La justice retient la responsabilité d'Orléans métropole dans l'accident mortel d'un éboueur en 2017
Le chauffeur-ripeur qui avait mortellement écrasé son collègue en juillet 2017 à Orléans a été condamné à 1 an de prison avec sursis. Mais le tribunal ...Actualités similaires
Articles similaires à La justice retient la responsabilité d'Orléans métropole dans l'accident mortel d'un éboueur en 2017
Au procès de l'accident mortel du TGV Est, la société qui faisait les essais récuse toute responsabilité
L'accident de ce TGV d'essai survenu au lendemain des attentats de Paris de 2015 a fait onze morts. Au procès, les représentants de la société Systra ...Actualités similaires
Une femme de 27 ans éjectée d'un manège, enquête ouverte : ce que l'on sait de l'accident mortel à la fête foraine de Blois
Une jeune femme de 27 ans a trouvé la mort, dans la nuit du samedi 20 au dimanche 21 avril, après avoir été éjectée d'un manège de la fête foraine de ...Actualités similaires
Une femme de 27 ans éjectée d'un manège, enquête ouverte : ce que l'on sait de l'accident mortel à la fête foraine de Blois
Une jeune femme de 27 ans a trouvé la mort, dans la nuit du samedi 20 au dimanche 21 avril, après avoir été éjectée d'un manège de la fête foraine de ...Actualités similaires
La justice retient la responsabilité d'Orléans métropole dans l'accident mortel d'un éboueur en 2017
Le chauffeur-ripeur qui avait mortellement écrasé son collègue en juillet 2017 à Orléans a été condamné à 1 an de prison avec sursis. Mais le tribunal ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel d'un éboueur à Orléans : 1 an de prison avec sursis requis contre son collègue
1 an de prison avec sursis a été requis à l'encontre du chauffeur-ripeur qui avait mortellement écrasé son collègue en juillet 2017 à Orléans. Mais le ...Actualités similaires
Deux-Sèvres : la gendarmerie lance un appel à témoins après l'accident mortel d'un poids lourd au Tallud
Les gendarmes de Parthenay lancent un appel à témoins après l'accident mortel survenu mardi au niveau de la commune de Tallu. Les militaires cherchent toutes ...Actualités similaires
La métropole d'Orléans renvoyée devant le tribunal correctionnel pour la mort d'un éboueur
La métropole d'Orléans comparaîtra en tant que personne morale aux côtés du chauffeur-ripeur qui avait mortellement écrasé son collègue en juillet 2017 ...Actualités similaires
Enfant amputé après la chute d'un arbre en 2019 dans le Tarn-et-Garonne : quatre ans après l'accident, sa mère demande "justice" pour Théo
"Ça a été la descente aux enfers", la mère de Théo prend la parole pour la première fois depuis avril 2019. Son enfant âgé de 8 ans à l'époque avait ...Actualités similaires
Le Mans : la justice reconnait la responsabilité d'un médecin dans la mort du basketteur Thierry Rupert
Le médecin du sport, qui avait délivré un certificat de non-contre-indication à l'ancien basketteur du MSB Thierry Rupert à son arrivée au club de Rouen, ...Actualités similaires
Mort d'un joggeur dans les algues vertes : la justice écarte la responsabilité de l'État
Le tribunal administratif de Rennes a rejeté en bloc les demandes d'indemnisation de la famille de Jean-René Auffray, un joggeur mort en septembre 2016 dans ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel d'un jeune cheminot à Toury : la SNCF relaxée
Les juges ont suivi les réquisitions du procureur, au tribunal de Chartres, ce jeudi 3 novembre. La SNCF est relaxée pour la mort d'un cheminot de 22 ans, ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel d'un cheminot à Toury : le procureur de la République de Chartres demande la relaxe de la SNCF
En 2012, un cheminot de 22 ans, qui travaillait sur un chantier de nuit, à Toury, a été mortellement percuté par un train. Dans ce dossier, la SNCF, après ...Actualités similaires
Procès de l'accident mortel d'un cheminot à Toury : le procureur de la République de Chartres demande la relaxe
En 2012, un cheminot de 22 ans, qui travaillait sur un chantier de nuit, à Toury, a été mortellement percuté par un train. Dans ce dossier, la SNCF, après ...Actualités similaires
Nice : le parquet retient la thèse de l'accident après la mort d'un jeune tué par un policier
Il requiert toutefois le placement sous contrôle judiciaire strict du policier mis en cause et annonce l'ouverture d'une information judiciaire.
Nice : le parquet retient la thèse de l'accident après la mort d'un jeune tué par un policier
Il requiert toutefois le placement sous contrôle judiciaire strict du policier mis en cause et annonce l'ouverture d'une information judiciaire.Enquête après l'accident de ski mortel de Gaspard Ulliel: L'acteur de 37 ans ne portait pas de casque lors de la collision avec un autre skieur en Savoie - Il avait été retrouvé inconscient et souffrait d'un traumatisme crânien - Vidéo
L'acteur césarisé Gaspard Ulliel, connu pour son interprétation de Yves Saint Laurent, est décédé brutalement mercredi à 37 ans, après un accident de ...Enquête ouverte après l'accident de ski mortel de Gaspard Ulliel: L'acteur de 37 ans ne portait pas de casque lors de la collision avec un autre skieur en Savoie - Il avait été retrouvé inconscient et souffrait d'un traumatisme crânien - Vidéo
L'acteur césarisé Gaspard Ulliel, connu pour son interprétation de Yves Saint Laurent, est décédé brutalement mercredi à 37 ans, après un accident de ...Le conducteur impliqué dans l'accident mortel du 24 décembre présenté devant la justice
L'automobiliste impliqué dans un accident mortel survenu dans la nuit du 23 au 24 décembre, sur le quai du canal à Agen (à quelques mètres du pont de ...Actualités similaires
Rochefort : Le chauffeur d'un camion renvoyé devant la justice après l'accident du car scolaire qui avait tué six adolescents
Le chauffeur du camion est renvoyé devant le tribunal correctionnel, mais l'entreprise Eiffage n'a pas été mise en cause, dans cet accident d'un autocar ...Actualités similaires
Polémique : la peine d'un violeur réduite, la justice accuse la victime d'avoir sa part de responsabilité
La décision de la cour d'appel de Bâle en Suisse incrimine le comportement d'une victime de viol afin de justifier de l'allègement de la peine de son ...Actualités similaires
Ils prennent en photo la victime d'un accident mortel sans même venir en aide: cinq jeunes devant la justice
À l'été 2019, Jens Hamerlinck (20 ans) a perdu la vie dans un accident de la route. La voiture où il se trouvait a percuté un poteau d'éclairage à ...Actualités similaires
Un médecin du centre hospitalier d'Orléans relaxé par la justice dix ans après le décès d'un patient
Un médecin, remplaçant aux urgences de l'hôpital d'Orléans, a été relaxé ce mardi 23 mars par le tribunal judiciaire. Il avait été jugé en février ...L'accident mortel d'Ikea devant la justice le jeudi 4 mars
Un procès extrêmement attendu au cours duquel le directeur d'Ikea France, mis en examen, devra répondre d'homicide involontaire par manquement à une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
