Jul 2025 La réglementation doit-elle évoluer en matière d'habitat pour faire face aux canicules ? Nos logements sont-ils tous adaptés aux fortes chaleurs ? La question se pose après la vague de canicule que nous venons de subir. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "La réglementation doit être respectée quel que soit l'âge" : 702 noyades depuis le 1er juin, Santé Publique France tire la sonnette d'alarme Le fléau ne désemplit pas : en cet été 2025, la France fait face à un nombre de noyades en augmentation. Santé Publique France a lancé un appel à la p Centre Presse Aveyron
Une Impact des polluants chimiques sur la santé : la science alerte, la réglementation doit suivre ! L'Express
Sport - Football Foot - C1 - PSG-Basaksehir - PSG - Basaksehir : « La réglementation doit évoluer », clame l'UNFP L'Equipe
Jul 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « Ce sont des manquements graves et répétés à la réglementation » : la salle de jeux du Casino de la plage à Soulac-sur-Mer doit fermer Le ministère de l'Intérieur n'a pas renouvelé l'autorisation d'exploitation des jeux du Casino municipal de Soulac. La salle de jeux ferme ses portes Sud Ouest
Nov 2025 Multimédia Digital Fairness Act : L'Europe doit choisir entre la sur-réglementation et la compétitivité numérique Le Digital Fairness Act (DFA) représente une couche de sur-réglementation redondante qui ferait peser une menace certaine sur la publicité digitale, l JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute Réglementation, recours, actions prévues... 9 questions pour tout comprendre sur la pluie de PV italiens dans la Roya Nice-Matin
Hier Régions - COM Chasser sur un terrain privé : ce que dit réellement la réglementation La chasse en France est encadrée par une réglementation précise. Posséder un permis de chasser valide ne donne pas automatiquement le droit de pratiqu sxminfo.fr • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jul Divers - Dernière minute « Dans le strict respect de la réglementation » : La Guérite répond après la polémique sur les bougies étincelantes à Cannes La Guérite sort du silence après la diffusion d'images montrant l'utilisation de bougies étincelantes dans son établissement à Cannes. Le restaurant a Nice-Matin
26 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Les faucheurs volontaires affirment avoir trouvé des pesticides durant leur action sur le site de Monsanto-Bayer près de Carcassonne, l'entreprise assure respecter la réglementation Alors qu'une trentaine de faucheurs volontaires s'était introduite dans les locaux du site agrochimique de Monsanto-Bayer à Trèbes, le 15 juillet dern L'Indépendant
26 Jul Une La réglementation est très stricte sur le transport des objets : lesquels ne peuvent pas être pris en charge par les professionnels du déménagement ? Chaque année, des milliers de Français déménagent pour diverses raisons. Pour déplacer les nombreux objets et produits, il est nécessaire de passer pa TF1 News
21 Jul Economie Pourquoi le crédit immo « à la française » est menacé par la règlementation européenne selon la FBF ? La pleine application des règles européennes dites de Bâle, qui visent à renforcer les banques en cas de crise financière, menace les grands... cBanque
17 Jul Economie La Commission européenne veut assouplir la réglementation du secteur bancaire : ce qui pourrait changer Bruxelles a annoncé vendredi vouloir assouplir la réglementation du secteur bancaire européen, y compris en matière de fonds propres, pour renforcer.. cBanque
17 Jul Multimédia La réglementation boomerang : ces lois qui manquent leur cible et pénalisent les entreprises européennes Petits colis chinois déroutés vers la Belgique, taxe numérique répercutée sur les annonceurs, transparence textile imposée à tous les vendeurs françai FrenchWeb
16 Jul Multimédia 62 % des dirigeants français veulent durcir la réglementation cyber, un record en Europe Les organisations demandent un cadre plus strict et jugent le soutien gouvernemental insuffisant : une singularité française face à la menace cyber en Undernews
11 Jul Pêche à pied : Dans le Calvados, un nouvel arrêté modifie la réglementation Depuis le 1er juillet 2026, un nouvel arrêté modifie les réglementations sur la pêche sous-marine et à pied, dans le Calvados. Ouverture de la pêche a France Bleu
09 Jul Multimédia Peut-on (vraiment) faire de la réglementation européenne un avantage concurrentiel ? La bannière cookie qu'on ne peut pas fermer, l'inscription obligatoire avant d'acheter, le pixel qui traque chaque ouverture d'email. Ces points de fr JDN
06 Jul International Trump détricote la réglementation sur les armes à feu, et son fils pourrait en profiter Champion du deuxième amendement de la Constitution américaine, qui garantit le droit au port d'armes, Donald Trump vient d'assouplir de nombreuses rég Courrier International
06 Jul Multimédia IA à haut risque : le grand flou de la réglementation européenne En repoussant à fin 2027 les obligations pour les intelligences artificielles à « haut risque », Bruxelles a suscité l'indignation de beaucoup d'assoc La Tribune
27 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Faire un barbecue en ville, sur son balcon ou sur la plage : quelle est la réglementation et que risquent ceux qui ne la respectent pas ? L'été, période des barbecues. Si aucune loi n'interdit strictement son utilisation, de nombreux règlements et arrêtés l'encadre, surtout en période es Midi Libre
23 Jun Divers - Dernière minute « La qualité des eaux est conforme à la réglementation sanitaire » : les baigneurs peuvent de nouveau se rendre à la plage du Grand large, à Cagnes-sur-Mer La plage du Grand large à Cagnes-sur-Mer avait été fermée à la suite des analyses non conformes des prélèvements effectués le 15 juin 2026. La situati Nice-Matin
19 Jun Multimédia "Les Européens seront lésés" : SpaceX dézingue la réglementation de l'UE sur les fréquences Il fallait s'y attendre. Face au projet européen de réservation des fréquences satellitaires, SpaceX dénonce une mesure qui pourrait fragiliser la con Clubic
16 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Démarchage à domicile abusif : après plusieurs arnaques en centre-ville de Perpignan, voici ce qu'il faut savoir sur la réglementation mise en place Face au démarchage abusif à Perpignan, la municipalité rappelle qu'un arrêté a été pris le 27 avril 2026 pour réglementer la pratique du démarchage co L'Indépendant
16 Jun Charente : quand des gendarmes découvrent la réglementation de la chasse et de la pêche Une quarantaine de gendarmes charentais ont participé, ce lundi matin, à un stage d'initiation à la chasse et à la pêche. Au centre de formation de la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun Sciences et médecine Le HillMiles Mile 1 à moins de 335 ¬ : moteur 250W conforme à la réglementation et 60 km d'autonomie pour un vélo électrique urbain accessible Le HillMiles Mile 1 va à l'essentiel sans détour superflu, avec son moteur brushless de 250W calibré pour respecter la réglementation française, sa ba Futura-Sciences
08 Jun International - Belgique CEB, CE1D et CESS : les syndicats demandent l'annulation des épreuves certificatives, la ministre Glatigny refuse... Que dit la réglementation ? Plusieurs types d'examens sont prévus en fin d'année dans les établissements scolaires. D'une part, les examens... RTBF
08 Jun International - Belgique CEB, CESS et CE1D : les syndicats demandent l'annulation des épreuves certificatives, la ministre Glatigny refuse... Que dit la réglementation ? Plusieurs types d'examens sont prévus en fin d'année dans les établissements scolaires. D'une part, les examens... RTBF
08 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "Nos clients sont serrés comme des sardines" : à l'approche de l'été, les terrasses d'Agen se sentent étouffées par la réglementation Les terrasses du Gravier se heurtent à la réglementation sur l'espace piéton. Entre bornes automatiques, végétalisation et contraintes de sécurité, le La Dépêche
04 Jun Economie "En mettant les panneaux, 70 à 80% des vignes sont sauvées": ils protègent les vignes de la chaleur et des intempéries, produisent de l'électricité... mais ils sont interdits par la règlementation, faut-il autoriser les panneaux solaires dans le vignoble? Les panneaux agrivoltaïques, installés au-dessus des vignes et pilotés par des capteurs météo, ajustent automatiquement leur orientation pour protéger BFMTV
01 Jun Une Stationnement des camping-cars à Saint-Martin-de-Sanzay : la réglementation peine à s'imposer La Nouvelle Republique
28 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Amputée des quatre membres, Warda a été verbalisée sur une place réservée aux handicapés : "Les agents appliquent la réglementation en vigueur", répond la Ville de Toulouse Warda Carles, une mère de famille tarnaise amputée des quatre membres depuis plusieurs années, a écopé d'une amende à Toulouse pour avoir garé son véh La Dépêche
28 May Multimédia 0424 : la réglementation pour identifier et bloquer le démarchage téléphonique Le préfixe 0424 décrypté L'identification obligatoire : ce préfixe imposé par l'Arcep signale désormais systématiquement les appels de prospection com Android et Vous !
27 May Economie "Elle tue tous les acteurs du secteur": le patron de Stellantis Europe peste contre la réglementation européenne (qui en fait "le marché le plus difficile") Interrogé par des journalistes, Emanuele Cappellano disserté sur les difficultés du marché européen pour un constructeur automobile. Le patron de Stel BFMTV
26 May Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Quelques points de la règlementation Pour les particuliers : deux participations par an en tant que vendeurs sont autorisées. Vous êtes responsable d'une association et vous envisagez d'o Le Journal de la Haute-Marne
22 May Traces de pesticides dans le paprika Ducros : "il faut changer la réglementation européenne" estime Foodwatch Des traces de dix-huit pesticides ont été retrouvées dans le paprika doux de la marque Ducros. C'est ce que révèle l'association Foodwatch qui a testé France Bleu
21 May International - Belgique Coup de tonnerre sur les soldes: la réglementation jugée illégale Dans des arrêts rendus mercredi, le Conseil d'Etat (CE) a annulé des amendes infligées pour l'utilisation du terme soldes en dehors des périodes rég 7sur7
21 May International - Belgique Le Conseil d'Etat juge la réglementation belge sur les soldes illégale Les amendes avaient été imposées par le SPF Economie à trois chaînes de magasins de textile qui avaient utilisé le... RTBF
20 May Multimédia PLU bioclimatique : et si la réglementation accélérait l'obsolescence des bureaux ? Le PLU bioclimatique parisien veut accélérer la transformation urbaine, mais l'accumulation des contraintes pourrait freiner la mutation du parc terti JDN
20 May La préfecture des Landes renforce la réglementation autour des spectacles de Monster Trucks La préfecture encadre désormais strictement les spectacles de Monster Trucks dans les Landes. Jusqu'au 1er septembre, tout organisateur devra déposer France Bleu
14 May Une Une piste pour « faire baisser les prix » : le patron de Renault appelle l'UE à geler la réglementation sur les petites voitures La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
14 May Economie "Geler la réglementation pendant 10 ans": le patron de Renault demande à l'UE de limiter les normes pour "relancer le marché européen" François Provost considère qu'un gel des réglementations permettrait à ses ingénieurs de consacrer plus de temps et de ressources à trouver des soluti BFMTV
06 May Une Bayern Munich - PSG : Vincent Kompany est il l'entraîneur le mieux habillé du moment ? « Il a un vrai goût de la sape » Vincent Kompany casse les codes vestimentaires des entraîneurs de football en arborant des tenues modernes sur le bord des pelouses allemandes et euro 20 Minutes
04 May Divers La réglementation européenne sur le méthane pourrait bien déclencher une (nouvelle) crise énergétique, selon Washington Depuis que l'Europe a tourné le dos au gaz russe, les États-Unis sont devenus son premier fournisseur de GNL et ils entendent bien le rester. C'est Atlantico
03 May Régions - Languedoc-Roussillon Cadmium : "On est + 130 % au-dessus du seuil de la réglementation européenne, c'est criminel"... La colère du député Benoît Biteau Député de Charente-Maritime et agriculteur, Benoît Biteau a déposé une proposition de loi visant à abaisser la teneur maximale des engrais phosphatés Midi Libre
29 Apr Economie Biométhane : l'italien Plenitude (Eni) signe avec le lyonnais Methagora pour s'aligner sur la réglementation Alors que le nouveau report par l'État de la publication du décret de la trajectoire des CPB (Certificats de Production de Biogaz) provoque la colère La Tribune
29 Apr Divers Donald Trump veut assouplir la réglementation sur le cannabis : mais pourquoi ? Cannabis : entre faux espoirs thérapeutiques et dangers avérés, la légalisation divise. Trump et le pouvoir américain jouent avec le feu, tandis que l Atlantico
20 Apr Divers - Auto moto F1 : Toto Wolff met clairement la pression sur la discipline en vue d'un changement dans la règlementation Alors que la FIA réfléchit à modifier le règlement 2026, Toto Wolff appelle à la prudence. Pour le patron de Mercedes, la Formule 1 est à un moment cl Autonews.fr
16 Apr Divers - Dernière minute Vous comptez nettoyer votre voiture chez vous : attention, la réglementation vous expose à une lourde amende Savonner et laver sa voiture devant chez soi est interdit par différents textes de réglementation. On fait le point. Nice-Matin
10 Apr Multimédia L'ANFR rappelle en urgence deux routeurs Wi-Fi notamment vendus sur Amazon, contraires à la réglementation L'ANFR, l'agence nationale des fréquences, a demandé à ce que deux routeurs Wi-Fi distribués en France par Amazon soient retirés de la vente. Ils ont Clubic • Voir articles similaires → Similaires →
10 Apr Divers La mode des champignons psilocybes prend de court la recherche scientifique et la réglementation Dans un contexte de renaissance de la science des psychédéliques, l'intérêt du public pour la psilocybine - ou champignons magiques, comme on les appe Atlantico
08 Apr Divers - Buzz Ne buvez plus de ce thé vendu en supermarché, présence d'un pesticide "en quantité supérieure à la réglementation en vigueur" Le site Rappel Conso alerte sur du thé contaminé aux pesticides. Il ne faut surtout pas le consommer, il est dangereux pour votre santé. meltyBuzz • Voir articles similaires → Similaires →
30 Mar Loup : un assouplissement de la réglementation des tirs de défense pour apaiser les éleveurs de Haute-Corrèze ? Nous sommes à quelques semaines du lâcher des brebis pour pâturer. Et dès ce mercredi 1er avril, de nouvelles dispositions pour assouplir les tirs de France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
25 Mar Télé-pilote de drone interpellé à Cherbourg : ce qu'il faut savoir sur la réglementation Les gendarmes maritimes ont interpellé le 18 mars 2026 un télé-pilote dont le drone était entré en zone interdite de survol, en zone militaire, sur le France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
23 Mar International - Belgique Les trottinettes vendues en Belgique ne respectent pas la réglementation : sur 40 contrôles, seules 5 étaient conformes Sur les quarante trottinettes électriques contrôlées, seules cinq étaient entièrement conformes. La moitié des... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
05 Mar Multimédia La réglementation et l'IA redéfinissent les risques liés à la sécurité mobile en 2026 Zimperium, spécialiste de la sécurité mobile basée sur l'IA, a publié une nouvelle analyse sur les évolutions réglementaires et les avancées de l'inte Undernews • Voir articles similaires → Similaires →
26 Feb International - Belgique Les jonquilles fleurissent avec deux semaines d'avance : que dit la réglementation sur leur cueillette ? Cette année, la nature nous offre un spectacle printanier en avance sur le calendrier habituel. Les jonquilles pointent... RTBF • Voir articles similaires → Similaires →
25 Feb Economie BFM Crypto, le Club : Stablecoins, la règlementation US plus souple - 25/02 Ce mercredi 25 février, la souplesse de la réglementation américaine pour les stablecoins, le nouveau projet de stablecoin de Meta, la demande d'un no BFMTV • Voir articles similaires → Similaires →
24 Feb Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine Jet-skis sur le bassin d'Arcachon : contre la réglementation en vigueur, une société de location saisit la justice Alors que l'utilisation de véhicules nautiques motorisés est largement réglementée, une société de location de jet-skis demande l'abrogation de l'un d Sud Ouest • Voir articles similaires → Similaires →
