Jul 2025 La réglementation doit-elle évoluer en matière d'habitat pour faire face aux canicules ? Nos logements sont-ils tous adaptés aux fortes chaleurs ? La question se pose après la vague de canicule que nous venons de subir. France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
Aug 2025 Régions - Midi-Pyrénées - Aveyron "La réglementation doit être respectée quel que soit l'âge" : 702 noyades depuis le 1er juin, Santé Publique France tire la sonnette d'alarme Le fléau ne désemplit pas : en cet été 2025, la France fait face à un nombre de noyades en augmentation. Santé Publique France a lancé un appel à la p Centre Presse Aveyron
Une Impact des polluants chimiques sur la santé : la science alerte, la réglementation doit suivre ! L'Express
Sport - Football Foot - C1 - PSG-Basaksehir - PSG - Basaksehir : « La réglementation doit évoluer », clame l'UNFP L'Equipe
Jul 2025 Régions - Aquitaine - Gironde - Aquitaine « Ce sont des manquements graves et répétés à la réglementation » : la salle de jeux du Casino de la plage à Soulac-sur-Mer doit fermer Le ministère de l'Intérieur n'a pas renouvelé l'autorisation d'exploitation des jeux du Casino municipal de Soulac. La salle de jeux ferme ses portes Sud Ouest
Nov 2025 Multimédia Digital Fairness Act : L'Europe doit choisir entre la sur-réglementation et la compétitivité numérique Le Digital Fairness Act (DFA) représente une couche de sur-réglementation redondante qui ferait peser une menace certaine sur la publicité digitale, l JDN • Voir articles similaires → Similaires →
Divers - Dernière minute Réglementation, recours, actions prévues... 9 questions pour tout comprendre sur la pluie de PV italiens dans la Roya Nice-Matin
12 Sep Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Narbonne Ils se multiplient depuis l'intensification des épisodes de canicule : quelle est la réglementation pour l'installation de climatiseurs dans le centre-ville de Narbonne ? Depuis 2024, un Plan de sauvegarde et de mise en valeur (PSMV) régit le coeur de Narbonne, qui est un Site patrimonial remarquable (SPR). Il n'en exis L'Indépendant
11 Sep Culture Le casino dans la littérature francophone : de Dostoïevski à la réglementation québécoise Tour d'horizon et éclairage sur une inspiration qui demeure vive et une réglementation qui évolue constamment. Actualitté
09 Sep Politique François-Xavier Bellamy (LR) veut "assouplir" la réglementation européenne qui vise à interdire la vente de voitures thermiques en 2035 Alors que la France a été durement touchée cet été par de nombreux incendies et plusieurs canicules, cette soirée est l'occasion d'interroger les resp BFMTV
08 Sep Sciences et médecine Tesla : le FSD supervisé bientôt compatible avec les règles européennes ? Les premiers essais menés en France du FSD supervisé de Tesla n'ont révélé aucun obstacle majeur à son adaptation aux règles européennes et internatio Sciences et avenir
08 Sep Sciences et médecine Réparer son smartphone : trop de fabricants ne respectent pas la réglementation Mon téléphone est-il résistant, facilement réparable et à quel prix ? En théorie, depuis le 20 juin 2025, tout consommateur de l'Union européenne do Reporterre
07 Sep Divers - Auto moto Le Cybercab de Tesla roule déjà, la réglementation court derrière Tesla a lancé à Austin son Cybercab, un robotaxi sans volant ni pédales. Un déploiement limité, entouré d'un flou réglementaire persistant du côté du Autonews.fr
03 Sep Economie Près de 10 milliards d'euros pour se conformer à la réglementation européenne: les compagnies aériennes chargent les trop nombreuses contraintes imposées par Bruxelles L'Association du transport aérien international, qui regroupe 378 compagnies, tenait sa conférence de presse de rentrée. Et les coups de griffe n'ont BFMTV
03 Sep Economie Le coffre-fort : Maurgane Nlandu - Clarity Act, la réglementation crypto aux États-Unis - 03/09 Ce jeudi 3 septembre, Antoine Larigaudrie vous présente le coffre-fort dans son émission Tout pour investir sur BFM Business. Retrouvez l'émission du BFMTV
02 Sep La réglementation de l'AOP Bleu du Vercors-Sassenage modifiée à cause de la sécheresse Les producteurs du lait qui sert à la fabrication du Bleu du Vercors-Sassenage, un fromage labellisé AOP, bénéficient désormais de normes assouplies p France Bleu
31 Aug Multimédia Crypto : après MiCA, l'enjeu n'est plus la réglementation, mais l'accès, la distribution et l'expérience utilisateur MiCA a réglé la question de qui a le droit d'exercer, pas celle de l'accès. La conformité devient une condition d'exercice, et le succès se mesurera a JDN
26 Aug erreurFrance Face à la sécheresse, la réglementation allégée pour le comté, le beaufort et l'abondance En raison de la sécheresse historique de cet été, qui a perturbé l'alimentation des vaches laitières, le gouvernement a autorisé un assouplissement te France 24
26 Aug Une Comté, beaufort, abondance : la réglementation de certains fromages allégée à cause de la sécheresse Le gouvernement a autorisé un assouplissement temporaire des règles de production des fromages abondance, beaufort et comté, en raison de la sécheress Le Télégramme
26 Aug Une Sécheresse : le gouvernement allège la réglementation de plusieurs fromages AOP La Nouvelle Republique • Voir articles similaires → Similaires →
26 Aug International Sécheresse: le gouvernement allège la réglementation des fromages comté, beaufort et abondance Ces trois fromages bénéficient d'une appellation d'origine protégée (AOP), un label européen qui impose normalement aux éleveurs de nourrir leurs vach La Provence
24 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne "Carrefour passe sous les radars de la réglementation" : en Haute-Garonne, l'enseigne franchit le cap des 100 magasins en misant sur la proximité Carrefour s'apprête à franchir le cap symbolique des 100 magasins en Haute-Garonne avec l'ouverture prochaine d'un Carrefour City à Castelmaurou. Une La Dépêche
23 Aug Côte basque : la réglementation "anti-Airbnb" fait évoluer le marché du logement étudiant Les biens à la location pour les étudiants sont plus nombreux depuis la réglementation qui encadre les meublés de tourisme, même s'il reste compliqué France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
06 Aug Multimédia Filmer au drone l'éclipse du 12 août : ce que la réglementation autorise vraiment en France et en Espagne Le 12 août au soir, des dizaines de milliers de personnes seront réunies en France et en Espagne pour observer une éclipse historique, et beaucoup de FrAndroid
05 Aug Régions - Midi-Pyrénées - Tarn Mazamet. Dépot sauvage : la mairie rappelle la réglementation Il y a quelques jours, un dépôt sauvage a été identifié rue Belfort, à Mazamet. Face à ce type d'incivilité, qui n'est malheureusement pas isolé sur l La Dépêche
04 Aug Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne Feu de pièces automobiles, jets de mégots : de nouvelles personnes dans le viseur des forces de l'ordre pour avoir bafoué la réglementation liée aux risques d'incendie Deux personnes ont été verbalisées par les gendarmes, entre le lundi 3 et le mardi 4 août, dans le Villeneuvois. La première brûlait des pièces automo La Dépêche
01 Aug Régions - COM Chasser sur un terrain privé : ce que dit réellement la réglementation La chasse en France est encadrée par une réglementation précise. Posséder un permis de chasser valide ne donne pas automatiquement le droit de pratiqu sxminfo.fr • Voir articles similaires → Similaires →
29 Jul Divers - Dernière minute « Dans le strict respect de la réglementation » : La Guérite répond après la polémique sur les bougies étincelantes à Cannes La Guérite sort du silence après la diffusion d'images montrant l'utilisation de bougies étincelantes dans son établissement à Cannes. Le restaurant a Nice-Matin
26 Jul Régions - Languedoc-Roussillon - Aude - Carcassonne Les faucheurs volontaires affirment avoir trouvé des pesticides durant leur action sur le site de Monsanto-Bayer près de Carcassonne, l'entreprise assure respecter la réglementation Alors qu'une trentaine de faucheurs volontaires s'était introduite dans les locaux du site agrochimique de Monsanto-Bayer à Trèbes, le 15 juillet dern L'Indépendant
26 Jul Une La réglementation est très stricte sur le transport des objets : lesquels ne peuvent pas être pris en charge par les professionnels du déménagement ? Chaque année, des milliers de Français déménagent pour diverses raisons. Pour déplacer les nombreux objets et produits, il est nécessaire de passer pa TF1 News
21 Jul Economie Pourquoi le crédit immo « à la française » est menacé par la règlementation européenne selon la FBF ? La pleine application des règles européennes dites de Bâle, qui visent à renforcer les banques en cas de crise financière, menace les grands... cBanque
17 Jul Economie La Commission européenne veut assouplir la réglementation du secteur bancaire : ce qui pourrait changer Bruxelles a annoncé vendredi vouloir assouplir la réglementation du secteur bancaire européen, y compris en matière de fonds propres, pour renforcer.. cBanque
17 Jul Multimédia La réglementation boomerang : ces lois qui manquent leur cible et pénalisent les entreprises européennes Petits colis chinois déroutés vers la Belgique, taxe numérique répercutée sur les annonceurs, transparence textile imposée à tous les vendeurs françai FrenchWeb
16 Jul Multimédia 62 % des dirigeants français veulent durcir la réglementation cyber, un record en Europe Les organisations demandent un cadre plus strict et jugent le soutien gouvernemental insuffisant : une singularité française face à la menace cyber en Undernews
11 Jul Pêche à pied : Dans le Calvados, un nouvel arrêté modifie la réglementation Depuis le 1er juillet 2026, un nouvel arrêté modifie les réglementations sur la pêche sous-marine et à pied, dans le Calvados. Ouverture de la pêche a France Bleu
09 Jul Multimédia Peut-on (vraiment) faire de la réglementation européenne un avantage concurrentiel ? La bannière cookie qu'on ne peut pas fermer, l'inscription obligatoire avant d'acheter, le pixel qui traque chaque ouverture d'email. Ces points de fr JDN
06 Jul International Trump détricote la réglementation sur les armes à feu, et son fils pourrait en profiter Champion du deuxième amendement de la Constitution américaine, qui garantit le droit au port d'armes, Donald Trump vient d'assouplir de nombreuses rég Courrier International
06 Jul Multimédia IA à haut risque : le grand flou de la réglementation européenne En repoussant à fin 2027 les obligations pour les intelligences artificielles à « haut risque », Bruxelles a suscité l'indignation de beaucoup d'assoc La Tribune
27 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Hérault - Montpellier Faire un barbecue en ville, sur son balcon ou sur la plage : quelle est la réglementation et que risquent ceux qui ne la respectent pas ? L'été, période des barbecues. Si aucune loi n'interdit strictement son utilisation, de nombreux règlements et arrêtés l'encadre, surtout en période es Midi Libre
23 Jun Divers - Dernière minute « La qualité des eaux est conforme à la réglementation sanitaire » : les baigneurs peuvent de nouveau se rendre à la plage du Grand large, à Cagnes-sur-Mer La plage du Grand large à Cagnes-sur-Mer avait été fermée à la suite des analyses non conformes des prélèvements effectués le 15 juin 2026. La situati Nice-Matin
19 Jun Multimédia "Les Européens seront lésés" : SpaceX dézingue la réglementation de l'UE sur les fréquences Il fallait s'y attendre. Face au projet européen de réservation des fréquences satellitaires, SpaceX dénonce une mesure qui pourrait fragiliser la con Clubic
16 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Pyrénées-Orientales - Perpignan Démarchage à domicile abusif : après plusieurs arnaques en centre-ville de Perpignan, voici ce qu'il faut savoir sur la réglementation mise en place Face au démarchage abusif à Perpignan, la municipalité rappelle qu'un arrêté a été pris le 27 avril 2026 pour réglementer la pratique du démarchage co L'Indépendant
16 Jun Charente : quand des gendarmes découvrent la réglementation de la chasse et de la pêche Une quarantaine de gendarmes charentais ont participé, ce lundi matin, à un stage d'initiation à la chasse et à la pêche. Au centre de formation de la France Bleu • Voir articles similaires → Similaires →
12 Jun Sciences et médecine Le HillMiles Mile 1 à moins de 335 ¬ : moteur 250W conforme à la réglementation et 60 km d'autonomie pour un vélo électrique urbain accessible Le HillMiles Mile 1 va à l'essentiel sans détour superflu, avec son moteur brushless de 250W calibré pour respecter la réglementation française, sa ba Futura-Sciences
08 Jun International - Belgique CEB, CE1D et CESS : les syndicats demandent l'annulation des épreuves certificatives, la ministre Glatigny refuse... Que dit la réglementation ? Plusieurs types d'examens sont prévus en fin d'année dans les établissements scolaires. D'une part, les examens... RTBF
08 Jun International - Belgique CEB, CESS et CE1D : les syndicats demandent l'annulation des épreuves certificatives, la ministre Glatigny refuse... Que dit la réglementation ? Plusieurs types d'examens sont prévus en fin d'année dans les établissements scolaires. D'une part, les examens... RTBF
08 Jun Régions - Languedoc-Roussillon - Lot-et-Garonne "Nos clients sont serrés comme des sardines" : à l'approche de l'été, les terrasses d'Agen se sentent étouffées par la réglementation Les terrasses du Gravier se heurtent à la réglementation sur l'espace piéton. Entre bornes automatiques, végétalisation et contraintes de sécurité, le La Dépêche
04 Jun Economie "En mettant les panneaux, 70 à 80% des vignes sont sauvées": ils protègent les vignes de la chaleur et des intempéries, produisent de l'électricité... mais ils sont interdits par la règlementation, faut-il autoriser les panneaux solaires dans le vignoble? Les panneaux agrivoltaïques, installés au-dessus des vignes et pilotés par des capteurs météo, ajustent automatiquement leur orientation pour protéger BFMTV
01 Jun Une Stationnement des camping-cars à Saint-Martin-de-Sanzay : la réglementation peine à s'imposer La Nouvelle Republique
28 May Régions - Midi-Pyrénées - Haute-Garonne Amputée des quatre membres, Warda a été verbalisée sur une place réservée aux handicapés : "Les agents appliquent la réglementation en vigueur", répond la Ville de Toulouse Warda Carles, une mère de famille tarnaise amputée des quatre membres depuis plusieurs années, a écopé d'une amende à Toulouse pour avoir garé son véh La Dépêche
28 May Multimédia 0424 : la réglementation pour identifier et bloquer le démarchage téléphonique Le préfixe 0424 décrypté L'identification obligatoire : ce préfixe imposé par l'Arcep signale désormais systématiquement les appels de prospection com Android et Vous !
27 May Economie "Elle tue tous les acteurs du secteur": le patron de Stellantis Europe peste contre la réglementation européenne (qui en fait "le marché le plus difficile") Interrogé par des journalistes, Emanuele Cappellano disserté sur les difficultés du marché européen pour un constructeur automobile. Le patron de Stel BFMTV
26 May Régions - Champagne-Ardenne - Haute-Marne Quelques points de la règlementation Pour les particuliers : deux participations par an en tant que vendeurs sont autorisées. Vous êtes responsable d'une association et vous envisagez d'o Le Journal de la Haute-Marne
22 May Traces de pesticides dans le paprika Ducros : "il faut changer la réglementation européenne" estime Foodwatch Des traces de dix-huit pesticides ont été retrouvées dans le paprika doux de la marque Ducros. C'est ce que révèle l'association Foodwatch qui a testé France Bleu
21 May International - Belgique Coup de tonnerre sur les soldes: la réglementation jugée illégale Dans des arrêts rendus mercredi, le Conseil d'Etat (CE) a annulé des amendes infligées pour l'utilisation du terme soldes en dehors des périodes rég 7sur7
21 May International - Belgique Le Conseil d'Etat juge la réglementation belge sur les soldes illégale Les amendes avaient été imposées par le SPF Economie à trois chaînes de magasins de textile qui avaient utilisé le... RTBF
20 May Multimédia PLU bioclimatique : et si la réglementation accélérait l'obsolescence des bureaux ? Le PLU bioclimatique parisien veut accélérer la transformation urbaine, mais l'accumulation des contraintes pourrait freiner la mutation du parc terti JDN
