affaire dite des assistants parlementaires qui déterminera si Marine Le Pen peut se BFMTV
03 Jul Accusé de tentatives de meurtre en récidive, un homme de 20 ans remis en liberté par erreur par la cour d'appel de Rouen Un homme, accusé de deux tentatives de meurtre en 2024 à Bourg-Achard dans l'Eure, a été remis en liberté par erreur par la chambre de l'instruction d France Bleu
02 Jul Divers - Actualité générale Le dirigeant de l'ETA Josu Urrutikoetxea, relaxé par la cour d'appel de Paris Le dirigeant historique de l'ETA (Euskadi ta Askatasuna, « Pays basque et liberté ») a été relaxé par la cour d'appel de Paris ce jeudi 2 juillet. L'humanité
26 Jun Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon Bertrand Menay succède à Catherine Pautrat et devient président de la Cour d'appel de Lyon Bertrand Menay a été nommé, puis installé, en tant que premier président de la Cour d'appel de Lyon lundi 15 juin. Il succède à Catherine Pautrat, dés LyonCapitale.fr
23 Jun La cour d'appel de Lyon dit non à la demande de libération de l'ex-anesthésiste Frédéric Péchier Condamné à la perpétuité en décembre à Besançon pour 30 cas d'empoisonnements dont 12 mortels, l'ex-anesthésiste Frédéric Péchier avait réclamé à sort France Bleu
23 Jun Régions - Rhône-Alpes - Rhône - Lyon La cour d'appel de Lyon rejette la demande de mise en liberté de Frédéric Péchier La justice a tranché. Ce mardi 23 juin, la cour d'appel de Lyon a rejeté la demande de mise en liberté de l'ex-anesthésiste Frédéric Péchier, après l' LyonCapitale.fr
