La SNCF devra verser plus d'un million d'euros à une voyageuse amputée d'une jambe après un accident
JUSTICE - La SNCF a été condamnée par la cour d'appel de Paris à verser plus d'un million d'euros d'indemnisation à une voyageuse amputée d'une jambe en ...Actualités similaires
Articles similaires à La SNCF devra verser plus d'un million d'euros à une voyageuse amputée d'une jambe après un accident
La SNCF revient fort en réalisant un bénéfice net de près d'un milliard d'euros au premier semestre
Trains remplis, activités rentables, économies réalisées... tout semble rouler depuis quelques mois à la SNCF. Et cela se traduit dans les chiffres du ...Actualités similaires
Les intempéries qui ont frappé la France entre fin mai et début juillet ont occasionné "près d'un million de sinistres" dont le coût est estimé à 3,9 milliards d'euros, selon France Assureurs
Les intempéries qui ont frappé la France entre fin mai et début juillet ont occasionné "près d'un million de sinistres" dont le coût est estimé à 3,9 ...Actualités similaires
La Ville de Lyon hérite d'un million d'euros, légué par le fondateur d'Adecco à sa mort
Le fondateur d'Adecco, décédé il y a un an, a légué 1 million d'euros à la Ville de Lyon "pour le secteur culturel", annonce son notaire. La moitié de la ...Actualités similaires
La Cnil sanctionne TotalEnergies d'une amende d'un million d'euros, pour ne pas avoir respecté notamment les obligations en matière "de prospection commerciale et de droits des personnes"
La Cnil, gendarme français des données personnelles, a sanctionné TotalEnergies d'une amende d'un million d'euros, pour ne pas avoir respecté notamment les ...Actualités similaires
Totalenergies : la CNIL inflige une amende d'un million d'euros
La CNIL a infligé une amende à TotalEnergies pour non respect du RGPD et de la réglementation en vigueur en matière prospection commerciale.Actualités similaires
La Cnil inflige une amende d'un million d'euros à TotalEnergies
Le producteur et fournisseur d'énergies TotalEnergies a écopé d'une amende d'un million d'euros par le gendarme français des données personnelles.Actualités similaires
Prospection commerciale : la Cnil inflige une amende d'un million d'euros à TotalEnergies
La Cnil a annoncé jeudi avoir sanctionné TotalEnergies d'une amende d'un million d'euros, pour ne pas avoir respecté notamment les obligations en matière ...Actualités similaires
La Cnil force TotalEnergies à rentrer dans le rang, avec une amende d'un million d'euros
Plusieurs infractions de TotalEnergies sur la réglementation des données personnelles ont été constatées par la Cnil. L'instance vient de prononcer une ...Actualités similaires
Prospection commerciale: la Cnil inflige une amende d'un million d'euros à TotalEnergies
Paris - La Cnil, gendarme français des données personnelles, a sanctionné TotalEnergies d'une amende d'un million d'euros, pour ne pas avoir respecté ...Actualités similaires
Prospection commerciale: la Cnil inflige une amende d'un million d'euros à TotalEnergies
La Cnil, gendarme français des données personnelles, a sanctionné TotalEnergies d'une amende d'un million d'euros, pour ne pas avoir respecté notamment les ...Actualités similaires
Chine : deux personnes sont mortes à bord d'une voiture électrique Nio ET5 lors d'un accident au siège social de la compagnie à Shanghai
Le constructeur chinois de voitures électriques Nio a révélé que deux personnes ont été tuées lors d'un accident. Un de ses véhicules est tombé du ...Actualités similaires
Clairac : Plus d'un million d'euros pour la réhabilitation de la mairie et de l'école
Le Conseil municipal s'est réuni lundi 20 juin, sous la présidence du maire Michel Pérat. Avant de commencer l'ordre du jour, une question concernant ...Actualités similaires
Ed Sheeran obtient le versement de plus d'un million d'euros de dommages pour couvrir ses frais dans la bataille judiciaire remportée face à des auteurs-compositeurs qui l'accusaient de plagiat
La star britannique de la pop Ed Sheeran a obtenu mardi le versement de plus d'un million d'euros de dommages pour couvrir ses frais légaux dans la bataille ...Actualités similaires
VIDÉO. Laurent Ruquier condamné à verser près d'un million d'euros à son ex-productrice Ca
Laurent Ruquier condamné à verser près d'un million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma.L'animateur Laurent Ruquier a été condamné à verser , ...Actualités similaires
Laurent Ruquier condamné à verser près d'un million d'euros à son ancienne productrice Catherine Barma
Comme le rapporte plusieurs médias, l'animateur va faire appel de cette décisionActualités similaires
Laurent Ruquier a été condamné à verser près d'un million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma, il fait appel
L'animateur Laurent Ruquier a été condamné par le tribunal de commerce de Paris à verser près d'un million...Actualités similaires
Laurent Ruquier condamné à verser près d'un million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma
L'animateur Laurent Ruquier a été condamné par le tribunal de commerce de Paris à verser près d'un million d'euros de dommages et intérêts à sa ...Actualités similaires
Laurent Ruquier condamné à verser près d'un million d'euros à son ex-productrice Catherine Barma après l'arrêt de l'émission "On n'est pas couché" sur France 2
Selon Télérama , le tribunal de commerce de Paris a condamné les sociétés de Laurent Ruquier, Ruq Productions et Little Bros, à verser près d'un million ...Actualités similaires
Noob, la web-série varoise recueille près d'un million d'euros pour financer sa dernière saison
Créé en 2008, l'univers imaginé par le Toulonnais Fabien Fournier qui a décroché un Award de la meilleure web-série internationale à Hollywood a lancé ...Actualités similaires
Noob, la web-série varoise recueille près d'un million d'euros pour financer sa dernière saison
Créé en 2008, l'univers imaginé par le Toulonnais Fabien Fournier qui a décroché un Award de la meilleure web-série internationale à Hollywood a lancé ...Actualités similaires
Shakira est accusée d'une fraude fiscale de 14,5 millions d'euros, après le rejet d'un recours par la justice espagnole
Un tribunal de Barcelone (nord-est) a déclaré avoir rejeté un recours de Shakira, la chanteuse colombienne de 45 ans qui demandait un abandon des poursuites ...Actualités similaires
Gilets Jaunes : l'Etat condamné à verser 1,4 million d'euros à la ville de Paris
Le mercredi 4 mai 2022, le tribunal administratif a condamné l'État à verser un peu plus de 1,4 million d'euros à la Ville de Paris pour l'indemniser...Actualités similaires
L'État condamné de verser 1,4 million d'euros à la Ville de Paris suite aux dégradations lors des manifestations des Gilets jaunes en 2018 et 2019
Selon le tribunal administratif de Paris, la municipalité parisienne a le droit de solliciter « l'engagement de la responsabilité de l'État », car « les ...Actualités similaires
"Gilets jaunes" : l'Etat condamné à verser 1,4 million d'euros à la Ville de Paris pour les dégradations
L'Etat a été condamné à verser un peu plus de 1,4 million d'euros à la Ville de Paris pour l'indemniser des dégâts causés lors des manifestations des ...Actualités similaires
Seine-Maritime : L'ex-comptable d'une étude d'un notaire condamnée pour avoir détourné plus d'1,2 million d'euros à son profit
Une femme de 64 ans a été condamnée à Rouen (Seine-Maritime) pour avoir détourné plus d'1,2 million d'euros dans son étude notariale, à ElbeufActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
