Depuis 2023, les plaintes par visioconférence étaient expérimentées dans la Sarthe et plusieurs villes des Yvelines, via un identifiant FranceConnect. À ...
Actualités similaires
Articles similaires à Le dépôt de plainte en visio généralisé à partir de lundi : quels délits sont concernés ?
C'est à travers un préavis de grève envoyé le 17 novembre 2022 à Mme le Ministre de l'Éducation Nationale que le bureau de coordination nationale de ...
Actualités similaires
Le cadre de l'assurance cyber commence à s'éclaircir : dans un nouveau texte voté mardi soir, le remboursement des « pertes et dommages » par une ...
Actualités similaires
La PJ a perquisitionné les domiciles du président et du directeur du syndicat de l'eau du Muretain. L'opération fait suite à une plainte déposée par le ...
Actualités similaires
Le plan de transport du réseau Citéline change une nouvelle fois ce lundi dans le Thionvillois et dans la vallée de la Fensch. Conséquence d'un manque de ...
Actualités similaires
À partir de lundi 7 novembre, les ménages les plus modestes se chauffant au fioul, et n'ayant pu bénéficier du bouclier mis en place pour d'autres sources ...
Actualités similaires
Plus d'un an après leur première tribune dans les colonnes du JDD, les avocates au barreau de Paris Karen Noblinksi et Rachel-Flore Pardo réitèrent leur ...
Actualités similaires
À compter du 8 novembre, 1,6 million de foyers vont percevoir un nouveau chèque énergie. Cette aide, qui pourra aller de 100 à 200 euros en fonction des ...
Actualités similaires
L'association de défense des animaux L214 a annoncé jeudi le dépôt d'une plainte pour « mauvais traitements » et « pratiques commerciales ...
Actualités similaires
Ce matin, Maxime Thiébaut, avocat de l'Institut pour la justice, était l'invité de Jean-Marc Morandini dans "Morandini Live" sur CNews. En exclusivité , il ...
Actualités similaires
Les travaux du rond-point Saint-Sauveur, reliant le quartier des Deux-Lions au quartier Giraudeau, vont débuter ce lundi 17 octobre. Il s'agit de la dernière ...
Actualités similaires
Le trafic des trains sera perturbé en gare du Mans à partir de ce lundi 17 octobre, surtout sur la ligne Caen-Le Mans-Tours . Les cheminots sarthois sont en ...
Actualités similaires
Après deux mains courantes, l'épouse d'Adrien Quatennens a déposé une plainte à Lille le 26 septembre contre le député. Selon Manuel Bompard, personne au ...
Actualités similaires
Les faits remontent à juin 2021. Après avoir chanté dans une église un titre sur les difficultés à concilier homosexualité et religion, le chanteur avait ...
Actualités similaires
Vous avez aimé - ou détesté - le chômage Corona vous allez la semaine prochaine découvrir le chômage énergie? Il y a 2 semaines, le gouvernement ...
Actualités similaires
S'il vous reste une somme à payer sur votre impôt sur le revenu et des prélèvements sociaux, le prélèvement est prévu à compter de ce lundi, en une ou ...
Actualités similaires
La prochaine session d'assises du tribunal de Perpignan se tiendra du 19 au 30 septembre. Le 1er dossier, qui sera jugé du 19 au 21 septembre, est une affaire ...
Actualités similaires
C'est une scène de violence collective, avec une dizaine de personnes impliquées, qui a été décrite après la mort de Jacques Béli Nébié le 18 mai 2018 ...
Actualités similaires