Les marchés qui dépassent les seuils européens doivent être passés selon l'une des procédures formalisées. Parmi lesquelles la procédure concurrentielle ...
Actualités similaires
Articles similaires à La négociation concurrentielle, une procédure très encadrée
Après la lettre de Taha Bouhafs dans laquelle, l'ancien candidat aux législatives donnait sa version des faits, ses avocats dénoncent une procédure interne ...
Actualités similaires
Après la lettre de Taha Bouhafs dans laquelle, l'ancien candidat aux législatives donnait sa version des faits, ses avocats dénoncent une procédure interne ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Économie, Bruno Le Maire, s'est exprimé ce jeudi soir lors d'un point presse à l'issue du conseil des ministres.
Actualités similaires
À l'ordre du jour conseil municipal du 30 juin dernier, une délibération concerne la vente, à Gironde Habitat, d'un ensemble immobilier de 12 228 m². ...
Actualités similaires
D?mat?rialiser la proc?dure de d?claration des installations, ouvrages, travaux ou activit?s (Iota) au titre de la loi sur l'eau. Tel est l'objet principal d'un ...
Actualités similaires
Si l'alliance de gauche Nupes a annoncé le dépôt d'une motion de censure mercredi contre le gouvernement d'Elisabeth Borne, une seule a été adoptée, en ...
Actualités similaires
La négociation engagée entre les actionnaires de l'AS Saint-Etienne (L2) et l'homme d'affaires américain David Blitzer pour le rachat du club de football ...
Actualités similaires
Selon l'AFP, la négociation exclusive avec l'homme d'affaires américain David Blitzer pour le rachat de l'AS Saint-Étienne a échoué.
Actualités similaires
"LIGUE 2 - Selon les informations de lu0027AFP, la négociation engagée entre les actionnaires de lu0027AS Saint-Etienne (Roland Romeyer et Bernard Caïazzo), ...
Actualités similaires
Nous sommes le 1er juillet, et parmi les nouveautés qui interviennent dans notre vie quotidienne, il y a le changement de nom. C'est une loi qui a été ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Nîmes ce jeudi 30 juin, confirme et aggrave les sanctions financières à l'encontre du président de la CCI du Gard, Éric Giraudier qui ...
Actualités similaires
« Le grand pardon n'est pas possible », estime la direction du parti, alors que ces dissidences ont parfois fait très mal aux candidatures de la gauche
Actualités similaires
Après 10 mois d'audience, place au verdict. Au procès du 13-Novembre, la cour doit rendre mercredi soir sa très attendue décision sur le sort de Salah ...
Actualités similaires
Les innovations législatives visant à inciter les syndicats et les employeurs de la fonction publique à négocier des accords n'ont pas (encore?) produit ...
Actualités similaires
L'annonce par le groupe présidentiel à l'Assemblée nationale du dépôt d'une proposition de loi constitutionnelle a fait réagir la classe politique. Du ...
Actualités similaires
Le président ukrainien Volodymyr Zelensky a déclaré lundi aux dirigeants du G7 que le temps de la négociation avec la Russie n'était pas venu et que ...
Actualités similaires
Le juge des tutelles ne peut aggraver une curatelle simple en curatelle renforcée que si le certificat médical circonstancié qui accompagne obligatoirement ...
Actualités similaires
L'Autorité de la concurrence en France a mis fin à la procédure contentieuse entre les médias français et Google dans le dossier des droits voisins, en ...
Actualités similaires
Les cheminots de la SNCF, « confrontés à une inflation croissante et à l'absence d'augmentation générale depuis 2014 », sont appelés à se mettre en ...
Actualités similaires
Des centaines de juifs et de musulmans sont circoncis chaque année en dehors des établissements médicaux, entraînant parfois des complications.
Actualités similaires
Jean-Dominique Rossi, son épouse Béatrice, ses deux fils Jean-Marie et Pierre-Marie, et Augustin Gardella, présenté par l'accusation comme ouvrier agricole, ...
Actualités similaires
En 1999, à la fin de la guerre du Kosovo (ayant opposé la province albanaise de Serbie à l'armée fédérale de Yougoslavie), le Conseil de sécurité de ...
Actualités similaires
Le 21 octobre 2005, le processus de négociation concernant la conclusion d'un accord d'association et de stabilisation (ASA) est lancé par la Commission ...
Actualités similaires
Depuis plusieurs semaines, le limogeage de Mauricio Pochettino du poste d'entraîneur du Paris Saint-Germain est une quasi-certitude, avec de nombreuses rumeurs ...
Actualités similaires